22 mai 2025

Approbation DPMEC déchetterie Cléry — Saint-André - Annexe zonage

Approbation DPMEC déchetterie Cléry — Saint-André - Annexes note explicative, rapport, avis et conclusions commissaire Enquêteur

Collecte des déchets — Convention groupement relative à la reprise des matériaux avec Orléans Métropole

Collecte des déchets — Avenant n°4 à la convention relative au GAC avec Orléans Métropole

Approbation de la Déclaration de Projet emportant Mise en Compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Cléry-Saint-André - Rénovation et extension de la déchetterie

Modification Simplifiée n°1 du PLUI — H de la CCBL - Avis de la CCTVL

Convention de partenariat entre la CCTVL et la commune de Huisseau-sur-Mauves pour l'accueil temporaire ALSH Huisseau août 2025

Fixation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026

Office de tourisme — Fixation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026

Attribution d'aides au titre du Fonds dAide à lInvestissement Immobilier des Entreprises

Office de Tourisme — Actualisation de la grille tarifaire des prestations vendues

Attribution d'aides au titre du Fonds dAide à lInvestissement Immobilier des Entreprises

Collecte des déchets — Attribution subvention exceptionnelle d'investissement à l'association Les Ateliers LigéteRiens

Décisions prises du 9 avril 2025 au 12 mai 2025

Décisions prises du 09/04/2025 au 12/05/2025

Approbation du Schéma Directeur de la Lecture Publique

Désignation d'un secrétaire de séance

Elections municipales 2026 — Fixation et répartition des sièges communautaires