Conseil municipal du 2018-09-25

Décision modificative 1/2018 – Budget ville

Budget ville – amortissement des immobilisations - modification

Autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP)

Admission en non — valeur – Budget ville

Rapport annuel du SIAHVY sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Exercice 2017

Rapport annuel d’activité du SIAHVY – Exercice 2017

Rapport annuel d’activité du SIOM – Exercice 2017

Modification des exonérations applicables à la taxe d’aménagement

Avenant n°3 au protocole d’accord foncier entre la commune et Efidis - prorogation de la durée

Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de l’Essonne – Avis

Cession du bien communal sis 142, rue Pierre et Marie Curie

Autorisation du conseil municipal donnée au Maire pour le dépôt des demandes d’autorisations correspondantes aux travaux de rénovation de la halle Mandela

Travaux de rénovation de la halle Mandela - Soutien à l’investissement communal – Approbation de la convention de fonds de concours passée entre la communauté d’agglomération Paris-Saclay et la commun

Convention entre la ville de Longjumeau et le département de l’Essonne de mise à disposition de locaux situés 25 rue Jules Ferry en vue d’accueillir des centres de protection maternelle infantile et d

Convention entre la ville de Longjumeau et le département de l’Essonne de maîtrise d’ouvrage unique relative à la relocalisation des centres de protection maternelle et infantile et de planification f

Approbation du projet de fonctionnement modifié en vue du renouvellement de l’agrément du relais assistants maternels auprès de la CAF

Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse 2018/2021

Remplacement d’une élue au sein du conseil d’administration du collège Pasteur

Remplacement d’une élue au sein du conseil d’administration du lycée Jean Perrin

Remplacement d’une élue au sein du conseil d’administration du lycée Jacques Prévert

Remplacement d’une élue au sein du syndicat pour l’école intercommunale Champlan-Longjumeau

Remplacement d’un élu représentant la ville de Longjumeau appelé à siéger au sein de la commission locale d’évaluation des transferts de charges de la communauté d’agglomération Paris-Saclay

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Réseau communal – Exercice 2017

Remplacement d’une élue au sein du syndicat intercommunal du village de vacances Lamoura

Remplacement d’un conseiller communautaire amené à siéger au sein de la communauté d’agglomération Paris-Saclay

Remplacements d’élus siégeant au sein de la commission consultative des services publics locaux

Remplacements d’élus au sein des commissions municipales

Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident, risques divers (IARD) du CIG

Délibération instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Annule et remplace la délibération n°17.12.34 du

Modification du tableau des emplois

Convention de mise à disposition par Efidis d’un local à temps partagé entre la commune et l'association HERBA

Principe de délégation de service public pour l’exploitation du théâtre de Longjumeau