Conseil municipal du 2018-06

Lorient 2018-06 61 délibérations
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61

délibérations

14

Finances & Budget

13

Autres decisions

9

Environnement

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Délibérations (61)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
5907

Compte Administratif 2017 — Désignation d'un président de séance

45
5908

Centre de Formation des Apprentis — Projet de mise en ½uvre d'une 2ème session d'actions territoriales expérimentales (ATE) dans le cadre de l'action de formation certification de qualification professionnelle "employé polyvalent des produits de la mer" avec le Conseil Régional de Bretagne à la rentrée 2018 - Demande de subvention

45
5913

Hôtel Gabriel — Restauration des toitures - Demande de subventions

45
5914

Musée de la Compagnie des Indes — Exposition temporaire "Des animaux et des hommes porcelaines de Chine d'exception" - Edition d'un livret d'exposition et d'un livre pédagogique - Prix de vente - Modification d'un tarif de vente d'une porcelaine à la boutique

45
5916

Objectifs de contribution à l'effort de réduction du déficit public et de maîtrise de la dépense publique - Contractualisation avec l'Etat - Exercices 2018 - 2019 et 2020

45
5921

Année 2018 — Versement d'une subvention à l'association VCPL - Aide au loyer

45
5930

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
5931

Budget 2018 — Décision Modificative n°2

45
5935

Compte Administratif 2017 — Affectation des résultats

45
5936

Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de recettes - Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM)

45
5938

Les Compagnons Bâtisseurs — Subvention de fonctionnement 2018

45
5941

Demande de subvention au titre du label Ville d?Art et d?Histoire de la Ville de Lorient

45
5943

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure — Tarifs au 1er janvier 2019

45
5944

Examen et vote du Compte Administratif 2017

45
📄 Autres decisions 13 délibérations
5893

Base des Sous — Marins - Rue Dordelin - Convention de servitudes avec ENEDIS

45
5899

Inscription d?un circuit au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Morbihan

45
5904

Charte d'utilisation de la place Jules Ferry

45
5910

Compte de gestion 2017 de Monsieur Le Trésorier Principal Municipal

45
5912

Stratégie urbaine pour la dynamisation du centre-ville de Lorient - Délibération cadre

45
5915

Nouvelle convention entre la Ville et l'Office Public de la Langue Bretonne

45
5923

Consultation préalable à l'enquête publique du projet «Ferme d'éoliennes flottantes de Groix & Belle-Île» (FEFGBI)

45
5926

Rapport 2017 sur la mise en oeuvre de la Politique de la Ville

45
5927

Projet urbain de Bodélio — Définition des modalités de concertation

45
5928

Approbation des conditions générales de vente du service des Pompes Funèbres

45
5945

Désignation des secrétaires de séance

45
5949

Projet Educatif Local 2018 — Validation de projet

45
5951

Approbation de la création de la Société Publique Locale "SPL BOIS ENERGIE RENOUVELABLE"

45
🌱 Environnement 9 délibérations
5896

ZAC du Manio — Phase 1 - Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et Gaz Réseau Distribution France

45
5909

Parcs publics de stationnement de l'Orientis et Nayel - Rapport d'activité du délégataire et arrêté des comptes pour l'exercice 2017

45
5917

Programme "Action C½ur de Ville" — Autorisation de signature de la convention cadre

45
5918

Réseau des médiathèques — Acquisitions de livres anciens et d'ouvrages de bibliophilie - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles et au Conseil Régional au titre du fonds régional d'acquisition des bibliothèques

45
5919

Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan portant sur la transmission de données relatives aux allocataires

45
5922

Parc public de stationnement de la place d'Armes - Tarifs évènementiels Palais des Congrès

45
5929

Association Plateau en Toute Liberté — Convention d'objectifs

45
5942

Réseau des médiathèques — Gratuité pour les moins de 25 ans - Modification des tarifs de la médiathèque

45
5950

Adhésion au groupement de commandes initié par Lorient Agglomération pour l?achat de gaz naturel et/ou d?électricité et de services en matière d?efficacité énergétique

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
5894

Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2017

45
5901

Ensemble immobilier 30 Cours de Chazelles - Déclassement

45
5905

Demande de garantie d'emprunt — Opération d'acquisition en VEFA de 4 logements - Résidence "Le Regain" - 3 rue Marie d'Orval à Lorient

45
5940

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Demande de subvention au Département du Morbihan et au FRAM

45
5953

Cession Webenchères — Matériel Technique

45
🏛️ Administration 4 délibérations
5900

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
5902

Délégation de service public de la fourrière automobile - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2017

45
5903

Palais des Congrès — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2017

45
5952

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 avril 2018

45
👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations
5906

Quartier de LANVEUR — Impasse Enfantine - Centre Kerneur - Désaffectation et déclassement

45
5920

Tarifs des services municipaux — Modification des tarifs des accueils périscolaires à compter du 1er septembre 2018

45
5939

Modification du règlement des accueils périscolaires et de la restauration dans les écoles publiques de Lorient

45
5948

Bons vacances — Aides municipales aux familles - Barème 2018

45
🤝 Vie associative 3 délibérations
5895

Convention de partenariat relative à la réalisation du projet Jeunes en TTTrans

45
5924

Convention de partenariat entre la Caisse d'Allocation Familiales du Morbihan et la Ville de Lorient

45
5947

Convention de partenariat — Accompagnement à la scolarité

45
Sport 3 délibérations
5897

Actions spécifiques et évènements sportifs - Versement de subventions

45
5898

Convention d'objectifs entre la Ville de Lorient et l'Office de l'Education Physique et des sports de Lorient

45
5925

Année 2018 — Sport de haut niveau - Versement de subvention à l'association CEP Lorient Basket-Ball

45
👥 Ressources humaines 3 délibérations
5932

Centre de Formation des Apprentis — Convention tripartite avec OPCALIA dans le cadre de la digitalisation des CFA bretons

45
5933

Centre de Formation des Apprentis — Emplois de formateurs - Engagement

45
5946

Accueils collectifs de mineurs — FLK - PLL - EEDF

45
🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
5911

Convention avec le Musée National de la Marine relative à l?organisation de la billetterie des visites commentées assurées par la Ville de Lorient dans la Citadelle et les espaces muséaux de Port-Louis

45
❤️ Social & Santé 1 délibération
5934

Centre de Formation des Apprentis — Prise en charge par le CFA de la Ville de LORIENT des frais de déplacement de restauration et d'hébergement des apprentis dans le cadre d'événements spécifiques (forums salons concours ...)

45
🎓 Éducation 1 délibération
5937

Convention de partenariat entre l'Université Bretagne Sud et la Ville de Lorient

45
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