Conseil municipal du 2016-12

Lorient 2016-12 49 délibérations
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49

délibérations

9

Finances & Budget

9

Autres decisions

6

Social & Santé

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Délibérations (49)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
7430

Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire 2017 - Boucles magnétiques

45
7431

Budget Investissement — Autorisation engagement mandatement des dépenses d'investissement 2017

45
7434

Subvention parking Place d'Armes

45
7446

Saint Patrick à New York — Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Sonerien An Oriant

45
7451

Musée de la Compagnie des Indes — Restaurations - Demande de subvention au Conseil départemental et au FRAR

45
7455

Association SELLIT 150 — Galerie le Lieu - Convention de partenariat pluriannuelle - Subvention 2017

45
7456

Tarifs des services municipaux — Révision pour l'année 2017

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7465

Association "Institut Franco — Indien de Bretagne" - Adhésion Ville de Lorient - Versement d'une subvention

45
7475

Avenant au règlement tarifaire des multi accueils municipaux

45
📄 Autres decisions 9 délibérations
7442

Pont Saint — Christophe - Convention de gestion de l'éclairage public

45
7443

Modification des statuts de Lorient Agglomération - Approbation

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7447

Marché de prestations de services liés à l'activité du courrier - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Constitution d'un groupement de commandes et autorisation de signer la convention du groupement

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7448

Décision Modificative n°4

45
7454

Voyages pédagogiques 2017

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7462

Avenant Banque Alimentaire — Nouvelle répartition des aides financières à la Banque Alimentaire - Autorisation à signer

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7466

Ouverture des commerces le dimanche pour 2017

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7473

Projet Educatif Local 2016 — Validation de projets

45
7474

Projets "AGIT'ACTIONS"

45
❤️ Social & Santé 6 délibérations
7432

Associations — CCAS - EESAB - Subventions de fonctionnement 2017 - Versement avant vote du budget primitif 2017

45
7441

Convention de partenariat avec le Centre Social de Bois du Château - Avenant n°1

45
7444

Dématérialisation des opérations de déclaration et mise en oeuvre du télépaiement de la contribution de solidarité

45
7458

Avenant à la convention financière avec le Comité des Oeuvres Sociales du pays de Lorient

45
7470

Mise à disposition de deux agents territoriaux de la Ville de Lorient auprès du Comité des Oeuvres Sociales du Pays de Lorient

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7476

Clauses d'Insertion Sociale et Professionnelle - Signature des conventions de partenariat entre la Ville de Lorient et des opérateurs intervenant sur la commune (EPF de Bretagne ESPACIL HABITAT Gestion Locative ESPACIL Résidence Groupe LB HABITAT et LORIENT HABITAT)

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👥 Ressources humaines 5 délibérations
7435

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°7

45
7436

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du forum de l'apprentissage à LORIENT

45
7438

Recensement de la population 2017 — Rémunération des agents recenseurs

45
7460

Convention Kart emploi — Avenant n°4

45
7463

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec ENEDIS

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🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
7439

Demande de garantie d'emprunt — SAHLM Les Ajoncs - Opération d'acquisition amélioration d'un logement - Résidence Le SEXTANT à Lorient

45
7450

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Demande de subventions au Conseil départemental et au FRAM

45
7453

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisition - Don de la Société des Amis du Musée

45
7464

Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération d'amélioration de 98 logements - Résidence des îles - 9 à 17 rue du Président Kennedy à Lorient

45
7472

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération de réhabilitation de 128 logements - Résidence Saint Maudé 1 et 2 à Lorient

45
👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations
7449

Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse pour la période 2016-2019 avec la Caisse d'Allocations Familiales - Signature

45
7459

Convention de partenariat entre la Ville et la Crèche parentale associative "Salopette et Pâte à Sel"

45
7471

Service enfance — Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan portant sur l'interconnexion annuelle entre les fichiers de la CAFet la Ville de LORIENT pour l'année 2017

45
7478

Sectorisation des écoles maternelles et élémentaires publiques de Lorient - Actualisation des périmètres scolaires

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🌱 Environnement 2 délibérations
7433

Aménagement de la place Jules Ferry — Autorisation de signer les conventions de servitudes de passage et d'ancrage du réseau d'éclairage public pour les immeubles quai des Indes et place Jules Ferry

45
7445

Parcs publics de stationnement de l'Orientis et Nayel - Extension des horaires d'ouverture du parc Nayel et modifications tarifaires des deux parcs - Avenant n°6 au contrat de délégation de service

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🤝 Vie associative 2 délibérations
7437

Convention de partenariat — Accompagnement à la scolarité - Avenants à la convention

45
7468

Association Espace des Sciences / Maison de la Mer - Convention de partenariat

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🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
7452

Théâtre de Lorient — Désignation des personnalités qualifiées

45
7477

Convention entre la Médiathèque et la Bibliothèque Publique d'Information du Centre Pompidou

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🛡️ Sécurité 2 délibérations
7461

Convention de coopération entre la Ville de Lorient et Lorient Agglomération pour la pose le renouvellement l'entretien et le contrôle des ouvrages de lutte contre l'incendie

45
7467

Mise en oeuvre d'une convention de participation pour le risque prévoyance - Choix de l'opérateur

45
Sport 1 délibération
7440

Année 2016 — Actions spécifiques et évènements sportifs - Versement de subventions

45
🎓 Éducation 1 délibération
7457

Ex groupe scolaire Picasso — Allée Gabriel Laurent - Procédure de déclassement

45
🏛️ Administration 1 délibération
7469

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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