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CM

2018-02

Lorient 67 délibérations

67

délibérations

15

Finances & Budget

14

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

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Délibérations (67)

Finances & Budget 15 délibérations
5321

Galerie du Faouëdic — Tarifs boutique 2018

45
5324

Création d'un poste de chargé du service des publics au Musée de la Compagnie des Indes - Demande de subvention auprès de la DRAC

45
5337

Subventions d'équipements - Année 2018

45
5341

Budget primitif 2018 — Subventions de fonctionnement

45
5342

Budget Primitif 2018 — Budget Principal

45
5350

Budget Primitif 2018 — Budget annexe Crématorium

45
5352

Musée de la Compagnie des Indes — Exposition "Des animaux et des hommes" - Accord de coopération Musée National des Arts Asiatiques-Guimet - Demandes de subventions

45
5355

Budget Primitif 2018 — Budget annexe Pompes Funèbres

45
5357

Attribution de subvention aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
5363

Gestion des Emprunts — Politique dendettement

45
5364

Budget 2018 — Fiscalité locale - Taux dimposition 2018

45
5371

Budget Primitif 2018 - AP / CP

45
5372

Budget Primitif 2018 — Dossier de présentation

45
5374

Budget Primitif 2018 — Budget annexe Restauration

45
5375

Budget Primitif 2018 : Budget annexe CFA

45
Urbanisme & Travaux 14 délibérations
5320

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes avec L'orient Agglomération pour l'acquisition et l'installation et la maintenance de systèmes de vidéoprotection sur l'espace public du territoire communal

45
5327

ZAC de la Cardonnière — Lots 12 et 13 - Cession de terrains à la SARL A.T.C (Assistance Technique Chantier)

45
5333

Demande de Garantie d'Emprunt — SA HLM Les Ajoncs - Opération d'acquisition amélioration d'un logement - Résidence le s'extant à L'orient

45
5334

Demande de garantie d'emprunt L'orient Habitat - Opération de réhabilitation de 32 logements s'itués 11 rue J'ules Verne à L'orient

45
5335

Demande de garantie d'emprunt L'orient Habitat - Opération de réhabilitation de 1 logement s'itué 12 rue François J'égou à L'orient

45
5336

Demande de garantie d'emprunt L'orient Habitat - Opération de réhabilitation de 1 logement s'itué 3 rue D'eschatelets à L'orient

45
5356

ZAC du Péristyle — Cession foncière à ICADE PROMOTION pour la réalisation d'un programme mixte

45
5358

Budget Primitif 2018 — Budget annexe ZAC du Péristyle

45
5359

Demande de garantie d'emprunt L'orient Habitat - Opération de réhabilitation de 4 logements s'itués 12 rue François J'égou à L'orient

45
5360

Demande de garantie d'emprunt L'orient Habitat - Opération de réhabilitation de 6 logements s'itués 5 rue D'eschatelets à L'orient

45
5361

Demande de garantie d'emprunt L'orient Habitat - Opération de réhabilitation de 6 logements s'itués 20 rue de L'armor à L'orient

45
5365

Aménagement de la place Jules Ferry — Création d'une aire de jeux - Avenant n°2 au marché de maîtrise doeuvre

45
5367

Quartier du Rouho — 55 Rue Louis Roche - Cession foncière

45
5377

Budget Primitif 2018 — Budget annexe ZAC du Manio

45
Autres decisions 9 délibérations
5328

Avenant 2018 à la convention globale de fonctionnement avec lEESAB

45
5329

Projet AGIT ACTIONS

45
5346

Classement dans le domaine public communal - Quartier de Kerfichant - Lanveur - Rue de lEmbellie

45
5347

Désignation des secrétaires de séance

45
5370

Accord de partenariat relatif au projet «KORRIGO SERVICES»

45
5380

Démission d'un adjoint au Maire — Maintien du nombre dadjoints et définition du rang du nouvel adjoint

45
5382

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45
5383

Indemnités de fonction du Maire des adjoints des conseillers délégués et des conseillers municipaux

45
5384

Désignation d'1 secrétaire et de 2 assesseurs

45
Ressources humaines 7 délibérations
5338

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance

45
5339

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat employeur public - Coût de formation apprenti

45
5340

Centre de Formation des Apprentis — Convention dagrément du CFA de la Ville de LORIENT par la branche professionnelle des mareyeurs-expéditeurs pour le CQP "Employé polyvalent des produits de la mer"

45
5345

Renouvellement de lengagement de la directrice du Centre de Formation des Apprentis de Lorient - Conditions de renouvellement

45
5349

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°11

45
5362

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan et le CFA de la Ville de LORIENT - Centre dépreuves dexamens professionnels

45
5378

Information sur les Commission dAppel dOffres Commission de Délégation de Service Public et Commission Consultative des Services Publics Locaux Groupement de commande en cours - Désignation de représentants de la Ville au sein des commissions de groupement

45
Environnement 5 délibérations
5319

Réseau des médiathèques — Dépôts de documents auprès d?associations socio-éducatives ou socio-culturelles pour une mise à disposition auprès des publics

45
5322

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2018 - Hausses de prix et nouveautés

45
5331

Personnel communal — Tableau des effectifs 2018

45
5332

Visites guidées de la Base de Sous — Marins - Signature d'une convention de partenariat commercial avec la SELLOR le Musée Sous-Marin du Pays de Lorient et le Musée National de la Marine

45
5353

Réseau des médiathèques — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le Cezam Morbihan

45
Sport 4 délibérations
5318

Répartition des subventions de fonctionnement aux associations sportives et scolaires - Année 2018

45
5344

Année 2018 — Répartition des subventions dAnimation sportive aux associations sportives

45
5351

Stade de Kerfichant — Renouvellement de la surface de jeu - Lancement du projet - Demande de subvention

45
5376

Budget Primitif 2018 — Budget annexe Piscine

45
Administration 4 délibérations
5343

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2017

45
5368

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
5379

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal

45
5381

Remplacement d'un adjoint - Election

45
Enfance & Jeunesse 3 délibérations
5323

Réseau des médiathèques — Convention avec le Département du Morbihan pour une intervention des bibliothécaires auprès du Service de la Protection Maternelle Infantile de Lorient

45
5354

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat pour l?année 2018

45
5369

Secteur Petite Enfance — Révision de la grille tarifaire pour 2018

45
Social & Santé 2 délibérations
5325

Tarification sociale

45
5330

Accueil de patients souffrant dautisme autour de lactivité de reprographie - Convention de partenariat entre lEtablissement Public de Santé Mentale J.M. CHARCOT et la Ville de Lorient

45
Transport & Mobilité 2 délibérations
5348

Tarifs des services municipaux 2018 — Service vélo

45
5373

Budget Primitif 2018 — Budget annexe Parkings

45
Culture & Patrimoine 1 délibération
5326

Festival Interceltique — Convention pluriannuelle 2018 - 2021 avec le Conseil Régional le Département du Morbihan la Ville de Lorient et Lorient Agglomération

45
Éducation 1 délibération
5366

Organisation de la semaine scolaire à la rentrée prochaine

45
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