Conseil municipal du 2025-02-06

Loiré 6 février 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

9

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Habitat - Service Public de Rénovation de l'Habitat - Programme d'intérêt général Pacte territorial France Rénov - Plan Climat Air Energie Territorial du PETR Pays Loire Beauce et des CC de la Beauce Loirétaine et des Terres du Val de - Subvention au titre de la DETR/DSIL 2025 pour l'aménagement d'une piste cyclable du PA Synergie Val de Loire - Plan de Mobilité Simplifié des Portes de Sologne - Avis CCTVL - Subvention au titre de la DETR/DSIL 2025 pour le réaménagement et la végétalisation cour d'école Jules Verne de Beauce l - PLUI de la Communauté de Communes de la Beauce Val de Loire - Avis de la CCTVL - Désignation des représentants de la CCTVL au sein des commissions - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Subvention au titre de la DETR/DSIL 2025 pour la réhabilitation d'une grange en espace d'exposition et de médiation Mais - Approbation du Schéma Directeur des Mobilités Actives de la CCTVL - Adhésion de la CCTVL à différents organismes - versement des cotisations 2025 - Actualisation du Règlement Budgétaire et Financier - Approbation du rapport d'activités 2022-2023 de la salle polyvalente Belle jeunesse - Adhésion de l'Office de Tourisme des Terres du Val de Loire à différents organismes - Versement des cotisations 2025 - Communication du rapport de la CLECT du 05/11/2024 - Montant AC 2025 - Communication des décisions prises par le Président période du 14/01/2025 au 27/01/2025 - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Actualisation des tarifs assainissement des communes de la CCTVL - Convention de coopération avec OM pour la collecte et le traitement des eaux usées Hameau des Muids sur la STEU de Cléry

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

Subvention au titre de la DETR/DSIL 2025 pour l'aménagement d'une piste cyclable du PA Synergie Val de Loire

2025

Subvention au titre de la DETR/DSIL 2025 pour le réaménagement et la végétalisation cour d'école Jules Verne de Beauce la Romaine

2025

Subvention au titre de la DETR/DSIL 2025 pour la réhabilitation d'une grange en espace d'exposition et de médiation Maison Ligérienne de l'Image à Tavers

2025

Adhésion de la CCTVL à différents organismes - versement des cotisations 2025

2025

Actualisation du Règlement Budgétaire et Financier

2025

Adhésion de l'Office de Tourisme des Terres du Val de Loire à différents organismes - Versement des cotisations 2025

2025

Communication du rapport de la CLECT du 05/11/2024 - Montant AC 2025

2025

Attribution d'une subvention exceptionnelle

2025

Actualisation des tarifs assainissement des communes de la CCTVL

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Habitat — Service Public de Rénovation de l'Habitat - Programme d'intérêt général Pacte territorial France Rénov

2025

Plan Climat Air Energie Territorial du PETR Pays Loire Beauce et des CC de la Beauce Loirétaine et des Terres du Val de Loire

2025

Plan de Mobilité Simplifié des Portes de Sologne - Avis CCTVL

2025

PLUI de la Communauté de Communes de la Beauce Val de Loire - Avis de la CCTVL

2025

Approbation du Schéma Directeur des Mobilités Actives de la CCTVL

2025

Approbation du rapport d'activités 2022 — 2023 de la salle polyvalente Belle jeunesse

2025

Convention de coopération avec OM pour la collecte et le traitement des eaux usées Hameau des Muids sur la STEU de Cléry-Saint-André

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Désignation des représentants de la CCTVL au sein des commissions

2025

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Communication des décisions prises par le Président période du 14/01/2025 au 27/01/2025

WEB recia:2025:17556:2025-02-06
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