18 décembre 2018

Rapport FSRIF

Rapport CLETC du 15 11 2018

Emprunt

Autorisation de mandater des dépenses investissement avant BP 2019 - Ville

Autorisation de mandater des dépenses investissement avant BP 2019 - Assainissement

Avance de subvention déquilibre au CCAS

Admission en non valeur — Budget Ville

Tarifs 2019

AP-CP Balizy

Garantie emprunts Essonne Hab Rocade

Garantie emprunts Essonne Hab Bel-Air

Demande subventions FIPD et Région extension vidéoprotection

C'ompétences d'éléguées au Maire

Adhésion à la centrale dachat Sipp n co

Rapport annuel d'activité 2017 CPS

Rapport annuel d'activité SIGEIF 2017

Rapport annuel PPP 2017

Installation classée Massy — avis enquête publique

Restauration Balizy — ajustement de lenveloppe

Convention fonds de concours CPS

Avenant DSP marchés

Déclaration projet mise en comptabilité PLU école Sainte-Anne

Approbation Modification n2 PLU

Principe de classement dans le DPC rue de Verdun

Révision du RLP

Cession parcelle AH 274 Renoncules

Cession parcelle AC 699

Transfert de propriété des voies du Bief

Motion — Construction magasin Grand Frais à Chilly-Mazarin

Réglement communal des activités péri et extra-scolaires

Réglement de fonctionnement de la Crèche Collective Yvonne Estival

Service civique — demande renouvellement agrément

Bourses aux projets 2019

Bafa 2018-2019

Convention permanences au lycée Jacques Prévert

Adhésion contrat groupe assurance statutaire

Convention participation prévoyance

Convention CIG remboursement CM CR et expertises

Indemnité kilométrique vélo

Tableau des emplois

Demande subvention au CR équipement électronique c'ulturel

Demande subvention au CD pour CCT et AIC

Projet d'établissement du Conservatoire

Désignation élus Alliance prévention

Service de location vélos électriques