Conseil municipal du 2017-10

SEGEPEX — Rapport d'administration de la société pour 2016

Convention relative au partenariat lié au fonctionnement du lieu passerelle "ty pont" de lorient

Détermination du taux de promotion pour l'accès à l'échelon spécial des grades d'attaché hors classe et d'ingénieur hors classe

Patronage Laïque de Lorient — Accompagnement au pilotage général de la structure

SELLOR — Rapport d'administration de la société

Fourniture de denrées alimentaires années 2018 à 2021 - Appel d'offres consultation sur trente quatre lots - Autorisation de signer les marchés

Motion demandant un moratoire sur les contrats aidés

SEM Lorient Keroman — Rapport d'administration de la société

Modification des statuts de Lorient Agglomération au 1er Janvier 2018 - Avis du Conseil Municipal de la Ville de Lorient

Désignation des secrétaires de séances

Subventions de fonctionnement 2017

Direction de la Culture service Architecture - Demande de subventions auprès du Département du Morbihan et de la Région Bretagne - Tour de la Découverte

EADM — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2016

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2017

Subventions Palais des Congrès

Noël à Ludwigshafen 2017 — Fixation des tarifs

SEM LORIS — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2016

Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2016 - Compte Administratif 2016 - Présentation

SEM XSEA — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2016 - Augmentation du capital de la SEM

Budget 2017 — Décision modificative n° 2 - Budget supplémentaire

Règlement de voirie de la Ville de Lorient

Direction de la Culture service Architecture - Demande de subventions auprès du Conseil Départemental - Relogement des archives de la rue Teste

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions

Motion relative aux menaces sur le logement

Quartier du Rouho — 55 rue Louis Roche - Cession foncière

Convention de partage de logiciel — Gestion de la médecine préventive et des risques professionnels

Détermination du taux de promotion pour l'accès à l'échelon spécial des grades de brigadier chef principal et chef de police

Réseau des médiathèques — Demande d'adhésion à l'association des directeurs de bibliothèques municipales et des groupements intercommunaux des villes de France (ADBGV)

Festival Interceltique — Convention financière

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Gestion de l'Association Festival Interceltique de Lorient - Exercices 2012 et suivants

Salles culturelles et polyvalentes — Licences d'entrepreneur de spectacles

Réseau des médiathèques — Demande d'adhésion à l'association des bibliothèques de France (ABF)

Information du Conseil Municipal — Mode de gestion des parcs de stationnement en ouvrage - Information sur l'attribution d'un marché d'exploitation des parcs Nayel l'Orientis et place d'Armes

Quartier Chaigneau — Rue Henri Sellier - Acquisition foncière

Service Enfance — Avenants à la convention d'objectifs et de financement au titre du Relais Assistantes Maternelles et au Contrat Enfance Jeunesse entre la Ville de Lorient et la CAF du Morbihan pour la période du 01/07/2017 au 31/12/2018 pour la prestation de service du 01/07/2017 au 31/12/2019 pour le contrat Enfance Jeunesse

Participation aux dépenses de scolarité pour les enfants des communes extérieures inscrits dans les écoles publiques de Lorient

Convention de partage de logiciel et de données : informations de marées en application mobile

CFA — Emplois de formateurs - renouvellement d'engagements

Délégations à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2017

Convention de partenariat «relais local éco-école» avec l?association Teragir

Soutien a l?association des parents d?élèves du groupe scolaire de Nouvelle Ville « NOUVELLE ASSO » pour un projet de repas partagé

Avenant n°2 à la convention de partenariat entre la Ville de Lorient et la Banque Alimentaire du Morbihan permettant la mise à disposition de produits alimentaires à destination de l?Epicerie Sociale de la Ville de Lorient et du Soutien Alimentaire Ponctuel

Solidarité sinistrés ouragan IRMA — Soutien de la Ville de Lorient

Open data : modalités d'ouverture des données publiques

Convention entre l?Office de Tourisme de Lorient Agglomération et la Ville de Lorient concernant la vente de billets individuels pour les visites guidées dans le cadre des offres packagées « BREIZHBOX®»

Projet INTERREG EMPOWER — Convention de partenariat Lorient Agglomération - ALOEN