Conseil municipal du 2018-02

💶 Finances & Budget 17 délibérations

5321

Galerie du Faouëdic — Tarifs boutique 2018

45

5324

Création d'un poste de chargé du service des publics au Musée de la Compagnie des Indes - Demande de subvention auprès de la DRAC

45

5337

Subventions d'équipements - Année 2018

45

5341

Budget primitif 2018 — Subventions de fonctionnement

45

5342

Budget Primitif 2018 — Budget Principal

45

5348

Tarifs des services municipaux 2018 — Service vélo

45

5350

Budget Primitif 2018 — Budget annexe Crématorium

45

5352

Musée de la Compagnie des Indes — Exposition "Des animaux et des hommes" - Accord de coopération Musée National des Arts Asiatiques-Guimet - Demandes de subventions

45

5355

Budget Primitif 2018 — Budget annexe Pompes Funèbres

45

5357

Attribution de subvention aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45

5363

Gestion des Emprunts — Politique d'endettement

45

5364

Budget 2018 — Fiscalité locale - Taux d'imposition 2018

45

5371

Budget Primitif 2018 - AP / CP

45

5372

Budget Primitif 2018 — Dossier de présentation

45

5373

Budget Primitif 2018 — Budget annexe Parkings

45

5374

Budget Primitif 2018 — Budget annexe Restauration

45

5375

Budget Primitif 2018 : Budget annexe CFA

45

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations

5320

Convention constitutive de groupement de commandes avec Lorient Agglomération pour l'acquisition et l'installation et la maintenance de systèmes de vidéoprotection sur l'espace public du territoire communal

45

5327

ZAC de la Cardonnière — Lots 12 et 13 - Cession de terrains à la SARL A.T.C (Assistance Technique Chantier)

45

5333

Demande de Garantie d'Emprunt — SA HLM Les Ajoncs - Opération d'acquisition amélioration d'un logement - Résidence le sextant à Lorient

45

5334

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération de réhabilitation de 32 logements situés 11 rue Jules Verne à Lorient

45

5335

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération de réhabilitation de 1 logement situé 12 rue François Jégou à Lorient

45

5336

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération de réhabilitation de 1 logement situé 3 rue Deschatelets à Lorient

45

5356

ZAC du Péristyle — Cession foncière à ICADE PROMOTION pour la réalisation d'un programme mixte

45

5358

Budget Primitif 2018 — Budget annexe ZAC du Péristyle

45

5359

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération de réhabilitation de 4 logements situés 12 rue François Jégou à Lorient

45

5360

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération de réhabilitation de 6 logements situés 5 rue Deschatelets à Lorient

45

5361

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération de réhabilitation de 6 logements situés 20 rue de Larmor à Lorient

45

5365

Aménagement de la place Jules Ferry — Création d'une aire de jeux - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre

45

5367

Quartier du Rouho — 55 Rue Louis Roche - Cession foncière

45

5377

Budget Primitif 2018 — Budget annexe ZAC du Manio

45

📄 Autres decisions 9 délibérations

5328

Avenant 2018 à la convention globale de fonctionnement avec l'EESAB

45

5329

Projet AGIT ACTIONS

45

5346

Classement dans le domaine public communal - Quartier de Kerfichant - Lanveur - Rue de l'Embellie

45

5347

Désignation des secrétaires de séance

45

5370

Accord de partenariat relatif au projet «KORRIGO SERVICES»

45

5380

Démission d'un adjoint au Maire — Maintien du nombre d'adjoints et définition du rang du nouvel adjoint

45

5382

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45

5383

Indemnités de fonction du Maire des adjoints des conseillers délégués et des conseillers municipaux

45

5384

Désignation d'1 secrétaire et de 2 assesseurs

45

👥 Ressources humaines 7 délibérations

5338

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance

45

5339

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat employeur public - Coût de formation apprenti

45

5340

Centre de Formation des Apprentis — Convention d'agrément du CFA de la Ville de LORIENT par la branche professionnelle des mareyeurs-expéditeurs pour le CQP "Employé polyvalent des produits de la mer"

45

5345

Renouvellement de l'engagement de la directrice du Centre de Formation des Apprentis de Lorient - Conditions de renouvellement

45

5349

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°11

45

5362

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan et le CFA de la Ville de LORIENT - Centre d'épreuves d'examens professionnels

45

5378

Information sur les Commission d'Appel d'Offres Commission de Délégation de Service Public et Commission Consultative des Services Publics Locaux Groupement de commande en cours - Désignation de représentants de la Ville au sein des commissions de groupement

45

🌱 Environnement 5 délibérations

5319

Réseau des médiathèques — Dépôts de documents auprès d?associations socio-éducatives ou socio-culturelles pour une mise à disposition auprès des publics

45

5322

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2018 - Hausses de prix et nouveautés

45

5331

Personnel communal — Tableau des effectifs 2018

45

5332

Visites guidées de la Base de Sous — Marins - Signature d'une convention de partenariat commercial avec la SELLOR le Musée Sous-Marin du Pays de Lorient et le Musée National de la Marine

45

5353

Réseau des médiathèques — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le Cezam Morbihan

45

⚽ Sport 4 délibérations

5318

Répartition des subventions de fonctionnement aux associations sportives et scolaires - Année 2018

45

5344

Année 2018 — Répartition des subventions d'Animation sportive aux associations sportives

45

5351

Stade de Kerfichant — Renouvellement de la surface de jeu - Lancement du projet - Demande de subvention

45

5376

Budget Primitif 2018 — Budget annexe Piscine

45

🏛️ Administration 4 délibérations

5343

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2017

45

5368

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45

5379

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal

45

5381

Remplacement d'un adjoint - Election

45

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations

5323

Réseau des médiathèques — Convention avec le Département du Morbihan pour une intervention des bibliothécaires auprès du Service de la Protection Maternelle Infantile de Lorient

45

5354

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat pour l?année 2018

45

5369

Secteur Petite Enfance — Révision de la grille tarifaire pour 2018

45

❤️ Social & Santé 2 délibérations

5325

Tarification sociale

45

5330

Accueil de patients souffrant d'autisme autour de l'activité de reprographie - Convention de partenariat entre l'Etablissement Public de Santé Mentale J.M. CHARCOT et la Ville de Lorient

45

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

5326

Festival Interceltique — Convention pluriannuelle 2018 - 2021 avec le Conseil Régional le Département du Morbihan la Ville de Lorient et Lorient Agglomération

45

🎓 Éducation 1 délibération

5366

Organisation de la semaine scolaire à la rentrée prochaine

45

Délibérations (67)