Conseil municipal du 2024-04-05
39
délibérations
22
Urbanisme & Travaux
9
Finances & Budget
4
Autres decisions
Synthèse
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AVENANTS N°1 MARCHÉ DE TRAVAUX RESTRUCTURATION SALLE POLYVALENTE ET MAIRIE
COMMUNE DE CLEGUER PAE DE KERCHOPINE CESSION FONCIERE A LA SOCIETE APE TECH
COMMUNE DE CLEGUER PAE DE KERCHOPINE CESSION FONCIERE A LA SOCIETE MC 56
COMMUNE DE CLEGUER PAE DE KERCHOPINE CESSION FONCIERE A LA SOCIETE MX IMMO
COMMUNE DE GUIDEL PAE DE PEN MANE 3 CESSION FONCIERE A LA SOCIETE LE GUILLOU J
COMMUNE D HENNEBONT TRAVAUX D AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC PLACE MARECHAL FOCH GROUPEMENT DE COMMANDE
COMMUNE DE LOCMIQUELIC TRAVAUX D AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC GRANDE RUE GROUPEMENT DE COMMANDE
COMMUNE DE PLOEMEUR TRAVAUX D AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC PROGRAMME 2024 2028 GROUPEMENT DE COMMANDE
FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AVENANT N 1 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION D INZINZAC LOCHRIST
MORBIHAN HABITAT — RESIDENCE TY NEHUE IMPASSE 4 TI MAD A PONT SCORFF 5 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
MORBIHAN HABITAT LOTISSEMENT DE SAINT FIACRE TRANCHE 1 A GUIDEL 6 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
MORBIHAN HABITAT TY LOSQUET A LANVAUDAN 2 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
MORBIHAN HABITAT 1 RUE DE L EGLISE A QUISTINIC 6 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT ANNULE ET REMPLACE DEL_2024119
MORBIHAN HABITAT 1 RUE DE L EGLISE A QUISTINIC 6 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
MORBIHAN HABITAT RESIDENCE LES BLES D OR RUE DE KERPOTENCE A HENNEBONT 2 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
MORBIHAN HABITAT RESIDENCE LANGROIX AVENUE EDOUARD VAILLANT A HENNEBONT 7 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
MORBIHAN HABITAT KERGROIX A LANVAUDAN 2 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
MORBIHAN HABITAT LE CLOS DU POULFANC A RIANTEC 4 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
MORBIHAN HABITAT PRAT FOEN SUD A GUIDEL 14 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
MORBIHAN HABITAT RUE DE LARMOR SUR L ANCIEN SITE DE LA STATION DE LAVAGE L ELEPHANT BLEU A PLOEMEUR 17 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
MORBIHAN HABITAT RUE JULES GUESDE A LORIENT 6 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
MORBIHAN HABITAT RUE PAUL FEVAL A PLOEMEUR 6 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
BUDGET COMMUNAL ADOPTION COMPTE DE GESTION 2023
BUDGET COMMUNAL COMPTE ADMINISTRATIF 2023
BUDGET COMMUNAL AFFECTATION DU RESULTAT 2023
BUDGET COMMUNAL ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2024
BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE COURTIL ADOPTION COMPTE DE GESTION 2023
BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ADOPTION COMPTE ADMINISTRATIF 2023
BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2024
PASS COMMERCE ET ARTISANAT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
COMMUNE DE LARMOR PLAGE POLITIQUE CYCLABLE DE LORIENT AGGLOMERATION ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION D EQUIPEMENT
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024
LOTISSEMENT LE COURTIL DESIGNATION SIGNATAIRES DES ACTES DE VENTE
COMMUNE DE LORIENT L ORIENTIS GARE D ECHANGES BAL EMPHYTEOTIQUE AVEC LA COMMUNE DE LORIENT AVENANT 2 DE PROLONGATION
REMISE GRACIEUSE ABONNE LOR15720
NPNRU QUARTIER DE BOIS DU CHATEAU TRAVAUX EAUX USEES EAUX PLUVIALES ET ADDUCTION EAU POTABLE DELEGATION DE MAITRISE D OUVRAGE
MORBIHAN HABITAT BOIS DU CHATEAU ILOT A1 A LORIENT 12 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
MORBIHAN HABITAT BOIS DU CHATEAU ILOT A1 A LORIENT 30 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
LOTISSEMENT LE COURTIL MODIFICATION REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES LOTS
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