Conseil municipal du 2024-11-07

18 délibérations - Ressources Humaines - Création de poste - Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) - Débat sur les orientations - Ressources Humaines - Création de poste - Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Convention TOPOS 2024-2026 de financement et de partenariat - PACT 2025 - Plan de financement de la saison culturelle du Val d'Ardoux - Désignation des représentants de la CCTVL au sein des commissions - PACT 2025 - Demande de subvention auprès de la Région Centre-Val de Loire - Ressources Humaines - Mise à jour de l'organigramme des services de la CCTVL - Convention type de mutualisation temporaire de l'ALSH d'Epieds-en-Beauce pour les communes limitrophes CCTVL - GEMAPI - Programme d'Etude Préalable (PEP) au PAPI des Vals du Blaisois - Ressources Humaines - Adoption du Règlement de Formation - SPANC - Détermination des nouveaux tarifs concernant les contrôles réglementaires - Réforme des redevances de l'Agence de l'eau - Définition des contre-valeurs applicable à compter du 1er janvier 2025 - Implantation d'une plateforme de logistique sur le PA Chantaupiaux à Epieds-en-Beauce - Avis - Candidature appel à projets CITEO pour la collecte et le recyclage des déchets emballages ménagers issus de la consommat - Attribution d'aides au titre du FPEP et du FAIIE