CM

20 septembre 2024

Lor 23 délibérations

23

délibérations

8

Finances & Budget

6

Environnement

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Finances & Budget 8 délibérations

Pass Commerce et Artisanat Attribution de Subventions

Subventions aux Bailleurs Sociaux Plh 2017-2023

Subventions aux Bailleurs Plh 2024 2029

Commune de Queven Politique Cyclable de Lorient Agglomeration Attribution D une Subvention D Equipement

Fond D Intervention Communautaire Avenant N 2 A la Convention D Attribution D Inguiniel

Fonds D Intervention Communautaire Avenant N 2 A la Convention D Attribution D Inguiniel Annule et Remplace Del2024262

Produits et Creances Irrecouvrables Admission en Non Valeur et Creances Eteintes 1er Semestre 2024

Produits et Creances Irrecouvrables Admission en Non Valeur et Creances Eteintes 1 Er Semestre 2024 Annule et Remplace Del 2024263

Environnement 6 délibérations

Commune de Caudan Modification 3 du PLU

Commune de Pont Scorff Modification Simplifiee du PLU

Protocole Transactionnel Paprec

Production de Gaz Renouvelables par Gazeification Hydrothermale et par Methanisation Lancement D une Etude en Partenariat avec Grdf

Commune de Guidel Approbation des Plans de Zonage D Assainissement des Eaux Usees et de Zonage D Assainissement des Eaux Pluviales

Commune de Plouay Approbation des Projets de Zonages D Assainissement des Eaux Usees et des Eaux Pluviales et Lancement de la Procedure D Enquete Publique

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Commune de Caudan — Zone D Activite de Kerpont Acquisition Parcelles aux Consorts Jouet

Commune de Ploemeur Parc Technologique de Soye Acquisition Parcelles A la SCI Breizh Lune

Commune D Hennebont Travaux D Amenagement de l Espace Public Groupement de Commande

Aiguillon Construction Zone D Activite Lotissement le Pre de Keriaquel A Pont Scorff 12 Logements Demande de Garantie D Emprunt

Morbihan Habitat Residence Normandie Niemen Boulevard Normandie Niemen A Lanester 48 Logements Demande de Garantie D Emprunt

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Commune de Plouay Parc D Activite de Restavy Cession de Parcelle A la Societe Luis Carrelage

Resiliation Amiable du Bail Emphyteotique avec la SARL la Base Lorient la Base

Sport 1 délibération

Enquete sur les Pratiques et Attentes en Matiere de Deplacement Domicile Travail Convention de Cooperation avec Audelor

Autres decisions 1 délibération

Commune de Lanester Convention de Plateforme de Services en Matiere de Traitement de Donnees Geographiques Projet Sig

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