Conseil municipal du 2017-12

Lorient 2017-12 60 délibérations
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60

délibérations

14

Autres decisions

11

Finances & Budget

10

Ressources humaines

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Délibérations (60)

📄 Autres decisions 14 délibérations
5259

Ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche - Année 2018

45
5260

Projets AGIT ACTIONS

45
5264

Convention de fleurissement de façade — Accompagnement des rues de Merville et de Kerjulaude

45
5273

Désaffectation et déclassement des anciennes halles Saint Louis rue Jules Legrand

45
5274

Galerie du Faouëdic — Exposition Arthur Aillaud - Vente d'ouvrage

45
5276

Rapport sur la situation de la collectivité en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2016

45
5280

Fourniture de denrées alimentaires années 2018 à 2021 - Appel d'offres relancé sur deux lots infructueux - Autorisation de signer les marchés

45
5283

Voyages pédagogiques 2018

45
5284

Désignation des secrétaires de séance

45
5286

Motion relative au projet de réforme de la carte judiciaire

45
5297

Décision Modificative n°3

45
5304

Convention entre les villes de Lorient et Lanester pour le nettoiement des ponts "Saint Christophe" et "des Indes"

45
5312

SEM XSEA — Approbation de la participation aux SAS Immobilière du ROHU SAS LANERGIE 1 et SARL LANERGIE 2

45
5316

Débat d'Orientations Budgétaires 2018

45
💶 Finances & Budget 11 délibérations
5268

Année 2004 à 2017 — Budget Principal et Budgets Annexes - Admission de cotes en non-valeur

45
5270

Avenant n°2 au Règlement Tarifaire des multi accueils municipaux

45
5271

Budget 2017 Subventions équipement

45
5279

Attribution de subvention aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
5290

Musée de la Compagnie des Indes — Restaurations - Demande de subventions au Département du Morbihan et au FRAR

45
5298

Itinéraires Graphiques 2018 — Demandes de subvention et convention de recettes avec les partenaires de la manifestation

45
5299

Tarifs des services municipaux — Révision pour l'année 2018

45
5306

SEMAEB — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2016

45
5309

Subvention Parking Place d'Armes

45
5310

Budget annexe parkings - Adaptation

45
5315

Budget 2017 AP / CP Ajustements

45
👥 Ressources humaines 10 délibérations
5262

Demande d'adhésion à l'association pour le développement de l'information administrative et juridique (ADIAJ)

45
5272

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec le Conseil Régional de Bretagne - Organisation et mise en ½uvre de l'épreuve de "poissonnerie" des sélections régionales des 45èmes Olympiades des Métiers

45
5282

Renouvellement de conventions pour accueillir au Restaurant Municipal de l'Orientis les personnels des administrations

45
5287

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°10

45
5288

Prise en charge des frais relatifs au compte personnel de formation

45
5295

Convention Kart Emploi avec la Mission Locale - Avenant n°5

45
5301

Recensement de la population 2018 — Rémunération des agents recenseurs

45
5303

Centre de Formation des Apprentis — Emplois de formateur - Renouvellement d'engagement et modification des conditions d'emploi

45
5307

Déplacements temporaires des personnels de la Ville - renouvellement de la disposition relative aux frais de mission et de stage dans les villes de 200 000 habitants et plus

45
5308

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du forum de l'apprentissage à Lorient

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
5263

Désaffectation et déclassement d'un ancien logement de fonction 6 rue du Professeur Mazé en vue d'une cession

45
5275

Musée de la compagnie des Indes — Acquisition - Demande de subventions au Département du Morbihan et au FRAM

45
5291

Quartier de Lanveur — Rue Nicolas Appert - Cession foncière à Espacil Habitat

45
5294

Zac de la Cardonnière — Aménagement de la tranche 3 - Extension de voirie Kerulvé Nord - Approbation du programme définitif de travaux.

45
5311

Demande de garantie d'emprunt — SA HLM Les Ajoncs - Opération d'acquisition amélioration d'un logement - Résidence Le Sextant à Lorient

45
5314

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Don de la société des Amis du musée

45
5317

Déclassement du domaine public communal — ZAC du Péristyle

45
🌱 Environnement 4 délibérations
5267

Construction d'un nouveau collège public à LORIENT

45
5269

Archives — Aménagement de magasins et équipement de nouveaux locaux - Demande de subventions

45
5277

Secteur Chaigneau — Rues du Docteur Schweitzer Sellier et Rampe de l'Hôpital des Armées - Convention de servitudes avec Enedis.

45
5292

Situation de la Ville de Lorient au regard du Développement Durable et Solidaire - Année 2017

45
👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
5261

Décharge de responsabilité et remise gracieuse régisseur Enfance - Multi-Accueil Elsa Triolet

45
5265

Service Enfance — Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan portant sur l'interconnexion annuelle entre les fichiers de la CAF et ceux de la Ville de Lorient pour l'année 2018

45
5281

Modification du règlement des accueils périscolaires et de la restauration dans les écoles publiques de Lorient

45
❤️ Social & Santé 3 délibérations
5278

Associations — CCAS - EESAB - Subventions de fonctionnement 2018 - Versement avant vote du budget primitif 2018

45
5300

Convention entre la Ville de Lorient et le Comité d'Oeuvres Sociales du Pays de Lorient

45
5305

Avenant n°1 à la convention de coopération entre la Ville de LORIENT et le CCAS de LORIENT en matière de restauration collective à caractère social

45
🏛️ Administration 2 délibérations
5258

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
5285

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre 2017

45
🤝 Vie associative 2 délibérations
5266

Convention entre la Ville de LORIENT et l'Association Départementale PEP 56 du Morbihan pour la fourniture de repas

45
5313

Adhésion de la ville de Lorient au club prisme - Association des villes reconstruites.

45
Sport 2 délibérations
5289

Année 2017 — Actions spécifiques et évènements sportifs - Versement de subventions

45
5296

Créances éteintes sur le Budget Principal - Pompes Funèbres - Restauration - Piscines

45
🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
5293

Théâtre de Lorient — Désignation d'une personnalité qualifiée

45
5302

Renouvellement de la mise à disposition des personnels administratifs techniques culturels titulaires de l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

45
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