Conseil municipal du 2017-04

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

Musée de la Compagnie des Indes — Restaurations - Demande de subvention au Département du Morbihan et au FRAR

Fonds d'investissement public local 2017 - Sollicitation de subventions pour des projets d?opérations d?investissement 2017 de la Ville de Lorient

Budget Primitif 2017 - AP/CP

Budget Primitif 2017 — Subventions d'équipement

Gestion des emprunts — Politique d'endettement - Ville de Lorient

Budget Primitif 2017 — Subventions de fonctionnement

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2017

Budget Primitif 2017 — Fiscalite Locale - Taux d'imposition 2017

Budget Primitif 2017 — Dossier de présentation

Demande de subvention auprès de l?Etat au titre de la réserve parlementaire 2017 pour l?équipement en classes mobiles de plusieurs écoles

Service de l'Animation de l'Architecture et du Patrimoine - Demandes de subvention

Programmation du Contrat de Ville 2017

Mise en place d'un comité d'éthique — Système de vidéo-protection

Avenants aux conventions d?utilisation de l?abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville de Lorient

Projet Agit'Actions

Centre Nautique de Lorient — Convention d'objectifs pluriannuelle

Demande d'inscription du bâti patrimonial de l'Enclos du Port au titre des monuments historiques

Désignation des secrétaires de séance

Avenant 2017 à la convention globale de fonctionnement avec l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne

EPCC EESAB — Substitution de Quimper Bretagne Occidentale à Quimper Communauté - Modification des statuts

Avenue de la Perrière — Convention de servitude avec ENEDIS

Appel à manifestation d?intérêt pour créer 10 000 coins nature dans les collèges et les écoles publics des territoires à énergie positive

Signature du contrat de partenariat — Projet européen EMPOWER

Réseau des médiathèques — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le Cezam Bretagne

Salon petits formats de la Société Lorientaise des Beaux-Arts - Prix de la Ville de Lorient

Convention de partenariat entre les Lorientales et le réseau des médiathèques de Lorient

Désordres affectant les dalles de fermeture des caveaux implantés au carré 58 du cimetière de Carnel - Autorisation de signer un protocole transactionnel

Personnel communal — Tableau des effectifs 2017

Adhésion au Réseau numérique 165 collectif numérique de Bretagne sud

Réseau des médiathèques — Vente de documents

Réseau des médiathèques — Acquisitions de livres anciens et d'ouvrages de bibliophilie - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles et au Conseil Régional au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Bibliothèques

Schéma directeur en faveur des mobilités actives - Boucles urbaines sport santé - Boucle nord est - Lancement du projet - Demande de subvention

Année 2017 — Répartition des subventions d'animation sportive aux associations sportives

Stade de Kervénanec — Renouvellement de la surface de jeu - Lancement du projet - Demande de subvention

Marché de transports scolaires des élèves des écoles publiques et privées maternelles et élémentaires en divers lieux pendant les périodes scolaires - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Lorient et la Caisse des Ecoles de Lorient et autorisation de signer la convention du groupement

Budget Primitif 2017 — Budget Principal - Budgets annexes : Pompes Funèbres Crématorium CFA Restauration Piscine ZAC du Péristyle ZAC du Manio Parking Place d'Armes

Répartition des subventions de fonctionnement aux associations sportives et scolaires - Année 2017

Pratiques sportives ou culturelles — Convention CAF AZUR FORFAIT PASSION

ZAC du Manio — Echange foncier

Quartier du Bourgneuf — Rue de l'Embellie - Cession foncière

ZAC de la Cardonnière — Lot 17 - Cession de terrain à la Société DAERON

Subventions ravalement — Opérations accompagnées par la Ville de Lorient et conditions d'attribution

Centre commercial de Kervénanec — Acquisition foncière

ZAC du Manio — Cession foncière à la SCCC "Les Toits Partagés" et au Logis Breton

Communication des établissements culturels - Adhésion de la Ville de Lorient au Comité Régional du Tourisme de Bretagne

Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Conservatoire et l'association Sonerien An Oriant

Détachement d'un agent de la Ville de Lorient auprès de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle regroupant les activités du Grand Théâtre et du Centre Dramatique National de Lorient - Approbation du projet de contrat

Salles culturelles et polyvalentes — Licences d'entrepreneur de spectacles

Musée de la Compagnie des Indes — Adhésion à l'association "Bretagne Musées"

Marchés de fournitures/services — Appels d'offres - Constitution d'un groupement de commandes avec le CCAS

Poste de chargé du Développement et du Suivi des Clauses Sociales - Demande de subvention FSE

PLH — Subventions d'équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs publics

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 février 2017

Délégations à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Fourrière automobile — Délégation de service - Lancement de la consultation

Conventions de partenariat Accueils Collectifs de Mineurs PLL - FLK - Avenants n°1

Renouvellement de convention pour accueillir au Restaurant Municipal de l'Orientis les personnels de la Poste

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat à compter de l?année 2017

CAF — Renouvellement de la convention PSU pour le multi accueil Anne Frank

Ecole Pablo Neruda — Désaffectation des locaux scolaires et des cours

Aide à la restauration scolaire pour les élèves lorientais scolarisés dans les écoles privées sous contrat d?association avec l?Etat - Participation de la Ville de Lorient

Soutien à l'association indépendante des parents d'élèves de Keroman (AIPEK) - PEDT

Avenant à la convention de coordination Police Municipale / Police Nationale