12 février 2026
13
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
Avenant n°1 au Programme dEtude Préalable (PEP) au Programme dActions de Préventions des Inondations (PAPI) des Vals du Blaisois
Contrat avec léco organisme ALCOME collecte des mégots territoire communautaire
Convention de transmission des données à caractère personnel facturation assainissement
Convention financement secrétariat GIP PRO SANTE
Arrêt projet PDA des Monuments Historiques
Rapport d'activités Espace Belle Jeunesse 2023-2024
Echange sans soulte de terrain entre la CCTVL et la commune dEpieds-en-Beauce
Fixation des tarifs 2026
Attribution aides économiques
Attribution fonds de concours "Soutien à lInvestissement des communes" commune de Mareau-aux-Prés
Décisions prises par le Président CCTVL du 10/12/2025 au 15/01/2026
Désignation secrétaire de séance
📬 Suivre Loiré
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.