Conseil municipal du 2024-06-25

Lor 25 juin 2024 61 délibérations
Document source

61

délibérations

18

Autres decisions

9

Environnement

8

Social & Santé

Résumé

Synthèse

61 délibérations - COOPERATION INTERNATIONALE A L ECHELLE INTERCOMMUNALE MEMORANDUM ENTRE LE COMITE POPULAIRE PROVINCIAL DE KHANH HOA VIETN - CONVENTION D ANIMATION ET DE MISE EN OEUVRE DE LA CHARTE DE L AGRICULTURE ET DE L ALIMENTATION DU PAYS DE LORIENT 2024 - TRAIN TOURISTIQUE PONTIVY VALLEE DU BLAVET AURAY CONVENTION 2024 2028 - OFFICE DU TOURISME LORIENT BRETAGNE SUD TOURISME CONVENTION D OBJECTIFS 2024 2026 - FESTIVAL INTERCELTIQUE DE LORIENT FIL CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJESTIFS - TARIFS CITE DES MOUSSAILLONS - MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SEM SELLOR - GESTION EXPLOITATION ANIMATION ET PROMOTION DES EQUIPEMENTS PORTUAIRES D INTERET COMMUNAUTAIRE AVENANT N 6 - TERRITOIRES D INDUSTRIE FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET - PROGRAMME D ASSAINISSEMENT 2024 DEMANDE DE SUBVENTIONS - GESTION DU TRAIT DE COTE COMMUNE DE GAVRES APPEL A PROJETS NATIONAL DES SOLUTIONS FONDEES SUR LA NATURE SFN - CONVENTION DE PARRAINAGE ACCUEIL TEAM FRANCE K CHALLENGE SUR LE TERRITOIRE DE LORIENT AGGLOMERATION - PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT PLH 2024 2029 ADOPTION DEFINITIVE - GEMAPI PROGRAMME D ETUDES PREALABLES AU PROGRAMME D ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS - PLH 2017 2023 ATRIBUTION D AIDES A L EQUILIBRE D OPERATION - COMMUNES DE CALAN ET DE CLEGUER PAE DE POULGOURIO ACQUISITION AUPRES DE MONSIEUR ALAIN LE FLOCH ABROGATION - SERVICE D AUTOPARTAGE SUR LA VILLE DE LORIENT APPROBATION DE L AVENANT 1 - MODIFICATION DU REGLEMENT DE COLLECTE ET DE DECHETERIES - APPROBATION DU PACTE D ACTIONNAIRES DE LA SEM XSEA - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOM

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Délibérations (61)

📄 Autres decisions 18 délibérations
2024158

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 26 MARS 2024

2024159

COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER CCF DES

2024160

COMMISSION DES SERVICES PUBLICS

2024161

DESIGNATIONS AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES ET SYNDICATS MIXTES

2024162

DESIGNATION D UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS

2024164

DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT COMPTE RENDU

2024165

ALLIANCE METROPOLITAINE BRETAGNE SUD CONVENTION D ENTENTE BRETAGNE SUD

2024171

AFFECTATION DU RESULTAT 2023

2024180

FRAIS DE REPAS POUR DES MISSIONS DE CHANTIERS COMMUNAUTAIRES ET INTERVENTIONS TECHNIQUES EN EXTERIEUR

2024182

COMITE DES PARTENAIRES MODIFICATION DE LA COMPOSITION

2024187

SERVICE D AUTOPARTAGE SUR LA VILLE DE LORIENT APPROBATION DE L AVENANT 1

2024189

PLH 2017 2023 ATRIBUTION D AIDES A L EQUILIBRE D OPERATION

2024190

PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT PLH 2024 2029 ADOPTION DEFINITIVE

2024201

PETITE VILLES DE DEMAIN PVD INTEGRATION DE LA VILLE DE PLOUAY A L OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE ORT CONVENTION CADRE

2024202

PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL DE LA SPL EQUIPEMENT DU MORBIHAN ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS

2024205

MODIFICATION DU REGLEMENT DE COLLECTE ET DE DECHETERIES

2024214

APPROBATION DU PACTE D ACTIONNAIRES DE LA SEM XSEA

2024222

TRAIN TOURISTIQUE PONTIVY VALLEE DU BLAVET AURAY CONVENTION 2024 2028

🌱 Environnement 9 délibérations
2024163

DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU COMPTE RENDU

2024178

AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EMPLOIS CREATON TRANSFORMATION ET SUPPRESSION DES EMPLOIS

2024181

CHANTIER ESPACES NATURELS ET PATRIMOINE DU LITTORAL POURSUITE DES ACTIONS APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL POUR L ANNEE 2024 2025

2024183

CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOMERATION APPROBATION DE L AVENANT N 1

2024185

CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOMERATION APPROBATION DU REGLEMENT D EXPLOITATION RELATIF AU SERVICE DE LOCATION D

2024186

CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOMERATION MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE

2024191

PLH MISE EN OEUVRE DES SUBVENTIONS POUR LE PARC PRIVE

2024207

GESTION DU TRAIT DE COTE COMMUNE DE GAVRES APPEL A PROJETS NATIONAL DES SOLUTIONS FONDEES SUR LA NATURE SFN

2024209

INTERCONNEXION DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT AU SEIN DE LA CONCESSION PORT DE PECHE CONVENTION DE MAITRISE D OUVRAGE AVEC LE SYNDICAT MIXTE DE LORIENT KEROMAN

❤️ Social & Santé 8 délibérations
2024179

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE VOLET PREVOYANCE

2024192

PLH MISE EN OEUVRE DES SUBVENTIONS POUR LA PRODUCTION NEUVE DANS LE PARC LOCATIF SOCIAL

2024193

PLH MISE EN OEUVRE DES SUBVENTIONS POUR LA REHABILITATION L ADAPTATION OU LA DEMOLITION DU PARC LOCATIF SOCIAL

2024195

PLH CONDITIONS DE MISE EN APPLICATION DU LOYER ABORDABLE DANS LE PARC LOCATIF SOCIAL

2024198

PLH CONVENTION POUR MISE EN OEUVRE D UN PROGRAMME OPERATIONNEL DE PREVENTION ET ACCOMPAGNEMENT EN COPROPRIETES POPAC A LORIENT AGGLOMERATION

2024199

AVENANT A LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D ATTRIBUTION ET ADOPTION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE ET D INFORMATION DU DEMANDEUR

2024206

GEMAPI PROGRAMME D ETUDES PREALABLES AU PROGRAMME D ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS

2024218

MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SEM SELLOR

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024194

PLH DEFINITION DES PLAFONDS POUR L ACCESSION A LA PROPRIETE ABORDABLE

2024196

PLH PRET A TAUX ZERO PRIM ACCESS EN FAVEUR DE L ACCESSION A LA PROPRIETE

2024197

PLH OPERATION D URBANISME COLLABORATIF APPROBATION DE LA CONVENTION DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT PARTAGES AVEC VILLES VIVANTES

2024204

TRAVAUX DE MODERNISATION DU CENTRE DE TRI DE CAUDAN

2024210

REMBOURSEMENT ANTICIPE DU COMPLEMENT D AVANCE REMBOURSABLE A LA SAS KER OMAN DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION ET DE L EXPOITATION DU PORT DE PECHE DE DUQM A OMAN

2024211

AVENANT N 1 A LA CONVENTION SUR LE FONCIER RETRO PORTUAIRE DE KERGROISE ET DU ROHU

2024215

COMMUNES DE CALAN ET DE CLEGUER PAE DE POULGOURIO ACQUISITION AUPRES DE MONSIEUR ALAIN LE FLOCH ABROGATION

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024173

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 SUBVENTION D INVESTISSEMENT

2024174

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

2024175

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 COTISATIONS

2024208

PROGRAMME D ASSAINISSEMENT 2024 DEMANDE DE SUBVENTIONS

2024213

TERRITOIRES D INDUSTRIE FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET

2024219

TARIFS CITE DES MOUSSAILLONS

🌍 International 3 délibérations
2024166

COOPERATION INTERNATIONALE A L ECHELLE INTERCOMMUNALE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CAYAR REGION DE TIES SENEGAL ET LORIENT AGGLOMERATION

2024167

COOPERATION INTERNATIONALE A L ECHELLE INTERCOMMUNALE MEMORANDUM ENTRE LE COMITE POPULAIRE PROVINCIAL DE KHANH HOA VIETNAM LA VILLE DE LORIENT ET LORIENT AGGLOMERATION DEL2024167

2024167

COOPERATION INTERNATIONALE A L ECHELLE INTERCOMMUNALE MEMORANDUM ENTRE LE COMITE POPULAIRE PROVINCIAL DE KHANH HOA VIETNAM LA VILLE DE LORIENT ET LORIENT AGGLOMERATION

🤝 Vie associative 3 délibérations
2024168

DISPOSITIF FINANCIER REGIONAL BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE 2023 2025 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA REGION BRETAGNE ET LORIENT AGGLOMERATION

2024176

CONTRAT TERRITORIAL CONVENTIONS D ATTRIBUTION

2024177

FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES CONVENTION D ATTRIBUTION ET MODIFICATION DU REGLEMENT D ATTRIBUTION ANNULE ET REMPLACE DEL2024177

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024217

GESTION EXPLOITATION ANIMATION ET PROMOTION DES EQUIPEMENTS PORTUAIRES D INTERET COMMUNAUTAIRE AVENANT N 6

2024220

FESTIVAL INTERCELTIQUE DE LORIENT FIL CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJESTIFS

2024223

CONVENTION D ANIMATION ET DE MISE EN OEUVRE DE LA CHARTE DE L AGRICULTURE ET DE L ALIMENTATION DU PAYS DE LORIENT 2024

Sport 1 délibération
2024184

CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOMERATION APPROBATION DU REGLEMENT RELATIF AU SERVICE DE TRANSPORTS DE PERSONNES A

🏛️ Administration 1 délibération
2024200

CONVENTION ANNUELLE AVEC LA REGION BRETAGNE ET ALOEN PORTANT SUR LE SARE SERVICE D ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024216

CONVENTION DE PARRAINAGE ACCUEIL TEAM FRANCE K CHALLENGE SUR LE TERRITOIRE DE LORIENT AGGLOMERATION

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024221

OFFICE DU TOURISME LORIENT BRETAGNE SUD TOURISME CONVENTION D OBJECTIFS 2024 2026

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