Conseil municipal du 2024-06-25
61
délibérations
18
Autres decisions
9
Environnement
8
Social & Santé
Synthèse
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APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 26 MARS 2024
COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER CCF DES
COMMISSION DES SERVICES PUBLICS
DESIGNATIONS AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES ET SYNDICATS MIXTES
DESIGNATION D UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS
DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT COMPTE RENDU
ALLIANCE METROPOLITAINE BRETAGNE SUD CONVENTION D ENTENTE BRETAGNE SUD
AFFECTATION DU RESULTAT 2023
FRAIS DE REPAS POUR DES MISSIONS DE CHANTIERS COMMUNAUTAIRES ET INTERVENTIONS TECHNIQUES EN EXTERIEUR
COMITE DES PARTENAIRES MODIFICATION DE LA COMPOSITION
SERVICE D AUTOPARTAGE SUR LA VILLE DE LORIENT APPROBATION DE L AVENANT 1
PLH 2017 2023 ATRIBUTION D AIDES A L EQUILIBRE D OPERATION
PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT PLH 2024 2029 ADOPTION DEFINITIVE
PETITE VILLES DE DEMAIN PVD INTEGRATION DE LA VILLE DE PLOUAY A L OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE ORT CONVENTION CADRE
PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL DE LA SPL EQUIPEMENT DU MORBIHAN ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS
MODIFICATION DU REGLEMENT DE COLLECTE ET DE DECHETERIES
APPROBATION DU PACTE D ACTIONNAIRES DE LA SEM XSEA
TRAIN TOURISTIQUE PONTIVY VALLEE DU BLAVET AURAY CONVENTION 2024 2028
DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU COMPTE RENDU
AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EMPLOIS CREATON TRANSFORMATION ET SUPPRESSION DES EMPLOIS
CHANTIER ESPACES NATURELS ET PATRIMOINE DU LITTORAL POURSUITE DES ACTIONS APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL POUR L ANNEE 2024 2025
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOMERATION APPROBATION DE L AVENANT N 1
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOMERATION APPROBATION DU REGLEMENT D EXPLOITATION RELATIF AU SERVICE DE LOCATION D
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOMERATION MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE
PLH MISE EN OEUVRE DES SUBVENTIONS POUR LE PARC PRIVE
GESTION DU TRAIT DE COTE COMMUNE DE GAVRES APPEL A PROJETS NATIONAL DES SOLUTIONS FONDEES SUR LA NATURE SFN
INTERCONNEXION DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT AU SEIN DE LA CONCESSION PORT DE PECHE CONVENTION DE MAITRISE D OUVRAGE AVEC LE SYNDICAT MIXTE DE LORIENT KEROMAN
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE VOLET PREVOYANCE
PLH MISE EN OEUVRE DES SUBVENTIONS POUR LA PRODUCTION NEUVE DANS LE PARC LOCATIF SOCIAL
PLH MISE EN OEUVRE DES SUBVENTIONS POUR LA REHABILITATION L ADAPTATION OU LA DEMOLITION DU PARC LOCATIF SOCIAL
PLH CONDITIONS DE MISE EN APPLICATION DU LOYER ABORDABLE DANS LE PARC LOCATIF SOCIAL
PLH CONVENTION POUR MISE EN OEUVRE D UN PROGRAMME OPERATIONNEL DE PREVENTION ET ACCOMPAGNEMENT EN COPROPRIETES POPAC A LORIENT AGGLOMERATION
AVENANT A LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D ATTRIBUTION ET ADOPTION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE ET D INFORMATION DU DEMANDEUR
GEMAPI PROGRAMME D ETUDES PREALABLES AU PROGRAMME D ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS
MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SEM SELLOR
PLH DEFINITION DES PLAFONDS POUR L ACCESSION A LA PROPRIETE ABORDABLE
PLH PRET A TAUX ZERO PRIM ACCESS EN FAVEUR DE L ACCESSION A LA PROPRIETE
PLH OPERATION D URBANISME COLLABORATIF APPROBATION DE LA CONVENTION DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT PARTAGES AVEC VILLES VIVANTES
TRAVAUX DE MODERNISATION DU CENTRE DE TRI DE CAUDAN
REMBOURSEMENT ANTICIPE DU COMPLEMENT D AVANCE REMBOURSABLE A LA SAS KER OMAN DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION ET DE L EXPOITATION DU PORT DE PECHE DE DUQM A OMAN
AVENANT N 1 A LA CONVENTION SUR LE FONCIER RETRO PORTUAIRE DE KERGROISE ET DU ROHU
COMMUNES DE CALAN ET DE CLEGUER PAE DE POULGOURIO ACQUISITION AUPRES DE MONSIEUR ALAIN LE FLOCH ABROGATION
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 SUBVENTION D INVESTISSEMENT
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 COTISATIONS
PROGRAMME D ASSAINISSEMENT 2024 DEMANDE DE SUBVENTIONS
TERRITOIRES D INDUSTRIE FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET
TARIFS CITE DES MOUSSAILLONS
COOPERATION INTERNATIONALE A L ECHELLE INTERCOMMUNALE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CAYAR REGION DE TIES SENEGAL ET LORIENT AGGLOMERATION
COOPERATION INTERNATIONALE A L ECHELLE INTERCOMMUNALE MEMORANDUM ENTRE LE COMITE POPULAIRE PROVINCIAL DE KHANH HOA VIETNAM LA VILLE DE LORIENT ET LORIENT AGGLOMERATION DEL2024167
COOPERATION INTERNATIONALE A L ECHELLE INTERCOMMUNALE MEMORANDUM ENTRE LE COMITE POPULAIRE PROVINCIAL DE KHANH HOA VIETNAM LA VILLE DE LORIENT ET LORIENT AGGLOMERATION
DISPOSITIF FINANCIER REGIONAL BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE 2023 2025 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA REGION BRETAGNE ET LORIENT AGGLOMERATION
CONTRAT TERRITORIAL CONVENTIONS D ATTRIBUTION
FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES CONVENTION D ATTRIBUTION ET MODIFICATION DU REGLEMENT D ATTRIBUTION ANNULE ET REMPLACE DEL2024177
GESTION EXPLOITATION ANIMATION ET PROMOTION DES EQUIPEMENTS PORTUAIRES D INTERET COMMUNAUTAIRE AVENANT N 6
FESTIVAL INTERCELTIQUE DE LORIENT FIL CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJESTIFS
CONVENTION D ANIMATION ET DE MISE EN OEUVRE DE LA CHARTE DE L AGRICULTURE ET DE L ALIMENTATION DU PAYS DE LORIENT 2024
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOMERATION APPROBATION DU REGLEMENT RELATIF AU SERVICE DE TRANSPORTS DE PERSONNES A
CONVENTION ANNUELLE AVEC LA REGION BRETAGNE ET ALOEN PORTANT SUR LE SARE SERVICE D ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE
CONVENTION DE PARRAINAGE ACCUEIL TEAM FRANCE K CHALLENGE SUR LE TERRITOIRE DE LORIENT AGGLOMERATION
OFFICE DU TOURISME LORIENT BRETAGNE SUD TOURISME CONVENTION D OBJECTIFS 2024 2026
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