18 décembre 2018

Longjumeau 45 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

45 délibérations - Compétences déléguées au Maire - Désignation élus Alliance prévention - Adhésion à la centrale d'achat Sipp n co - Rapport annuel d'activité 2017 CPS - Rapport FSRIF - Rapport CLETC du 15 11 2018 - Emprunt - Autorisation de mandater des dépenses investissement avant BP 2019 - Ville - Autorisation de mandater des dépenses investissement avant BP 2019 - Assainissement - Avance de subvention d'équilibre au CCAS - Admission en non valeur - Budget Ville - Tarifs 2019 - AP-CP BALIZY - Déclaration projet mise en comptabilité PLU école Sainte-Anne - Approbation Modification n2 PLU - Principe de classement dans le DPC rue de Verdun - Révision du RLP - Cession parcelle AH 274 Renoncules - Cession parcelle AC 699 - Transfert de propriété des voies du Bief

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Délibérations (45)

💶 Finances & Budget 12 délibérations

Rapport FSRIF

Rapport CLETC du 15 11 2018

Emprunt

Autorisation de mandater des dépenses investissement avant BP 2019 - Ville

Autorisation de mandater des dépenses investissement avant BP 2019 - Assainissement

Avance de subvention déquilibre au CCAS

Admission en non valeur — Budget Ville

Tarifs 2019

AP-CP Balizy

Garantie emprunts Essonne Hab Rocade

Garantie emprunts Essonne Hab Bel-Air

D'emande subventions FIPD et Région extension vidéoprotection

📄 Autres decisions 9 délibérations

C'ompétences d'éléguées au Maire

Adhésion à la centrale dachat Sipp n co

Rapport annuel d'activité 2017 CPS

Rapport annuel d'activité SIGEIF 2017

Rapport annuel PPP 2017

Installation classée Massy — avis enquête publique

Restauration Balizy — ajustement de lenveloppe

Convention fonds de concours CPS

Avenant DSP marchés

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Déclaration projet mise en comptabilité PLU école Sainte-Anne

Approbation Modification n2 PLU

Principe de classement dans le DPC rue de Verdun

Révision du RLP

Cession parcelle AH 274 Renoncules

Cession parcelle AC 699

Transfert de propriété des voies du Bief

Motion — Construction magasin Grand Frais à Chilly-Mazarin

👶 Enfance & Jeunesse 6 délibérations

Réglement communal des activités péri et extra-scolaires

Réglement de fonctionnement de la Crèche Collective Yvonne Estival

Service civique — demande renouvellement agrément

Bourses aux projets 2019

Bafa 2018-2019

Convention permanences au lycée Jacques Prévert

👥 Ressources humaines 5 délibérations

Adhésion contrat groupe assurance statutaire

Convention participation prévoyance

Convention CIG remboursement CM CR et expertises

Indemnité kilométrique vélo

Tabl'eau des emplois

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations

D'emande subvention au CR équipement électronique c'ulturel

D'emande subvention au CD pour CCT et AIC

Projet détablissement du Conservatoire

❤️ Social & Santé 1 délibération

Désignation élus Alliance prévention

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération

Service de location vélos électriques

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