Conseil municipal du 2016-06

Lorient 2016-06 79 délibérations
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79

délibérations

19

Autres decisions

14

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (79)

📄 Autres decisions 19 délibérations
7301

Approbation du compte rendu de la séance du 31 mars 2016

45
7303

Installation d'un Conseiller Municipal

45
7308

Décision Modificative N°2

45
7314

Convention pour le versement d'un fonds de concours BHNS Triskell2 - Avenant n°1

45
7316

A propos de Lorient ! Exposition présentée à la galerie du Faouëdic dans le cadre du 350ème anniversaire de la Ville du 16 juin au 24 juillet 2016

45
7328

4 Projets AGIT'ACTIONS

45
7334

Programmation Contrat de Ville 2016 et conventions pluriannuelles avec les Centres Sociaux

45
7343

Compte de Gestion 2015 de Monsieur le Trésorier Principal Municipal

45
7345

Approbation du Projet Educatif de Territoire 2016-2018

45
7346

Projet Educatif Local 2016 — Validation de projets

45
7347

Plan d'exposition au bruit — Ville de Lorient

45
7349

Prix Architecture Bretagne — Convention avec La Maison de l'Architecture et des Espaces de Bretagne (MAeB)

45
7357

Projet AGIT'ACTION : HACK'HANDI'R'ATHON

45
7359

Durée amortissements

45
7366

Convention Marches exploratoires des femmes

45
7368

Galerie du Faouëdic — Exposition 1 + 1 / Maya Memin et Catherine Denis - Mise en place d'une librairie éphémère

45
7372

Convention de gestion urbaine de proximité 2015 - 2020

45
7373

Rapport sur la mise en ½uvre de la Politique de la Ville

45
7379

Désignation des secrétaires de séance

45
💶 Finances & Budget 14 délibérations
7302

Compte Administratif 2015 — Election d'un Président de séance

45
7306

Examen et vote du compte administratif 2015

45
7310

Demande de subvention d'équipement exceptionnelle - Association Musée Sous-Marin du Pays de Lorient - Projet Muséopatim

45
7315

Passeurs d'Images — Demandes de subvention

45
7318

Musée de la Compagnie des Indes — Restauration - Demandes de subvention au Conseil Départemental et au FRAR

45
7320

Association des commerçants Merville Animations - Animation de l'avenue Jean Jaurès - Attribution d'une subvention exceptionnelle

45
7322

Service de l'Animation de l'Architecture et du Patrimoine - Demandes de subvention à la DRAC et au Conseil Départemental pour l'année 2016

45
7333

Demande de subvention auprès de l?Etat dans le cadre de l?appel à projets « collèges numériques et innovation pédagogique » du plan numérique.

45
7337

Compte Administratif 2015 — Affectation des résultats 2015

45
7348

Taxe locale sur la publicité extérieure — Tarifs au 1er janvier 2017

45
7362

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
7363

Conservatoire à rayonnement départemental de Lorient - Musique et danse - Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2016

45
7367

Attribution de subventions de fonctionnement ou sur projet

45
7374

Musée de la Compagnie des Indes et Service de l'Animation de l'Architecture et du Patrimoine - Tarifs boutique

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
7317

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisition - Don de la société des Amis du Musée

45
7319

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisition d'oeuvres - Demandes de subvention

45
7327

Quartier de Lanveur — Rue Armand Guillemot - Construction d'une chaufferie gaz - Cession foncière à Lorient Habitat

45
7336

49 rue de Kerlin — Cession foncière

45
7350

Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2015

45
7351

ZI de Kergroise — 6 rue du Comte Bernadotte - Rétrocession à la Région Bretagne

45
7353

Quartier de Saint Armel — Rue Robert Schuman - Centre commercial - Acquisition foncière

45
7354

Logements locatifs sociaux sis 1 rue Jubier et 26 rue de Verdun à Lorient - Subvention à Lorient Habitat

45
7356

ZAC de la Gare — Boulevard Cosmao Dumanoir - Cession foncière à Lorient Agglomération

45
7360

Demande de garantie d'emprunt — SAHLM Les Ajoncs - Opération d'acquisition amélioration d'un logement - Résidence le Sextant à Lorient

45
7371

Aménagement des ouvrages hydrauliques des étangs du Ter et de Saint-Mathurin - Marchés de maîtrise d?½uvre et de travaux - Constitution d?un groupement de commandes avec Lorient Agglomération

45
🌱 Environnement 10 délibérations
7305

Animation de l'architecture et du patrimoine - Signature d'une convention de partenariat commercial avec la Sellor le Musée sous-marin du Pays de Lorient et le Musée national de la marine

45
7312

Signature d?une convention avec la SELLOR et le Musée Sous-Marins du Pays de Lorient pour le fonctionnement de la billetterie commune et de la commercialisation de billets couplés pour la visite guidée de la Base de Sous-Marins/bloc K3 le Sous-Marin Flore S645 et son musée le Musée Sous-Marin et la Cité de la Voile - Eric Tabarly

45
7325

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Programme d'acquisition en VEFA de 27 logements situés rue Chaigneau à Lorient

45
7326

Demande de garantie d'emprunt — SCCV SOLEIL D?ORIENT 2 - Opération de construction de 16 logements rue Chaigneau - Résidence « SOLEIL D?ORIENT » à Lorient

45
7329

Aménagement du jardin du multi accueil Elsa Triolet - Demande de subvention

45
7332

Parc public de stationnement de la place d'Armes - Tarifs évènementiels commerçants

45
7335

Conventions locales pour la mise en souterrain des réseaux aériens entre la Ville et le SDEM (SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIES DU MORBIHAN) - Rues de Lanveur et Kerjulaude

45
7342

Palais des Congrès — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2015 - Versement d'une indemnité exceptionnelle - Signature d'un protocole transactionnel

45
7352

Quartier de Kervénanec — Résidence Parc du Venzu - Rue Emile Eudes - Locaux tertiaires - Cession à l'ADAPEI

45
7370

Convention de partenariat "relais local eco-ecole" avec l'of-feee (office français de la Fondation pour l?Education à l?Environnement en Europe)

45
⚽ Sport 6 délibérations
7311

Proposition des tarifs appliqués aux associations pour l'utilisation des salles de danse de gymnastique et de réunion pour activités payantes à la cité Allende à la Maison des Familles et à la salle de danse avenue de la marne et à la salle de danse de l?équipement sportif et culturel de Keryado -saison 2016-2017

45
7313

Année 2016 — Actions spécifiques et évènements sportifs - Versement de subventions

45
7323

Fête du sport — Convention associations sportives lorientaises Ville de Lorient - Participation - Responsabilité - Assurance

45
7331

Piscines municipales — Proposition d'adaptation du règlement intérieur

45
7377

Convention de concession d'utilisation du domaine public maritime - Ponton aviron

45
7378

Année 2016 — Sport de haut niveau - Versement de subvention à l'Association CEP LORIENT BASKETTBALL

45
👥 Ressources humaines 6 délibérations
7321

Modalités de mise en oeuvre d'un régime d'astreintes à la Direction de l'Organisation et des Systèmes d'Information

45
7324

Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Lorient et l'EPSM J.M. CHARCOT pour accueillir des patients souffrant d'autisme autour de l'activité de reprographie

45
7340

CFA — Emplois de formateurs - Renouvellement d?engagements

45
7361

Centre de Formation des Apprentis — Remise de prix aux apprentis (es) du CFA de la Ville de LORIENT

45
7365

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec le Conseil Régional - Organisation et mise en oeuvre des 44èmes Olympiades des métiers

45
7376

Convention de partenariat sur les accueils collectifs de mineurs - PLL - FLK - EEDF

45
🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
7339

EPCC le Théâtre de Lorient Centre Dramatique National de Bretagne - Convention de moyen avec la Ville de Lorient

45
7355

Détachement des agents du Grand Théâtre auprès de l?Etablissement Public de Coopération Culturelle regroupant les activités du Grand Théâtre et du Centre Dramatique National de Lorient - Approbation des projets de contrat

45
7358

Convention de partenariat entre l'Université de la Réunion et l'Animation de l'Architecture et du Patrimoine de la Ville de Lorient

45
7364

Conservatoire de Lorient (CRD) Droits d'inscription - Droits de scolarité - Rentrée 2016-2017

45
7375

Animation de l'Architecture et du Patrimoine - Proposition de billets couplés pour la saison estivale

45
🏛️ Administration 3 délibérations
7307

Délégations à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
7309

Convention portant adhésion de la Ville de Lorient au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan pour bénéficier des missions figurant au bloc de compétences prévu à l?article 23 - IV de la loi du 26 janvier 1984

45
7344

Fourrière automobile — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2015

45
👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
7330

Bons vacances — Aides municipales aux familles - Barème 2016

45
7338

Le soutien aux familles lorientaises en difficultés : une priorité à l'aide alimentaire

45
🛡️ Sécurité 1 délibération
7304

Commissions Municipales — Modification de la composition des commissions

45
❤️ Social & Santé 1 délibération
7341

Coopération entre la Ville de Lorient et Lorient Agglomération - La médecine préventive et l'assistance de service social

45
🤝 Vie associative 1 délibération
7369

Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le Centre de la Gravure et de l'Image Imprimée

45
WEB datagouv_misc:lorient:2016-06
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