CM

25 juin 2024

Lor 61 délibérations

61

délibérations

18

Autres decisions

8

Finances & Budget

8

Social & Santé

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Délibérations (61)

Autres decisions 18 délibérations

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 26 Mars 2024

Commission de Controle Financier Ccf des

Commission des Services Publics

Designations au Sein de Divers Organismes et Syndicats Mixtes

D'esignation D un Referent D'eontologue pour les Elus

Delegation de Pouvoir au President Compte Rendu

Alliance Metropolitaine Bretagne Sud Convention D Entente Bretagne Sud

Affectation du Resultat 2023

Frais de Repas pour des Missions de Chantiers Communautaires et Interventions Techniques en Exterieur

Comite des Partenaires Modification de la Composition

Service D Autopartage sur la Ville de Lorient Approbation de l Avenant 1

Plh 2017 2023 Atribution D Aides A l Equilibre D Operation

Programme Local de l Habitat Plh 2024 2029 Adoption Definitive

Petite Villes de Demain Pvd Integration de la Ville de Plouay A l Operation de Revitalisation du Territoire Ort Convention Cadre

Prise de Participation au Capital de la Spl Equipement du Morbihan et Designation de Representants

Modification du Reglement de Collecte et de Decheteries

Approbation du Pacte D Actionnaires de la SEM Xsea

Train Touristique Pontivy Vallee du Blavet Auray Convention 2024 2028

Finances & Budget 8 délibérations

Budget Supplementaire 2024 Subvention D Investissement

Budget Supplementaire 2024 Subvention de Fonctionnement

Budget Supplementaire 2024 Cotisations

Chantier Espaces N'aturels et Patrimoine du L'ittoral Poursuite des Actions Approbation du Plan de Financement Previsionnel pour l Annee 2024 2025

Plh Mise en Oeuvre des Subventions pour le Parc Prive

Programme D Assainissement 2024 Demande de Subventions

Territoires D Industrie Financement du Poste de Chef de Projet

Tarifs Cite des Moussaillons

Social & Santé 8 délibérations

Protection Sociale Complementaire Volet Prevoyance

Plh Mise en Oeuvre des Subventions pour la Production Neuve dans le Parc Locatif Social

Plh Mise en Oeuvre des Subventions pour la Rehabilitation l Adaptation ou la Demolition du Parc Locatif Social

Plh Conditions de Mise en Application du Loyer Abordable dans le Parc Locatif Social

Plh Convention pour Mise en Oeuvre D un Programme Operationnel de Prevention et Accompagnement en Coproprietes Popac A Lorient Agglomeration

Avenant A la Convention Intercommunale D Attribution et Adoption du Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et D Information du Demandeur

Gemapi Programme D Etudes Prealables au Programme D Actions de Prevention des Inondations

Modification du Capital Social de la SEM Sellor

Environnement 7 délibérations

Delegation de Pouvoir au Bureau Compte Rendu

Ajustement du Tableau des Emplois Creaton Transformation et Suppression des Emplois

Concession de Service Public pour la Gestion l Exploitation et la Maintenance des Reseaux de Mobilites de L'orient Agglomeration Approbation de l Avenant N 1

Concession de Service Public pour la Gestion l Exploitation et la Maintenance des Reseaux de Mobilites de L'orient Agglomeration Approbation du Reglement D Exploitation Relatif au Service de L'ocation D

Concession de Service Public pour la Gestion l Exploitation et la Maintenance des Reseaux de Mobilites de L'orient Agglomeration Modification de la Grille Tarifaire

Gestion du Trait de Cote Commune de Gavres Appel A Projets National des Solutions Fondees sur la Nature Sfn

Interconnexion des Reseaux D Assainissement au Sein de la Concession Port de Peche Convention de Maitrise D Ouvrage avec le Syndicat Mixte de Lorient Keroman

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Plh Definition des Plafonds pour l Accession A la Propriete Abordable

Plh Pret A Taux Zero Prim Access en Faveur de l Accession A la Propriete

Plh Operation D Urbanisme Collaboratif Approbation de la Convention de Recherche et de Developpement Partages avec Villes Vivantes

Travaux de Modernisation du Centre de Tri de Caudan

Remboursement Anticipe du Complement D Avance Remboursable A la SAS Ker Oman dans le Cadre de la Construction et de l Expoitation du Port de Peche de Duqm A Oman

Avenant N 1 A la Convention sur le Foncier Retro Portuaire de Kergroise et du Rohu

Communes de Calan et de Cleguer Pae de Poulgourio Acquisition Aupres de Monsieur Alain le Floch Abrogation

International 3 délibérations

C'ooperation Internationale A l Echelle Intercommunale Convention entre la Commune de C'ayar Region de Ties S'enegal et L'orient Agglomeration

C'ooperation Internationale A l Echelle Intercommunale Memorandum entre le C'omite Populaire Provincial de Khanh Hoa Vietnam la Ville de L'orient et L'orient Agglomeration D'el2024167

C'ooperation Internationale A l Echelle Intercommunale Memorandum entre le C'omite Populaire Provincial de Khanh Hoa Vietnam la Ville de L'orient et L'orient Agglomeration

Vie associative 3 délibérations

Dispositif Financier Regional Bien Vivre Partout en Bretagne 2023 2025 Convention de Partenariat entre la Region Bretagne et Lorient Agglomeration

Contrat Territorial Conventions D Attribution

Fonds D Intervention Communautaire aux Ruralites Convention D Attribution et Modification du Reglement D Attribution Annule et Remplace Del2024177

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Gestion Exploitation Animation et Promotion des Equipements Portuaires D Interet Communautaire Avenant N 6

Festival Interceltique de Lorient Fil Convention Pluriannuelle D Objestifs

Convention D Animation et de Mise en Oeuvre de la Charte de l Agriculture et de l Alimentation du Pays de Lorient 2024

Sport 1 délibération

Concession de Service Public pour la Gestion l Exploitation et la Maintenance des Reseaux de Mobilites de L'orient Agglomeration Approbation du Reglement Relatif au Service de Transports de Personnes A

Administration 1 délibération

Convention Annuelle avec la Region Bretagne et Aloen Portant sur le Sare Service D Accompagnement A la Renovation Energetique

Ressources humaines 1 délibération

Convention de Parrainage Accueil Team France K Challenge sur le Territoire de L'orient Agglomeration

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Office du Tourisme Lorient Bretagne Sud Tourisme Convention D Objectifs 2024 2026

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