CM

21 octobre 2025

Lor 20 délibérations

20

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations

Aménagement espace public — Avant-projet détaillé

Parcelle Ville Marmeleuc

Busage aire camping-car

Devis 4 Vaulx Jardin

Préemption par Etablissement Public Foncier / OAP

Parcelle zone artisanale

Chemin Malabry

Devis aire camping-car

Busage aire camping-car

Devis encastrement coffret

Devis pare-ballons

Busage fonds de lotissement le Temple 2

Extension réseau électrique lotissement le Temple 2

Actualisation devis porte église

Autres decisions 3 délibérations

Dinan Agglomération — Adoption rapport de la CLECT 2025

Devenir commerce

Dinan Agglomération — Convention Territoriale Globale 2025-2029

Ressources humaines 1 délibération

Réforme statutaire SDE 22

Finances & Budget 1 délibération

Subventions associations

Éducation 1 délibération

Participation charges de fonctionnement — Ecole de Jugon-les-Lacs - Année scolaire 2024-2025

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