CM

6 février 2025

Loiré 19 délibérations

19

délibérations

9

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (19)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

Subvention au titre de la D'ETR/DSIL 2025 pour l'aménagement d'une piste cyclable du PA Synergie Val de Loire

2025

Subvention au titre de la D'ETR/DSIL 2025 pour le réaménagement et la végétalisation c'our d'école J'ules Verne de Beauce la Romaine

2025

Subvention au titre de la D'ETR/DSIL 2025 pour la réhabilitation d'une grange en espace d'exposition et de médiation Maison L'igérienne de l'Image à Tavers

2025

Adhésion de la CCTVL à différents organismes - versement des cotisations 2025

2025

Actualisation du Règlement Budgétaire et Financier

2025

Adhésion de lOffice de Tourisme des Terres du Val de Loire à différents organismes - Versement des cotisations 2025

2025

Communication du rapport de la CLECT du 05/11/2024 - Montant AC 2025

2025

Attribution d'une subvention exceptionnelle

2025

Actualisation des tarifs assainissement des communes de la CCTVL

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Habitat — Service Public de Rénovation de lHabitat - Programme d'intérêt général Pacte territorial France Rénov

2025

Plan Climat Air Energie Territorial du PETR Pays Loire Beauce et des CC de la Beauce Loirétaine et des Terres du Val de Loire

2025

Plan de Mobilité Simplifié des Portes de Sologne - Avis CCTVL

2025

PLUI de la Communauté de Communes de la Beauce Val de Loire - Avis de la CCTVL

2025

Approbation du Schéma Directeur des Mobilités Actives de la CCTVL

2025

Approbation du rapport d'activités 2022 — 2023 de la salle polyvalente Belle jeunesse

2025

Convention de c'oopération avec OM pour la c'ollecte et le traitement des eaux usées Hameau des Muids sur la STEU de Cléry-Saint-André

Autres decisions 2 délibérations
2025

Désignation des représentants de la CCTVL au sein des commissions

2025

Désignation dun(e) secrétaire de séance

Environnement 1 délibération
2025

Communication des décisions prises par le Président période du 14/01/2025 au 27/01/2025

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