CM

25 septembre 2018

Longjumeau 32 délibérations

32

délibérations

7

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (32)

Finances & Budget 7 délibérations
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Décision modificative 1/2018 – Budget ville

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Budget ville – amortissement des immobilisations - modification

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Autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP)

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Admission en non — valeur – Budget ville

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Rapport annuel du SIAHVY sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Exercice 2017

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Rapport annuel d’activité du SIAHVY – Exercice 2017

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Rapport annuel d’activité du SIOM – Exercice 2017

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
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Modification des exonérations applicables à la taxe d’aménagement

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Avenant n°3 au protocole d’accord foncier entre la commune et Efidis - prorogation de la durée

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Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de l’Essonne – Avis

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Cession du bien communal s'is 142, rue Pierre et Marie C'urie

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Autorisation du conseil municipal donnée au Maire pour le dépôt des demandes d’autorisations correspondantes aux travaux de rénovation de la halle Mandela

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Travaux de rénovation de la halle Mandela - Soutien à l’investissement communal – Approbation de la convention de fonds de concours passée entre la communauté d’agglomération Paris-Saclay et la commun

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
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Convention entre la ville de Longjumeau et le département de l’Essonne de mise à disposition de locaux situés 25 rue Jules Ferry en vue d’accueillir des centres de protection maternelle infantile et d

18

Convention entre la ville de Longjumeau et le département de l’Essonne de maîtrise d’ouvrage unique relative à la relocalisation des centres de protection maternelle et infantile et de planification f

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Approbation du projet de fonctionnement modifié en vue du renouvellement de l’agrément du relais assistants maternels auprès de la CAF

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Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse 2018/2021

Éducation 3 délibérations
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Remplacement d’une élue au sein du conseil d’administration du collège Pasteur

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Remplacement d’une élue au sein du conseil d’administration du lycée Jean Perrin

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Remplacement d’une élue au sein du conseil d’administration du lycée Jacques Prévert

Environnement 3 délibérations
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Remplacement d’une élue au sein du syndicat pour l’école intercommunale Champlan-Longjumeau

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Remplacement d’un élu représentant la ville de Longjumeau appelé à siéger au sein de la commission locale d’évaluation des transferts de charges de la communauté d’agglomération Paris-Saclay

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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Réseau communal – Exercice 2017

Autres decisions 3 délibérations
18

Remplacement d’une élue au sein du syndicat intercommunal du village de vacances Lamoura

18

Remplacement d’un conseiller communautaire amené à siéger au sein de la communauté d’agglomération Paris-Saclay

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Remplacements d’élus siégeant au sein de la commission consultative des services publics locaux

Sécurité 2 délibérations
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Remplacements d’élus au sein des commissions municipales

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Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident, risques divers (IARD) du CIG

Ressources humaines 2 délibérations
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Délibération instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des s'ujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Annule et remplace la délibération n°17.12.34 du

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Modification du tableau des emplois

Vie associative 1 délibération
18

Convention de mise à disposition par Efidis d’un local à temps partagé entre la commune et l'association HERBA

Culture & Patrimoine 1 délibération
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Principe de délégation de service public pour l’exploitation du théâtre de Longjumeau

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