Conseil municipal du 2017-02

Lorient 2017-02 33 délibérations
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33

délibérations

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Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

6

Environnement

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Délibérations (33)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
5042

Demande de garantie d'emprunt Le Logis Breton - Opération de construction de 20 logements collectifs - Le Clos d'Astrée - Boulevard du Maréchal Joffre à Lorient - Prêts CDC

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5043

Demande de garantie d'emprunt Le Logis Breton - Opération de construction de 20 logements collectifs - Le Clos d'Astrée - Boulevard du Maréchal Joffre à Lorient - Prêts CIL Atlantique

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5048

Commune de Lorient — Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Lorient.

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5049

Demande de garantie d'emprunt Le Logis Breton - programme de construction de 15 logements collectifs PSLA - Carré Joffre - 11 boulevard Maréchal Joffre - à Lorient

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5051

Convention d?échange de voiries entre la ville de Lorient et le Département du Morbihan

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5053

Clôture de la ZAC de Kerfichant

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5058

Zac de la Gare — Régularisation foncière entre la Ville de Lorient et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB)

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5062

Musée de la compagnie des Indes — Acquisition - Demande de subventions au Conseil départemental au Fram et à la Fondation du patrimoine.

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5065

Secteur de kervénanec — Ex Ecole Pablo Picasso - Allée Gabriel Laurent - Cession foncière complémentaire

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5069

ZAC de Kerfichant — Avenant n°6 à la convention d'aménagement et d'équipement de la ZAC

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📄 Autres decisions 6 délibérations
5041

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

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5044

Débat d'orientations budgétaire 2017

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5056

Désignation des secrétaires de séance

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5059

Adhésion au dispositif national "APIENTREPRISE"

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5060

Plan de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

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5066

Dénominations des voies de la gare

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🌱 Environnement 6 délibérations
5050

Situation de la Ville de Lorient au regard du Développement Durable et Solidaire - Année 2016

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5054

ANRU — Signature du protocole de préfiguration

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5063

Parc public de stationnement de la place d'Armes - approbation d'une modification tarifaire 2017

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5064

Espace Nayel — Bureaux anciennement locaux du FIL - Cession foncière

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5067

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention relative à la prise en charge de la médecine préventive pour les agents de cet établissement - Autorisation de signature

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5068

Site de l'ancien hôpital Bodélio — Signature de l'avenant à la convention opérationnelle avec l'établissement public foncier de Bretagne et Lorient Agglomération

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👥 Ressources humaines 4 délibérations
5039

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°8

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5040

Centre de Formation d'Apprentis de la Ville de LORIENT - Convention financière n°3 - 2016/2017 relative à la démarche "Bretagne Qualité Apprentissage" du CFA de la Ville de LORIENT

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5052

Centre de Formation des Apprentis — Contrat de sous traitance entre Diafor Organisation et le CFA de la Ville de LORIENT - Formation Fileteur

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5055

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance

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🏛️ Administration 2 délibérations
5057

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2016

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5061

Délégations à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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💻 Numérique 1 délibération
5037

Marché de fourniture de logiciels et équipements informatiques destinés au fonctionnement des postes de travail et prestations associées - Constitution d'un groupement de commandes

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👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
5038

Secteur de la petite enfance — révision de la grille tarifaire pour l'année 2017

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🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
5045

Projet artistique "Dimensions cassées" porté par la ville de Lorient (conservatoire et galerie du Faouëdic) le collège Anita Conti et l?association Multi-Prises

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❤️ Social & Santé 1 délibération
5046

Conventions relatives à la prévention spécialisée 2017 - 2019

45
💶 Finances & Budget 1 délibération
5047

Conservatoire à rayonnement départemental de Lorient - Musique et danse - Demandes de subvention de fonctionnement pour l'année 2017

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WEB datagouv_misc:lorient:2017-02
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