Conseil municipal du 2024-09-17

Tarifs municipaux 2024 Harmonisation des tarifs du cinéma

Projection publique du film Christine Salem, une âme maloya le 6 juin 2024 remboursement par un tiers

Remise en état dun massif de plantations place de la République - Remboursement par un tiers

Remplacement dune table endommagée — Remboursement par un tiers

Tarifs municipaux : gratuité exceptionnelle des prestations additionnelles à la location du Centre Culturel Louis Aragon par le collège Voltaire Remise des diplômes - le 29 novembre 2024

Convention entre lAcadémie Orléans — Tours et la collectivité pour le transfert de propriété de matériel acquis pour laccomplissement de projets financés par le fonds dinnovation pédagogique

Avenant à la Convention dobjectif et de financement avec la Caisse dAllocations familiales (CAF) pour le Multi-accueil « les Ptites Frimousses » - période 2024-2028

Cotisation Foncière des entreprises exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de lexonération prévue à larticle 44 quindecies A du Code général des impôts d

Cotisation Foncière des entreprises exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires

Taxe foncière sur les propriétés bâties — exonération en faveur des logements acquis et améliorés au moyen dune aide financière de lAgence Nationale pour lAmélioration de lHabitat (ANAH) par des perso

Projet de service « notre restaurant Le Gavroche 3.0 » : plan de financement et demande de subvention

Projet de réalisation dun Atlas de Biodiversité Communale : réponse à lappel à projets de lOffice Français de la Biodiversité - plan de financement et demande de subvention

Consommation dénergie — allée de lOrée du Bois - Remboursement à un tiers

Règles applicables en matière dheures supplémentaires et complémentaires

Dérogation permettant à un jeune, âgé dau moins 15 ans et de moins de 18 ans, en situation de formation professionnelle deffectuer des travaux dits « règlementés »

Autorisation douverture des commerces le dimanche année 2025

Service multi — accueil « les Ptites Frimousses » : règlement de fonctionnement - version 4

Désignation du secrétaire de séance

Décisions du Maire

Dénomination des salles de lespace Dordain

Adhésion au pack énergie basique du Syndicat Départemental dEnergie du Cher (SDE 18)

Convention de partenariat avec le Comité départemental du Cher de la Ligue contre le cancer création despaces sans tabac aux abords des écoles

Convention de participation financière des communes pour laccueil des enfants au service daccueil de loisirs de la ville de Saint-Florent-sur-Cher