Conseil municipal du 2017-12
60
délibérations
14
Autres decisions
11
Finances & Budget
10
Ressources humaines
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Débloquer le résumé IADélibérations (60)
Ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche - Année 2018
45Projets AGIT ACTIONS
45Convention de fleurissement de façade — Accompagnement des rues de Merville et de Kerjulaude
45Désaffectation et déclassement des anciennes halles Saint Louis rue Jules Legrand
45Galerie du Faouëdic — Exposition Arthur Aillaud - Vente d'ouvrage
45Rapport sur la situation de la collectivité en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2016
45Fourniture de denrées alimentaires années 2018 à 2021 - Appel d'offres relancé sur deux lots infructueux - Autorisation de signer les marchés
45Voyages pédagogiques 2018
45Désignation des secrétaires de séance
45Motion relative au projet de réforme de la carte judiciaire
45Décision Modificative n°3
45Convention entre les villes de Lorient et Lanester pour le nettoiement des ponts "Saint Christophe" et "des Indes"
45SEM XSEA — Approbation de la participation aux SAS Immobilière du ROHU SAS LANERGIE 1 et SARL LANERGIE 2
45Débat d'Orientations Budgétaires 2018
45Année 2004 à 2017 — Budget Principal et Budgets Annexes - Admission de cotes en non-valeur
45Avenant n°2 au Règlement Tarifaire des multi accueils municipaux
45Budget 2017 Subventions équipement
45Attribution de subvention aux associations utilisatrices du Palais des Congrès
45Musée de la Compagnie des Indes — Restaurations - Demande de subventions au Département du Morbihan et au FRAR
45Itinéraires Graphiques 2018 — Demandes de subvention et convention de recettes avec les partenaires de la manifestation
45Tarifs des services municipaux — Révision pour l'année 2018
45SEMAEB — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2016
45Subvention Parking Place d'Armes
45Budget annexe parkings - Adaptation
45Budget 2017 AP / CP Ajustements
45Demande d'adhésion à l'association pour le développement de l'information administrative et juridique (ADIAJ)
45Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec le Conseil Régional de Bretagne - Organisation et mise en ½uvre de l'épreuve de "poissonnerie" des sélections régionales des 45èmes Olympiades des Métiers
45Renouvellement de conventions pour accueillir au Restaurant Municipal de l'Orientis les personnels des administrations
45Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°10
45Prise en charge des frais relatifs au compte personnel de formation
45Convention Kart Emploi avec la Mission Locale - Avenant n°5
45Recensement de la population 2018 — Rémunération des agents recenseurs
45Centre de Formation des Apprentis — Emplois de formateur - Renouvellement d'engagement et modification des conditions d'emploi
45Déplacements temporaires des personnels de la Ville - renouvellement de la disposition relative aux frais de mission et de stage dans les villes de 200 000 habitants et plus
45Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du forum de l'apprentissage à Lorient
45Désaffectation et déclassement d'un ancien logement de fonction 6 rue du Professeur Mazé en vue d'une cession
45Musée de la compagnie des Indes — Acquisition - Demande de subventions au Département du Morbihan et au FRAM
45Quartier de Lanveur — Rue Nicolas Appert - Cession foncière à Espacil Habitat
45Zac de la Cardonnière — Aménagement de la tranche 3 - Extension de voirie Kerulvé Nord - Approbation du programme définitif de travaux.
45Demande de garantie d'emprunt — SA HLM Les Ajoncs - Opération d'acquisition amélioration d'un logement - Résidence Le Sextant à Lorient
45Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Don de la société des Amis du musée
45Déclassement du domaine public communal — ZAC du Péristyle
45Construction d'un nouveau collège public à LORIENT
45Archives — Aménagement de magasins et équipement de nouveaux locaux - Demande de subventions
45Secteur Chaigneau — Rues du Docteur Schweitzer Sellier et Rampe de l'Hôpital des Armées - Convention de servitudes avec Enedis.
45Situation de la Ville de Lorient au regard du Développement Durable et Solidaire - Année 2017
45Décharge de responsabilité et remise gracieuse régisseur Enfance - Multi-Accueil Elsa Triolet
45Service Enfance — Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan portant sur l'interconnexion annuelle entre les fichiers de la CAF et ceux de la Ville de Lorient pour l'année 2018
45Modification du règlement des accueils périscolaires et de la restauration dans les écoles publiques de Lorient
45Associations — CCAS - EESAB - Subventions de fonctionnement 2018 - Versement avant vote du budget primitif 2018
45Convention entre la Ville de Lorient et le Comité d'Oeuvres Sociales du Pays de Lorient
45Avenant n°1 à la convention de coopération entre la Ville de LORIENT et le CCAS de LORIENT en matière de restauration collective à caractère social
45Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu
45Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre 2017
45Convention entre la Ville de LORIENT et l'Association Départementale PEP 56 du Morbihan pour la fourniture de repas
45Adhésion de la ville de Lorient au club prisme - Association des villes reconstruites.
45Année 2017 — Actions spécifiques et évènements sportifs - Versement de subventions
45Créances éteintes sur le Budget Principal - Pompes Funèbres - Restauration - Piscines
45Théâtre de Lorient — Désignation d'une personnalité qualifiée
45Renouvellement de la mise à disposition des personnels administratifs techniques culturels titulaires de l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)
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