Conseil municipal du 2016-12
49
délibérations
9
Finances & Budget
9
Autres decisions
6
Social & Santé
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Débloquer le résumé IADélibérations (49)
Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire 2017 - Boucles magnétiques
45Budget Investissement — Autorisation engagement mandatement des dépenses d'investissement 2017
45Subvention parking Place d'Armes
45Saint Patrick à New York — Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Sonerien An Oriant
45Musée de la Compagnie des Indes — Restaurations - Demande de subvention au Conseil départemental et au FRAR
45Association SELLIT 150 — Galerie le Lieu - Convention de partenariat pluriannuelle - Subvention 2017
45Tarifs des services municipaux — Révision pour l'année 2017
45Association "Institut Franco — Indien de Bretagne" - Adhésion Ville de Lorient - Versement d'une subvention
45Avenant au règlement tarifaire des multi accueils municipaux
45Pont Saint — Christophe - Convention de gestion de l'éclairage public
45Modification des statuts de Lorient Agglomération - Approbation
45Marché de prestations de services liés à l'activité du courrier - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Constitution d'un groupement de commandes et autorisation de signer la convention du groupement
45Décision Modificative n°4
45Voyages pédagogiques 2017
45Avenant Banque Alimentaire — Nouvelle répartition des aides financières à la Banque Alimentaire - Autorisation à signer
45Ouverture des commerces le dimanche pour 2017
45Projet Educatif Local 2016 — Validation de projets
45Projets "AGIT'ACTIONS"
45Associations — CCAS - EESAB - Subventions de fonctionnement 2017 - Versement avant vote du budget primitif 2017
45Convention de partenariat avec le Centre Social de Bois du Château - Avenant n°1
45Dématérialisation des opérations de déclaration et mise en oeuvre du télépaiement de la contribution de solidarité
45Avenant à la convention financière avec le Comité des Oeuvres Sociales du pays de Lorient
45Mise à disposition de deux agents territoriaux de la Ville de Lorient auprès du Comité des Oeuvres Sociales du Pays de Lorient
45Clauses d'Insertion Sociale et Professionnelle - Signature des conventions de partenariat entre la Ville de Lorient et des opérateurs intervenant sur la commune (EPF de Bretagne ESPACIL HABITAT Gestion Locative ESPACIL Résidence Groupe LB HABITAT et LORIENT HABITAT)
45Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°7
45Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du forum de l'apprentissage à LORIENT
45Recensement de la population 2017 — Rémunération des agents recenseurs
45Convention Kart emploi — Avenant n°4
45Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec ENEDIS
45Demande de garantie d'emprunt — SAHLM Les Ajoncs - Opération d'acquisition amélioration d'un logement - Résidence Le SEXTANT à Lorient
45Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Demande de subventions au Conseil départemental et au FRAM
45Musée de la Compagnie des Indes — Acquisition - Don de la Société des Amis du Musée
45Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération d'amélioration de 98 logements - Résidence des îles - 9 à 17 rue du Président Kennedy à Lorient
45Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération de réhabilitation de 128 logements - Résidence Saint Maudé 1 et 2 à Lorient
45Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse pour la période 2016-2019 avec la Caisse d'Allocations Familiales - Signature
45Convention de partenariat entre la Ville et la Crèche parentale associative "Salopette et Pâte à Sel"
45Service enfance — Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan portant sur l'interconnexion annuelle entre les fichiers de la CAFet la Ville de LORIENT pour l'année 2017
45Sectorisation des écoles maternelles et élémentaires publiques de Lorient - Actualisation des périmètres scolaires
45Aménagement de la place Jules Ferry — Autorisation de signer les conventions de servitudes de passage et d'ancrage du réseau d'éclairage public pour les immeubles quai des Indes et place Jules Ferry
45Parcs publics de stationnement de l'Orientis et Nayel - Extension des horaires d'ouverture du parc Nayel et modifications tarifaires des deux parcs - Avenant n°6 au contrat de délégation de service
45Convention de partenariat — Accompagnement à la scolarité - Avenants à la convention
45Association Espace des Sciences / Maison de la Mer - Convention de partenariat
45Théâtre de Lorient — Désignation des personnalités qualifiées
45Convention entre la Médiathèque et la Bibliothèque Publique d'Information du Centre Pompidou
45Convention de coopération entre la Ville de Lorient et Lorient Agglomération pour la pose le renouvellement l'entretien et le contrôle des ouvrages de lutte contre l'incendie
45Mise en oeuvre d'une convention de participation pour le risque prévoyance - Choix de l'opérateur
45Année 2016 — Actions spécifiques et évènements sportifs - Versement de subventions
45Ex groupe scolaire Picasso — Allée Gabriel Laurent - Procédure de déclassement
45Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu
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