Conseil municipal du 2025-05-22
18
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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Approbation DPMEC déchetterie Cléry — Saint-André - Annexe zonage
Approbation DPMEC déchetterie Cléry — Saint-André - Annexes note explicative, rapport, avis et conclusions commissaire Enquêteur
Collecte des déchets — Convention groupement relative à la reprise des matériaux avec Orléans Métropole
Collecte des déchets — Avenant n°4 à la convention relative au GAC avec Orléans Métropole
Approbation de la Déclaration de Projet emportant Mise en Compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Cléry-Saint-André - Rénovation et extension de la déchetterie
Modification Simplifiée n°1 du PLUI — H de la CCBL - Avis de la CCTVL
Convention de partenariat entre la CCTVL et la commune de Huisseau-sur-Mauves pour l'accueil temporaire ALSH Huisseau août 2025
Fixation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026
Office de tourisme — Fixation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026
Attribution d'aides au titre du Fonds d'Aide à l'Investissement Immobilier des Entreprises
Office de Tourisme — Actualisation de la grille tarifaire des prestations vendues
Attribution d'aides au titre du Fonds d'Aide à l'Investissement Immobilier des Entreprises
Collecte des déchets — Attribution subvention exceptionnelle d'investissement à l'association Les Ateliers LigéteRiens
Décisions prises du 9 avril 2025 au 12 mai 2025
Décisions prises du 09/04/2025 au 12/05/2025
Approbation du Schéma Directeur de la Lecture Publique
Désignation d'un secrétaire de séance
Elections municipales 2026 — Fixation et répartition des sièges communautaires
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