CM

20 septembre 2024

Lor 23 délibérations

23

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Commune de Caudan — Zone D Activite de Kerpont Acquisition Parcelles aux Consorts Jouet

Commune de Ploemeur Parc Technologique de Soye Acquisition Parcelles A la SCI Breizh Lune

Commune de Plouay Parc D Activite de Restavy Cession de Parcelle A la Societe Luis Carrelage

Resiliation Amiable du Bail Emphyteotique avec la SARL la Base Lorient la Base

Subventions aux Bailleurs Sociaux Plh 2017-2023

Subventions aux Bailleurs Plh 2024 2029

Commune D Hennebont Travaux D Amenagement de l Espace Public Groupement de Commande

Aiguillon Construction Zone D Activite Lotissement le Pre de Keriaquel A Pont Scorff 12 Logements Demande de Garantie D Emprunt

Morbihan Habitat Residence Normandie Niemen Boulevard Normandie Niemen A Lanester 48 Logements Demande de Garantie D Emprunt

Autres decisions 7 délibérations

Enquete sur les Pratiques et Attentes en Matiere de Deplacement Domicile Travail Convention de Cooperation avec Audelor

Commune de Caudan Modification 3 du PLU

Commune de Pont Scorff Modification Simplifiee du PLU

Commune de Lanester Convention de Plateforme de Services en Matiere de Traitement de Donnees Geographiques Projet Sig

Protocole Transactionnel Paprec

Produits et Creances Irrecouvrables Admission en Non Valeur et Creances Eteintes 1er Semestre 2024

Produits et Creances Irrecouvrables Admission en Non Valeur et Creances Eteintes 1 Er Semestre 2024 Annule et Remplace Del 2024263

Environnement 3 délibérations

Production de Gaz Renouvelables par Gazeification Hydrothermale et par Methanisation Lancement D une Etude en Partenariat avec Grdf

Commune de Guidel Approbation des Plans de Zonage D Assainissement des Eaux Usees et de Zonage D Assainissement des Eaux Pluviales

Commune de Plouay Approbation des Projets de Zonages D Assainissement des Eaux Usees et des Eaux Pluviales et Lancement de la Procedure D Enquete Publique

Finances & Budget 2 délibérations

Pass Commerce et Artisanat Attribution de Subventions

Commune de Queven Politique Cyclable de Lorient Agglomeration Attribution D une Subvention D Equipement

Vie associative 2 délibérations

Fond D Intervention Communautaire Avenant N 2 A la Convention D Attribution D Inguiniel

Fonds D Intervention Communautaire Avenant N 2 A la Convention D Attribution D Inguiniel Annule et Remplace Del2024262

📬 Suivre Lor

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.