21 octobre 2025
20
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Aménagement espace public — Avant-projet détaillé
Parcelle Ville Marmeleuc
Busage aire camping-car
Devis 4 Vaulx Jardin
Préemption par Etablissement Public Foncier / OAP
Parcelle zone artisanale
Chemin Malabry
Devis aire camping-car
Busage aire camping-car
Devis encastrement coffret
Devis pare-ballons
Busage fonds de lotissement le Temple 2
Extension réseau électrique lotissement le Temple 2
Actualisation devis porte église
Dinan Agglomération — Adoption rapport de la CLECT 2025
Devenir commerce
Dinan Agglomération — Convention Territoriale Globale 2025-2029
Réforme statutaire SDE 22
Subventions associations
Participation charges de fonctionnement — Ecole de Jugon-les-Lacs - Année scolaire 2024-2025
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