Conseil municipal du 2018-10

Convention entre le SDIS du Morbihan et la Ville de LORIENT pour la fourniture de repas

Deux demandes de bourse pour des projets "AGIT'ACTION"

Renouvellement de la convention avec le BIJ

Mise à disposition partielle des fonctionnaires auprès de la Société Publique Locale "Bois Energie Renouvelable"

Renouvellement d'engagement d'un responsable des services Funéraires

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Gestion de la SEM SELLOR - Exercices 2012 et suivants

Déclassement du Domaine Public — Rue de Kerguestenen

42 rue de Kerforn — Convention de servitudes avec GRDF

Approbation du Projet Educatif De Territoire 2018-2021

Argent de poche — Autorisation à signer les documents afférant au dispositif

Démarche de renouvellement du label Cit?ergie - Groupement de commande avec Lorient Agglomération et les villes d?Hennebont et Larmor-Plage.

Galerie du Faouëdic — Exposition Itinéraires graphiques - Mise en place d'une librairie éphémère

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Renouvellement de la commission de suivi de site de la Société Dépôt Pétrolier de Lorient

Pôle d'Echanges Multimodal — Approbation de la convention cadre relative à l'exploitation et à la gestion du Pôle d'Echanges Multimodal.

Désignation des secrétaires de séance

Question orale du groupe "Union pour les Lorientais"

Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2017 - Compte Administratif 2017 - Présentation

SEGEPEX — Rapport d?administration de la société d?économie mixte pour l?exercice 2017

SEM XSEA — Rapport d?administration de la société pour l?exercice 2017

Noël à Ludwigshafen 2018 — Fixation de tarifs

SELLOR — Rapport d?administration de la SEM pour l?exercice 2017

SEM Lorient Keroman — Rapport d?administration de la société pour l'exercice 2017

EADM — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2017

Budget 2018 — Décision Modificative n°3 - Budget Supplémentaire

Budget Primitif 2018 — AP/CP - Ajustements

Conservatoire à rayonnement départemental - Musique et danse - Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2019

Convention de financement et de réalisation d?une installation de production photovoltaïque avec Morbihan Energies

Créances éteintes sur le Budget Principal - Budgets Pompes Funèbres - Restauration - Crématorium

Demandes de subvention — Résidences artistiques et culturelles

SEM LORIS — Rapport d?administration de la société pour l?exercice 2017

SEMBREIZH — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2017

Demande de garantie d'emprunt Le Logis Breton - Construction de 28 logements collectifs PSLA - Résidence Kéréon situés Boulevard Cosmao Dumanoir à Lorient

Demande de garantie d'emprunt SAHLM Le Foyer d'Armor - Programme de réhabilitation de la Résidence Petit Paradis située en QPV à Lorient

Demande de Garantie d'emprunt — Financement de l'opération EHPAD La Maison des Tamaris - Amélioration de 77 logements et 77 places/lits - 52 rue de Kerjulaude à Lorient

Demande de garantie d'emprunt le Logis Breton suite à réaménagement de prêts - Opération de construction de 52 logements étudiants situé 20 rue de Lanveur à Lorient et de 17 logements (Ancien Prisunic) situé dansun immeuble 3 avenue du Faouëdic à Lorient

30 Cours de Chazelles — Cession foncière

Centre Kerneur — Cession foncière

Commune de Lorient — Approbation de la modification n°3 du Plan Local de l'Urbanisme

Demande de garantie d'emprunt de Lorient Habitat suite à réaménagement de sa dette

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat suite à réaménagement de sa dette

Ecole de kersabiec — désaffectation et déclassement d'un logement de fonction en vue d'une cession

Quartier de Nouvelle Ville — 13 rue Lesage - Cession foncière

ZAC du Péristyle — Ilot 4B - Cession foncière à ICADE PROMOTION - Prise en charge de la dépollution du terrain

Projet de réimplantation d'une grande baraque de la reconstruction sur le site du Rouho - Demandes de subventions

Engagement d'un assistant éducatif — Référent des apprentis au Centre de Formation des Apprentis

Centre de Formation des Apprentis — Contrat de partenariat avec OPCALIM - Désignation du CFA en qualité d'organisme évaluateur des certificats de qualification professionnelle (CQP) du secteur alimentaire

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de Lorient dans le cadre de prêt de matière d?½uvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de Lorient

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat employeur public - Coût de formation apprenti - Modification de la convention type

Centre de Formation des Apprentis — Convention de formation - Convention type

Protection des données personnelles — Partenariats

Stade de Trefaven — Transformation en gazon synthétique de l'aire de jeu en gazon naturel - Lancement du projet - Demande de subvention

Année 2018 — Actions spécifiques et évènements sportifs - Versement de subventions - Reliquats

Accueils Collectifs de Mineurs — Ajustement de l'aide au transport

Admissions en non — valeur - Budget Principal - Budget Pompes Funèbres - Crématorium - CFA - Restauration - Piscines

Proposition des tarifs appliqués aux associations pour l'utilisation des salles de danse de gymnastique et de réunion pour des activités payantes à la Cité Allende à la Maison des Familles à la salle de danse avenue de la Marne et à la salle de danse de l'équipement sportif et culturel de Keryado - Saison 2018-2019

Convention d'objectifs liée à l'animation et à la gestion du local "point info"

Conservatoire à Rayonnement Départemental - Actualisation du règlement intérieur

Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) permettant la reproduction d?½uvres par reprographie.

Convention de partenariat entre la ville et le restaurant franchisé Mac Donald's du centre-ville

La Journée du C½ur — Convention de partenariat entre le Groupe Hospitalier Bretagne Sud et la ville de Lorient -

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification de la composition - Proposition de nomination de l'Association Force Ouvrière Consommateurs du Morbihan (AFOC 56)

Centre de loisirs sans hébergement — Convention Aide Spécifique Rythmes Educatifs - Autorisation de signature

DSUCS 2017 — Dotation de Solidarité Urbaine

CCAS — Subvention d'équipement - Subvention de fonctionnement - Exercice 2018

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2018

Lieux d'Accueil Enfants — Parents - Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement de la prestation de service C.A.F. / Ville de Lorient

Centre de loisirs sans hébergement — Convention de prestation avec la CAF - Autorisation de signature

Compétence "Gestion des eaux pluviales urbaines" - Convention entre Lorient Agglomération et la Ville de Lorient pour la gestion l'exploitation et l'entretien du patrimoine affecté à la compétence

Rue François Toullec — Jardin de l?Ile de Man - Convention de servitudes avec ENEDIS

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Régie Municipale des Pompes Funèbres - Exercice 2011 et suivants

Avenant n°1 à la convention d?accès aux services numériques de Megalis Bretagne n°15560 - Conditions d?accès aux services d?audioconférence et de visioconférence (annexe 5).