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CM

2016-10

Lorient 50 délibérations

50

délibérations

16

Autres decisions

10

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (50)

Autres decisions 16 délibérations
7385

Conventions pluriannuelles avec les c'entres s'ociaux dans le c'adre de la Politique de la Ville

45
7386

SEM Lorient Keroman — Rapport dadministration de la société

45
7399

Convention jardin partagé de Frébault

45
7400

SEM EADM — Rapport dadministration de la société - Réduction puis augmentation du capital de la SEM

45
7402

Convention pour le versement d?un fonds de concours BHNS Triskell 2 - Avenant n°2

45
7404

Galerie du Faouëdic — Exposition Françoise Petrovitch - Mise en place d'une librairie éphémère et ventes complémentaires

45
7405

SEMAEB — Rapport dadministration de la société

45
7408

Installation d'un Conseiller Municipal

45
7412

Désignation des secrétaires de séance

45
7418

Transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat - Convention avec la Préfecture du Morbihan - Autorisation de signer lavenant d'extension du périmètre des actes

45
7419

SEGEPEX — Rapport dadministration de la société

45
7420

SELLOR — Rapport dadministration de la société

45
7421

SEM XSEA — Rapport dadministration de la société - Augmentation du capital de la SEM

45
7422

SEM LORIS — Rapport dadministration de la société

45
7423

C'onservatoire à Rayonnement Départemental - Convention Conseil Départemental du Morbihan 2016

45
7424

Avis sur le Programme local de l?habitat 2017-2022 de Lorient Agglomération

45
Finances & Budget 10 délibérations
7380

Plan de financement prévisionnel du Parc Jules Ferry - Subvention de soutien à linvestissement local

45
7387

Budget Principal et Budgets Annexes — Créances Eteintes

45
7388

Année 2003 à 2016 — Budget Principal et Budgets Annexes - Admission de cotes en non-valeur

45
7390

Noël à Ludwigshafen — Fixation de tarifs

45
7398

Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2015 - Compte administratif 2015 - Présentation

45
7403

Attribution de subventions aux associations utilisatrice du Palais des Congrès

45
7406

Budget 2016 — Décision Modificative n°3 - Budget Supplémentaire

45
7407

Recettes Recouvrement — Seuils d'exercice des poursuites par le comptable

45
7413

Subvention exceptionnelle au Foyer Laïque de Keryado

45
7429

Animation de larchitecture et du patrimoine - Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Lorient et le Musée National de la Marine modifiant les tarifs de visites guidées pour les groupes et individuels

45
Urbanisme & Travaux 5 délibérations
7383

Galerie Commerciale de lOrientis — Local désaffecté - Cession foncière

45
7397

Rue de Tourville et Boulevard de Normandie - Echange foncier

45
7411

ZAC du Manio — Validation de lavant-projet secteur 1A 1B 2B et 5 - Avenant au marché de maîtrise d'½uvre

45
7416

Demande de garantie d'emprunt L'orient Habitat - Opération de réhabilitation des 128 logements - Résidence Saint Maudé I et II à L'orient

45
7428

Commune de Lorient — Approbation de la modification n°2 du PLU de Lorient

45
Ressources humaines 4 délibérations
7391

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°6

45
7392

Centre de Formation des Apprentis — Contrat de sous traitance entre DIAFOR Organisation et le CFA de la Ville de LORIENT - Formation fileteur

45
7394

Centre de Formation des Apprentis — Adhésion du CFA de la Ville de LORIENT à UTIP Association

45
7425

Emploi de développeur de lapprentissage — Requalification de contrat

45
Sécurité 3 délibérations
7389

Convention pour le dépôt des archives de l'Ecole Européenne Supérieure dArt aux Archives Municipales

45
7395

Commissions Municipales — Modification de la composition des commissions

45
7410

Participation financière de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la mise en ½uvre d?une convention de participation

45
Administration 2 délibérations
7381

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2016

45
7414

Délégations à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
Transport & Mobilité 2 délibérations
7384

Centre daffaires "La Découverte" — Immeuble PEN MEN - Cession d'un plateau de bureaux et de trois places de stationnement

45
7396

Parcs publics de stationnement Nayel et lOrientis - Rapport d'activité du délégataire pour l'exercice 2015

45
Sport 2 délibérations
7409

Plan de déplacement des agents — Participation financière de la Ville de Lorient aux abonnements de transport public en faveur du personnel municipal - Convention entre la Ville de Lorient et la Compagnie de Transport de la Région Lorientaise

45
7427

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Office des Sports - Modification

45
Social & Santé 2 délibérations
7417

Conventions prévention spécialisée du 1er j'uillet 2016 au 31 décembre 2016

45
7426

Poste de chargé du développement et du suivi des clauses d'insertion sociale et professionnelle - Demande de subvention auprès du Fonds Social Europréen (F.S.E.) - Modification du plan de financement

45
Événementiel & Tourisme 1 délibération
7382

Lorient Agglomération — Commission dEvaluation des Transferts de Charges - Compétences fourrière animale / tourisme

45
Éducation 1 délibération
7393

Ecole Pablo Picasso — Désaffectation des locaux scolaires et de la cour

45
Vie associative 1 délibération
7401

Marché de prestation de service — Nettoiement des voies et espaces publics de la commune - Entretien et maintenance des sanitaires publics (lots 1 et 2) - Attribution

45
Enfance & Jeunesse 1 délibération
7415

Renouvellement de la convention de financement de la prestation de service unique (M.S.A.) pour les établissements d'accueil du jeune enfant

45
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