Conseil municipal du 2024-09-20
23
délibérations
8
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
ENQUETE SUR LES PRATIQUES ET ATTENTES EN MATIERE DE DEPLACEMENT DOMICILE TRAVAIL CONVENTION DE COOPERATION AVEC AUDELOR
COMMUNE DE CAUDAN MODIFICATION 3 DU PLU
COMMUNE DE PONT SCORFF MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU
COMMUNE DE LANESTER CONVENTION DE PLATEFORME DE SERVICES EN MATIERE DE TRAITEMENT DE DONNEES GEOGRAPHIQUES PROJET SIG
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PAPREC
PRODUCTION DE GAZ RENOUVELABLES PAR GAZEIFICATION HYDROTHERMALE ET PAR METHANISATION LANCEMENT D UNE ETUDE EN PARTENARIAT AVEC GRDF
PRODUITS ET CREANCES IRRECOUVRABLES ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES 1ER SEMESTRE 2024
PRODUITS ET CREANCES IRRECOUVRABLES ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES 1 ER SEMESTRE 2024 ANNULE ET REMPLACE DEL 2024263
RESILIATION AMIABLE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC LA SARL LA BASE LORIENT LA BASE
SUBVENTIONS AUX BAILLEURS SOCIAUX PLH 2017-2023
SUBVENTIONS AUX BAILLEURS PLH 2024 2029
COMMUNE D HENNEBONT TRAVAUX D AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC GROUPEMENT DE COMMANDE
AIGUILLON CONSTRUCTION ZONE D ACTIVITE LOTISSEMENT LE PRE DE KERIAQUEL A PONT SCORFF 12 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
MORBIHAN HABITAT RESIDENCE NORMANDIE NIEMEN BOULEVARD NORMANDIE NIEMEN A LANESTER 48 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
COMMUNE DE CAUDAN — ZONE D ACTIVITE DE KERPONT ACQUISITION PARCELLES AUX CONSORTS JOUET
COMMUNE DE PLOEMEUR PARC TECHNOLOGIQUE DE SOYE ACQUISITION PARCELLES A LA SCI BREIZH LUNE
COMMUNE DE PLOUAY PARC D ACTIVITE DE RESTAVY CESSION DE PARCELLE A LA SOCIETE LUIS CARRELAGE
COMMUNE DE GUIDEL APPROBATION DES PLANS DE ZONAGE D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DE ZONAGE D ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES
COMMUNE DE PLOUAY APPROBATION DES PROJETS DE ZONAGES D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES ET LANCEMENT DE LA PROCEDURE D ENQUETE PUBLIQUE
PASS COMMERCE ET ARTISANAT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
COMMUNE DE QUEVEN POLITIQUE CYCLABLE DE LORIENT AGGLOMERATION ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION D EQUIPEMENT
FOND D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AVENANT N 2 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION D INGUINIEL
FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AVENANT N 2 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION D INGUINIEL ANNULE ET REMPLACE DEL2024262
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