Conseil municipal du 2025-10-21

Lor 21 octobre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Aménagement espace public - Avant-projet détaillé - Parcelle Ville Marmeleuc - Busage aire camping-car - Devis 4 Vaulx Jardin - Dinan Agglomération - Adoption rapport de la CLECT 2025 - Réforme statutaire SDE 22 - Devenir commerce - Préemption par Etablissement Public Foncier / OAP - Parcelle zone artisanale - Chemin Malabry - Devis aire camping-car - Busage aire camping-car - Devis encastrement coffret - Dinan Agglomération - Convention Territoriale Globale 2025-2029 - Devis pare-ballons - Busage fonds de lotissement le Temple 2 - Extension réseau électrique lotissement le Temple 2 - Actualisation devis porte église - Subventions associations - Participation charges de fonctionnement - Ecole de Jugon-les-Lacs - Année scolaire 2024-2025

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations
20251021

Aménagement espace public — Avant-projet détaillé

20251021

Parcelle Ville Marmeleuc

20251021

Busage aire camping-car

20251021

Devis 4 Vaulx Jardin

20251021

Préemption par Etablissement Public Foncier / OAP

20251021

Parcelle zone artisanale

20251021

Chemin Malabry

20251021

Devis aire camping-car

20251021

Busage aire camping-car

20251021

Devis encastrement coffret

20251021

Devis pare-ballons

20251021

Busage fonds de lotissement le Temple 2

20251021

Extension réseau électrique lotissement le Temple 2

20251021

Actualisation devis porte église

📄 Autres decisions 3 délibérations
20251021

Dinan Agglomération — Adoption rapport de la CLECT 2025

20251021

Devenir commerce

20251021

Dinan Agglomération — Convention Territoriale Globale 2025-2029

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251021

Réforme statutaire SDE 22

💶 Finances & Budget 1 délibération
20251021

Subventions associations

🎓 Éducation 1 délibération
20251021

Participation charges de fonctionnement — Ecole de Jugon-les-Lacs - Année scolaire 2024-2025

WEB megalis:2025:809:2025-10-21
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