Conseil municipal du 2018-04

Lorient 2018-04 71 délibérations
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71

délibérations

14

Environnement

14

Autres decisions

11

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (71)

🌱 Environnement 14 délibérations
5822

Salon de la société lorientaise des Beaux-arts - Prix de la ville de Lorient

45
5823

Convention de partenariat entre les Lorientales et le réseau des médiathèques de Lorient

45
5824

Musée de la Compagnie des Indes — Dépôt d'une maquette de navire de l'association des anneaux de la mémoire

45
5841

Nouveau règlement des jardins familiaux

45
5848

Centre d?Affaires «La Découverte» — Immeuble Ambrose - Cession d?un plateau de bureaux et une place de stationnement

45
5849

Anciennes Halles Saint — Louis - Rue Jules Legrand - Signature d?un bail emphytéotique

45
5857

Galerie du Faouëdic — Demande d'adhésion au réseau a.c.b - art contemporain en Bretagne

45
5861

Réseau des médiathèques — Vente de documents

45
5863

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2018 - Nouveautés

45
5864

Adhésion à l?association Orchestre à l?école et signature de la convention de partenariat permettant le prêt puis le don d?instruments de musique

45
5866

Transfert de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines à Lorient Agglomération - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées

45
5868

ZAC de la Cardonnière tranche 3 — Extension de voirie Kerulvé Nord - Convention de partenariat entre la Ville et Gaz Réseau Distribution France Orange et Morbihan Energie

45
5870

Marchés de fournitures de bureau — Appels d'offres - Constitution d'un groupement de commandes

45
5883

Voeu en soutien à "l'Appel pour un pacte finance-climat européen"

45
📄 Autres decisions 14 délibérations
5826

Fourniture de denrées alimentaires années 2018 à 2021 - Appel d'offres relance consultations sur trois lots - Autorisation de signer les marchés

45
5828

Participation au projet européen compete4secap

45
5835

Approbation des comptes rendus des 15 et 22 février 2018

45
5842

Modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan

45
5850

Projet AGIT'ACTION

45
5851

Quartier de Kerfichant — Lanveur - rue de KERGUESTENEN (tronçon compris entre le boulevard Flandres Dunkerque et la rue Joseph Henaff) - Classement dans le Domaine Public Communal

45
5860

Convention entre la Ville de LORIENT et le Symoresco (Syndicat Mixte Ouvert de Restauration Collective)

45
5867

Agence Nationale des Chèques Vacances — Convention d'agrément

45
5875

Instauration d'une indemnité de départ volontaire

45
5877

Programmation du Contrat de Ville 2018

45
5878

Décision modificative n° 1

45
5882

Evolution majeure de la téléphonie — Appel d'offres ouvert - Constitution d'un groupement de commandes

45
5886

Maison pour Tous de Kervénanec — Modification de la représentation de la Ville de Lorient

45
5892

Désignation des secrétaires de séance

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
5825

ZAC de la Cardonnière — Modification de tarifs

45
5834

Cession Webenchères véhicules — Matériel technique

45
5840

Demande de garantie d'emprunt de la SA HLM LE LOGIS BRETON - Programme Maison du gardien - Construction de 6 logements - 20 rue de Lanveur à Lorient

45
5843

Dénominations des voies de la ZAC de la Gare et des quais du Port de Pêche

45
5845

Place Jules Ferry — Convention de mise à disposition d?un terrain pour installation d?un transformateur électrique avec Morbihan Energies.

45
5852

Ecole de Nouvelle Ville élémentaire — Désaffectation et déclassement d'un logement de fonction en vue d'une cession

45
5855

Logements de fonction — Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonction

45
5871

6 rue du Professeur Mazé — Cession Foncière

45
5884

ZAC du Manio — Convention de mise à disposition d?un terrain pour installation d?un transformateur électrique avec Morbihan Energies

45
5885

ZAC du Péristyle — Programme ICADE - Parking public de la Place d?Armes - Convention d?affectation de places de stationnement

45
5890

30 Cours de Chazelles — Cession foncière

45
💶 Finances & Budget 6 délibérations
5827

Musée de la Compagnie des Indes — Conditions d'utilisation et tarifs photothèque - Modifications pour l'année 2018

45
5872

Conservatoire à rayonnement départemental de Lorient - Musique et danse - Demande de subventions de fonctionnement pour l'année 2018

45
5873

Bagad Sonerien an Oriant — Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement pour l'achat de cornemuses

45
5874

Fonds (FNADT) 2018 — Sollicitation de subvention pour des projets d'investissement de la Ville de Lorient

45
5880

Budget Primitif 2018 AP/CP ajustements

45
5891

Dotation de soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2018 - Sollicitation de subvention pour des projets d'investissement de la Ville de Lorient

45
❤️ Social & Santé 5 délibérations
5831

Conservatoire à rayonnement départemental - Droits d'inscription pour l'année 2018/2019 - Tarification sociale

45
5856

Création de commissions consultatives paritaires communes avec le CCAS

45
5887

Poste de chargé du développement et du suivi des clauses sociales - Demande de subvention FSE 2018

45
5888

Secteur de la Médiation sociale et urbaine - Un dispositif innovant pour assurer la continuité du service sur le territoire communal

45
5889

PLH — Subventions d?équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs publics

45
🛡️ Sécurité 3 délibérations
5832

Tarifs restauration scolaire municipale — Année scolaire 2018/2019

45
5837

Charte "Restauration collective Bio Bretagne" entre Initiative Bio Bretagne et la Ville de Lorient pour sa restauration municipale

45
5869

Intégration de l?agriculture urbaine dans la politique municipale

45
🏛️ Administration 3 délibérations
5836

Convention portant adhésion de la Ville de Lorient au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan pour bénéficier des missions figurant au bloc de compétences prévu à l'article 23 - IV de la loi du 26 janvier 1984 - Avenant portant réduction du taux de contribution de laVille de Lorient pour 2018

45
5838

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
5847

Fourrière automobile — Délégation de service - Désignation du délégataire et approbation du contrat de délégation

45
👥 Ressources humaines 3 délibérations
5844

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°12

45
5853

Renouvellement de l'engagement de l'adjointe de direction référente pédagogique du Centre de Formation des Apprentis - Conditions de renouvellement

45
5876

Plan Communal de Sauvegarde DICRIM solution de Téléalerte à la population - Information du Conseil Municipal

45
👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
5858

Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement de la Prestation de Service Unique pour les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (E.A.J.E) municipaux entre la C.A.F et la Ville de LORIENT pour la période 2018-2021

45
5859

Mutualité Sociale Agricole : Convention relative à la Prestation de Service Unique pour l'Accueil du Jeune Enfant avec la Ville de LORIENT à effet du 1er juillet 2018

45
5881

Tarifs accueils périscolaires — Année scolaire 2018/2019

45
🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
5829

Musée de la Compagnie des Indes — Dépôt d'un paravent de la côte de Coromandel de Monsieur Meignan

45
5862

Dépôt d'oeuvres du Musée national des Arts asiatiques Guimet - Paris

45
💻 Numérique 2 délibérations
5830

Lorient numérique — Bilan et perspectives

45
5846

Convention entre la Ville de Lorient et Ouest-France pour l'installation des données d'Infolocale

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🤝 Vie associative 2 délibérations
5839

Convention entre la Ville de LORIENT et l'Association Diwan An Oriant pour la fourniture de repas

45
5865

Avenant n°1 à la convention d'objectifs entre l'association Idées Détournées et la Ville de Lorient

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⚽ Sport 2 délibérations
5854

Participation financière de la Ville de Lorient aux abonnements de transport public sur les trajets domicile-travail en faveur du personnel municipal - Convention entre la Ville de Lorient et la société RD Lorient Agglomération

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5879

Fête du Sport — Convention associations sportives lorientaises Ville de Lorient - Participation - Responsabilité - Assurance

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🎓 Éducation 1 délibération
5833

Pour la promotion de la coéducation et du bien vivre ensemble - les projets de parents d?élèves des écoles publiques de lorient

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