Conseil municipal du 2017-06

Lorient 2017-06 77 délibérations
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77

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

14

Finances & Budget

14

Autres decisions

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Délibérations (77)

🏗️ Urbanisme & Travaux 16 délibérations
5135

Secteur de Kerforn — Rue de l?Entente Cordiale - Cession foncière

45
5136

Commune de Ploemeur — Centre de loisirs du domaine de Soye - Régularisation d'une convention de passage en terrain privé

45
5137

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération Hippocampe - Construction de 3 logements - 26 rue de Verdun à Lorient

45
5155

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Demande de subventions au Conseil départemental et au FRAM

45
5157

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions de gravures - Demande de subventions au Conseil départemental et au FRAM

45
5161

Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2016

45
5164

Modification du PLU — Ouverture à l'urbanisation de la zone 2 AU de Lorient Nord - Secteur de Kerulvé

45
5180

Convention portant sur l'entretien des voiries du Port de Pêche

45
5183

Cession de deux véhicules

45
5184

24 rue Monistrol — Cession foncière

45
5190

ZAC de la Cardonnière — Lot 22 - Cession de terrain à la Société An Oriant Sols

45
5191

Centre d?Affaires « La Découverte » — 39 rue de la Villeneuve - Immeuble PEN MEN - Cession foncière

45
5201

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Dons de la Société des amis du musée

45
5203

Avenants n°2 à la convention d?abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) et modification de l'avenant n°1

45
5205

Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Amélioration restructuration de 26 logements - Résidence Lanveur - 13 à 21 rue de Vigo à Lorient.

45
5210

Place Jules Ferry et rue du Couëdic — Cession foncière

45
💶 Finances & Budget 14 délibérations
5142

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
5145

Subvention d'équipement association Vél'Orient

45
5151

Centre de Formation des Apprentis — Projet de mise en oeuvre d'actions territoriales expérimentales (ATE) dans le cadre de l'action de formation : Certification de Qualification Professionnelle "Employé polyvalent des produits de la mer" avec le Conseil Régional de Bretagne - Demande de subvention

45
5165

Examen et vote du compte administratif 2016

45
5168

Compte Administratif 2016 — Election d'un Président de Séance

45
5169

Animation de l'architecture et du patrimoine et Archives : Révision tarification billetterie et boutique

45
5173

Subvention exceptionnelle EPCC Théâtre de Lorient

45
5175

Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de l'appel à projets "collèges numériques et innovation pédagogique" du plan numérique

45
5189

Taxe locale sur la publicité extérieure — Tarifs au 1er janvier 2018

45
5193

Tarifs Centre Aquatique du Moustoir

45
5196

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2017

45
5197

Compte Administratif 2016 — Affectation des résultats

45
5199

Restauration du Beffroi de l'église Notre Dame de Bonne Nouvelle - Quartier de Kerentrech - Dispositif de Mécénat en partenariat avec la Fondation du Patrimoine et demande de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental

45
5200

Clôture du budget annexe Grand Théâtre

45
📄 Autres decisions 14 délibérations
5143

Décision Modificative N°1

45
5150

Ecole européenne supérieure d'art — Convention globale de fonctionnement triannuelle 2018 - 2019 - 2020

45
5154

Archives — Publication des actes du colloque "La Grande Guerre vue de nos communes" - Convention avec la Mission du Centenaire

45
5158

Rapport 2016 sur la mise en ½uvre du Contrat de Ville

45
5177

Projet ANR CENSE — Accord de Consortium

45
5178

Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale

45
5179

Consultation relative à la révision du décret de création de l'EPF Bretagne - Avis

45
5186

Modalités de mise en ½uvre d'un régime d'astreintes à la Cuisine Centrale

45
5187

Marché à bons de commande — Location - Maintenance de photocopieur neufs - Constitution d'un groupement de commande

45
5188

Création du Groupe Hospitalier Bretagne Sud - Avis du Conseil Municipal de la Ville de Lorient

45
5192

4 Projets AGIT'ACTIONS

45
5195

Engagement d'un responsable des services funéraires

45
5204

Compte de Gestion 2016 de Monsieur le Trésorier Principal Municipal

45
5206

Désignation des secrétaires de séance

45
🌱 Environnement 6 délibérations
5146

Projet de renouvellement urbain de Bois du Château - Démolition de 70 logements locatifs sociaux - Approbation de la déclaration d'intention de démolir du bailleur Lorient Habitat

45
5152

Réseau des médiathèques — Actualisation du règlement intérieur

45
5167

Parcs publics de stationnement Nayel et Orientis - Rapport d'activité du délégataire pour l'exercice 2016

45
5174

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - programme d'acquisition en VEFA de 27 logements - Opération 40 rue de Chaigneau à Lorient.

45
5208

Réseau des médiathèques de Lorient — Mise à disposition de locaux et de matériels auprès de l'ABF (Association des bibliothécaires de France) dans le cadre de la formation d'auxiliaire de bibliothèque

45
5209

Parc public de stationnement de la place d'Armes - Approbation de tarifs 2017

45
👥 Ressources humaines 5 délibérations
5138

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n° 9

45
5139

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de Lorient dans le cadre de prêt de matière d'oeuvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de Lorient

45
5141

Rémunération des pigistes rédacteurs et vidéastes vacataires à la Ville de Lorient

45
5170

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat renforcé avec le CFAI de Lorient

45
5185

CFA — Emplois de formateurs - Renouvellement d'engagements

45
⚽ Sport 5 délibérations
5149

Proposition des tarifs appliqués aux associations pour l'utilisation des salles de danse de gymnastique et de réunion pour activités payantes à la cité Allende à la Maison des familles à la salle de danse avenue de la Marne et à la salle de danse de l'équipement sportif et culturel de Keryado - Saison 2017-2018

45
5160

Fête du sport — Convention associations sportives lorientaises Ville de Lorient - Participation - Responsabilité - Assurance

45
5162

Classement sonore des infrastructures de transport routier

45
5171

Année 2017 — Sport de haut niveau - Versement de subvention à l'association CEP LORIENT BASKET BALL

45
5181

Actions spécifiques et évènements sportifs - Versement de subventions

45
👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations
5148

Bons vacances — Aides municipales aux familles - Barème 2017

45
5176

Modification du règlement des accueils périscolaires et de la restauration dans les écoles publiques de Lorient

45
5182

Projet de politique intégrée de jeunesse dans les quartier de Kervénanec et Bois du Château - EHESP / Ville de Lorient - Jeunes en TTTrans

45
5207

Intervention et rémunération des médecins dans les établissements municipaux d?accueil de la petite enfance

45
🏛️ Administration 4 délibérations
5159

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 6 avril 2017

45
5163

Fourrière automobile — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2016

45
5166

Délégations à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
5194

Palais des congrès — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2016

45
🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
5140

Convention de partenariat entre le Conservatoire musique et danse de Lorient et l'association Acam - Ateliers Jazz Lorient

45
5156

Conservatoire de Lorient (CRD) — Droits d'inscription - Droits de scolarité - Rentrée 2017-2018

45
5202

Convention avec le Musée national de la Marine relative à l'organisation de la billetterie des visites commentées assurées par la Ville de Lorient dans la Citadelle et les espaces muséaux de Port-Louis

45
🤝 Vie associative 3 délibérations
5144

Poursuite de l'opération de rénovation des coeurs d'îlots - Fixation des conditions d'attribution des aides

45
5147

Convention de partenariat Ville de Lorient - ANCV sur le programme Départ 18-25

45
5172

Association "Espace des sciences / Maison de la Mer" - Convention d'objectifs 2017

45
❤️ Social & Santé 2 délibérations
5153

Aide à l'accession sociale à la propriété - Le prêt à taux zéro "LORIENT'ACCESS"

45
5198

Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques - Dépôts pétroliers de Lorient Consultation des Personnes et organismes Associés (POA) et information sur le calendrier

45
🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
5134

Service de location de vélos — Modification du traitement des cautions

45
WEB datagouv_misc:lorient:2017-06
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