6 février 2025
19
délibérations
9
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
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Délibérations (19)
Subvention au titre de la D'ETR/DSIL 2025 pour l'aménagement d'une piste cyclable du PA Synergie Val de Loire
Subvention au titre de la D'ETR/DSIL 2025 pour le réaménagement et la végétalisation c'our d'école J'ules Verne de Beauce la Romaine
Subvention au titre de la D'ETR/DSIL 2025 pour la réhabilitation d'une grange en espace d'exposition et de médiation Maison L'igérienne de l'Image à Tavers
Adhésion de la CCTVL à différents organismes - versement des cotisations 2025
Actualisation du Règlement Budgétaire et Financier
Adhésion de lOffice de Tourisme des Terres du Val de Loire à différents organismes - Versement des cotisations 2025
Communication du rapport de la CLECT du 05/11/2024 - Montant AC 2025
Attribution d'une subvention exceptionnelle
Actualisation des tarifs assainissement des communes de la CCTVL
Habitat — Service Public de Rénovation de lHabitat - Programme d'intérêt général Pacte territorial France Rénov
Plan Climat Air Energie Territorial du PETR Pays Loire Beauce et des CC de la Beauce Loirétaine et des Terres du Val de Loire
Plan de Mobilité Simplifié des Portes de Sologne - Avis CCTVL
PLUI de la Communauté de Communes de la Beauce Val de Loire - Avis de la CCTVL
Approbation du Schéma Directeur des Mobilités Actives de la CCTVL
Approbation du rapport d'activités 2022 — 2023 de la salle polyvalente Belle jeunesse
Convention de c'oopération avec OM pour la c'ollecte et le traitement des eaux usées Hameau des Muids sur la STEU de Cléry-Saint-André
Désignation des représentants de la CCTVL au sein des commissions
Désignation dun(e) secrétaire de séance
Communication des décisions prises par le Président période du 14/01/2025 au 27/01/2025
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