2016-12

Pont Saint — Christophe - Convention de gestion de léclairage public

Modification des statuts de Lorient Agglomération - Approbation

Marché de prestations de services liés à lactivité du courrier - Lancement d'un appel doffres ouvert - Constitution d'un groupement de commandes et autorisation de signer la convention du groupement

Décision Modificative n°4

Voyages pédagogiques 2017

Avenant Banque Alimentaire — Nouvelle répartition des aides financières à la Banque Alimentaire - Autorisation à signer

Ouverture des commerces le dimanche pour 2017

Projet Educatif Local 2016 — Validation de projets

Projets "AGIT'ACTIONS"

Demande de subvention dans le c'adre de la réserve parlementaire 2017 - Boucles magnétiques

Budget Investissement — Autorisation engagement mandatement des dépenses d'investissement 2017

Saint Patrick à New York — Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Sonerien An Oriant

Musée de la Compagnie des Indes — Restaurations - Demande de subvention au Conseil départemental et au FRAR

Association SELLIT 150 — Galerie le Lieu - Convention de partenariat pluriannuelle - Subvention 2017

Tarifs des services municipaux — Révision pour l'année 2017

Association "Institut Franco — Indien de Bretagne" - Adhésion Ville de Lorient - Versement d'une subvention

Avenant au règlement tarifaire des multi accueils municipaux

Associations — CCAS - EESAB - Subventions de fonctionnement 2017 - Versement avant vote du budget primitif 2017

Convention de partenariat avec le Centre Social de Bois du Château - Avenant n°1

Dématérialisation des opérations de déclaration et mise en oeuvre du télépaiement de la contribution de solidarité

Avenant à la convention financière avec le Comité des Oeuvres Sociales du pays de Lorient

Mise à disposition de deux agents territoriaux de la Ville de Lorient auprès du Comité des Oeuvres Sociales du Pays de Lorient

Clauses dInsertion Sociale et Professionnelle - Signature des conventions de partenariat entre la Ville de Lorient et des opérateurs intervenant sur la commune (EPF de Bretagne ESPACIL HABITAT Gestion Locative ESPACIL Résidence Groupe LB HABITAT et LORIENT HABITAT)

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°7

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du forum de lapprentissage à LORIENT

Recensement de la population 2017 — Rémunération des agents recenseurs

Convention Kart emploi — Avenant n°4

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec ENEDIS

Demande de garantie d'emprunt — S'AHLM Les Ajoncs - Opération d'acquisition amélioration d'un logement - Résidence Le S'EXTANT à L'orient

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Demande de subventions au Conseil départemental et au FRAM

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisition - Don de la Société des Amis du Musée

Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération d'amélioration de 98 logements - Résidence des îles - 9 à 17 rue du Président Kennedy à L'orient

Demande de garantie d'emprunt L'orient Habitat - Opération de réhabilitation de 128 logements - Résidence Saint Maudé 1 et 2 à L'orient

Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse pour la période 2016-2019 avec la Caisse dAllocations Familiales - Signature

Convention de partenariat entre la Ville et la Crèche parentale associative "Salopette et Pâte à Sel"

Service enfance — Signature d'une convention avec la Caisse dAllocations Familiales du Morbihan portant sur linterconnexion annuelle entre les fichiers de la CAFet la Ville de LORIENT pour l'année 2017

Sectorisation des écoles maternelles et élémentaires publiques de Lorient - Actualisation des périmètres scolaires

Subvention parking Place dArmes

Parcs publics de stationnement de lOrientis et Nayel - Extension des horaires douverture du parc Nayel et modifications tarifaires des deux parcs - Avenant n°6 au contrat de délégation de service

Convention de partenariat — Accompagnement à la scolarité - Avenants à la convention

Association Espace des Sciences / Maison de la Mer - Convention de partenariat

Théâtre de Lorient — Désignation des personnalités qualifiées

Convention entre la Médiathèque et la Bibliothèque Publique dInformation du Centre Pompidou

Convention de c'oopération entre la Ville de L'orient et L'orient Agglomération pour la pose le renouvellement l'entretien et le contrôle des ouvrages de l'utte c'ontre l'incendie

Mise en oeuvre d'une convention de participation pour le risque prévoyance - Choix de l'opérateur

Aménagement de la place Jules Ferry — Autorisation de signer les conventions de servitudes de passage et dancrage du réseau déclairage public pour les immeubles quai des Indes et place Jules Ferry

Année 2016 — Actions spécifiques et évènements sportifs - Versement de subventions

Ex groupe scolaire Picasso — Allée Gabriel Laurent - Procédure de déclassement

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu