Conseil municipal du 2025-05-22

Loiré 22 mai 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Fixation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026 - Décisions prises du 9 avril 2025 au 12 mai 2025 - Approbation DPMEC déchetterie Cléry-Saint-André - Annexe zonage - Approbation DPMEC déchetterie Cléry-Saint-André - Annexes note explicative, rapport, avis et conclusions commissaire Enq - Office de tourisme - Fixation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026 - Collecte des déchets - Convention groupement relative à la reprise des matériaux avec Orléans Métropole - Attribution d'aides au titre du Fonds d'Aide à l'Investissement Immobilier des Entreprises - Décisions prises du 09/04/2025 au 12/05/2025 - Collecte des déchets - Avenant n°4 à la convention relative au GAC avec Orléans Métropole - Elections municipales 2026 - Fixation et répartition des sièges communautaires - Office de Tourisme - Actualisation de la grille tarifaire des prestations vendues - Attribution d'aides au titre du Fonds d'Aide à l'Investissement Immobilier des Entreprises - Approbation de la Déclaration de Projet emportant Mise en Compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Cléry-Saint-André - - Approbation du Schéma Directeur de la Lecture Publique - Modification Simplifiée n°1 du PLUI-H de la CCBL - Avis de la CCTVL - Désignation d'un secrétaire de séance - Convention de partenariat entre la CCTVL et la commune de Huisseau-sur-Mauves pour l'accueil temporaire ALSH Huisseau ao - Collecte des déchets - Attribution subvention exceptionnelle d'investissement à l'association Les Ateliers LigéteRiens

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Approbation DPMEC déchetterie Cléry — Saint-André - Annexe zonage

2025

Approbation DPMEC déchetterie Cléry — Saint-André - Annexes note explicative, rapport, avis et conclusions commissaire Enquêteur

2025

Collecte des déchets — Convention groupement relative à la reprise des matériaux avec Orléans Métropole

2025

Collecte des déchets — Avenant n°4 à la convention relative au GAC avec Orléans Métropole

2025

Approbation de la Déclaration de Projet emportant Mise en Compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Cléry-Saint-André - Rénovation et extension de la déchetterie

2025

Modification Simplifiée n°1 du PLUI — H de la CCBL - Avis de la CCTVL

2025

Convention de partenariat entre la CCTVL et la commune de Huisseau-sur-Mauves pour l'accueil temporaire ALSH Huisseau août 2025

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Fixation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026

2025

Office de tourisme — Fixation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026

2025

Attribution d'aides au titre du Fonds d'Aide à l'Investissement Immobilier des Entreprises

2025

Office de Tourisme — Actualisation de la grille tarifaire des prestations vendues

2025

Attribution d'aides au titre du Fonds d'Aide à l'Investissement Immobilier des Entreprises

2025

Collecte des déchets — Attribution subvention exceptionnelle d'investissement à l'association Les Ateliers LigéteRiens

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Décisions prises du 9 avril 2025 au 12 mai 2025

2025

Décisions prises du 09/04/2025 au 12/05/2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Approbation du Schéma Directeur de la Lecture Publique

2025

Désignation d'un secrétaire de séance

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Elections municipales 2026 — Fixation et répartition des sièges communautaires

WEB recia:2025:17556:2025-05-22
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