2016-10

Conventions pluriannuelles avec les centres sociaux dans le cadre de la Politique de la Ville

SEM Lorient Keroman — Rapport d'administration de la société

Convention jardin partagé de Frébault

SEM EADM — Rapport d'administration de la société - Réduction puis augmentation du capital de la SEM

Convention pour le versement d?un fonds de concours BHNS Triskell 2 - Avenant n°2

Galerie du Faouëdic — Exposition Françoise Petrovitch - Mise en place d'une librairie éphémère et ventes complémentaires

SEMAEB — Rapport d'administration de la société

Installation d'un Conseiller Municipal

Désignation des secrétaires de séance

Transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat - Convention avec la Préfecture du Morbihan - Autorisation de signer l'avenant d'extension du périmètre des actes

SEGEPEX — Rapport d'administration de la société

SELLOR — Rapport d'administration de la société

SEM XSEA — Rapport d'administration de la société - Augmentation du capital de la SEM

SEM LORIS — Rapport d'administration de la société

Avis sur le Programme local de l?habitat 2017-2022 de Lorient Agglomération

Plan de financement prévisionnel du Parc Jules Ferry - Subvention de soutien à l'investissement local

Budget Principal et Budgets Annexes — Créances Eteintes

Année 2003 à 2016 — Budget Principal et Budgets Annexes - Admission de cotes en non-valeur

Noël à Ludwigshafen — Fixation de tarifs

Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2015 - Compte administratif 2015 - Présentation

Attribution de subventions aux associations utilisatrice du Palais des Congrès

Budget 2016 — Décision Modificative n°3 - Budget Supplémentaire

Recettes Recouvrement — Seuils d'exercice des poursuites par le comptable

Subvention exceptionnelle au Foyer Laïque de Keryado

Animation de l'architecture et du patrimoine - Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Lorient et le Musée National de la Marine modifiant les tarifs de visites guidées pour les groupes et individuels

Galerie Commerciale de l'Orientis — Local désaffecté - Cession foncière

Rue de Tourville et Boulevard de Normandie - Echange foncier

ZAC du Manio — Validation de l'avant-projet secteur 1A 1B 2B et 5 - Avenant au marché de maîtrise d'½uvre

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération de réhabilitation des 128 logements - Résidence Saint Maudé I et II à Lorient

Commune de Lorient — Approbation de la modification n°2 du PLU de Lorient

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°6

Centre de Formation des Apprentis — Contrat de sous traitance entre DIAFOR Organisation et le CFA de la Ville de LORIENT - Formation fileteur

Centre de Formation des Apprentis — Adhésion du CFA de la Ville de LORIENT à UTIP Association

Emploi de développeur de l'apprentissage - Requalification de contrat

Convention pour le dépôt des archives de l'Ecole Européenne Supérieure d'Art aux Archives Municipales

Commissions Municipales — Modification de la composition des commissions

Participation financière de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la mise en ½uvre d?une convention de participation

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2016

Délégations à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Centre d'affaires "La Découverte" — Immeuble PEN MEN - Cession d'un plateau de bureaux et de trois places de stationnement

Parcs publics de stationnement Nayel et l'Orientis - Rapport d'activité du délégataire pour l'exercice 2015

Plan de déplacement des agents — Participation financière de la Ville de Lorient aux abonnements de transport public en faveur du personnel municipal - Convention entre la Ville de Lorient et la Compagnie de Transport de la Région Lorientaise

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Office des Sports - Modification

Conventions prévention spécialisée du 1er juillet 2016 au 31 décembre 2016

Poste de chargé du développement et du suivi des clauses d'insertion sociale et professionnelle - Demande de subvention auprès du Fonds Social Europréen (F.S.E.) - Modification du plan de financement

Lorient Agglomération — Commission d'Evaluation des Transferts de Charges - Compétences fourrière animale / tourisme

Ecole Pablo Picasso — Désaffectation des locaux scolaires et de la cour

Marché de prestation de service — Nettoiement des voies et espaces publics de la commune - Entretien et maintenance des sanitaires publics (lots 1 et 2) - Attribution

Renouvellement de la convention de financement de la prestation de service unique (M.S.A.) pour les établissements d'accueil du jeune enfant

Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention Conseil Départemental du Morbihan 2016