7 novembre 2024

Ressources Humaines — Création de poste

Ressources Humaines — Création de poste

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

Ressources Humaines — Mise à jour de lorganigramme des services de la CCTVL

Ressources Humaines — Adoption du Règlement de Formation

Convention type de mutualisation temporaire de l'ALSH d'Epieds-en-Beauce pour les communes l'imitrophes CCTVL

GEMAPI — Programme dEtude Préalable (PEP) au PAPI des Vals du Blaisois

SPANC — Détermination des nouveaux tarifs c'oncernant les contrôles réglementaires

Implantation d'une plateforme de logistique sur le PA Chantaupiaux à Epieds-en-Beauce - Avis

Candidature appel à projets CITEO pour la collecte et le recyclage des déchets emballages ménagers issus de la consommation nomade

Convention TOPOS 2024 — 2026 de financement et de partenariat

Réforme des redevances de lAgence de l'eau - Définition des contre-valeurs applicable à compter du 1er janvier 2025

Attribution d'aides au titre du FPEP et du FAIIE

Désignation dun(e) secrétaire de séance

Désignation des représentants de la CCTVL au sein des commissions

PACT 2025 — Plan de financement de la saison culturelle du Val dArdoux

PACT 2025 — Demande de subvention auprès de la Région Centre-Val de Loire

Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) - Débat sur les orientations