Conseil municipal du 2018-12

📄 Autres decisions 19 délibérations

6034

Fourniture de denrées alimentaires années 2019 à 2021 - Appel d'offres relance sur un lot - Autorisation de signer les marchés

45

6036

Installation d?une grande baraque — rue du Rouho - Convention d?occupation et de servitude

45

6041

145 rue de Lanveur — Régularisation foncière

45

6042

Avenant n°1 au marché de nettoiement avec la SEM LORIS

45

6054

Téléphonie mobile : constitution d'un groupement de commandes

45

6055

Débat d?Orientations Budgétaires 2019

45

6058

Projet éducatif local 2018 — Validation de projet

45

6063

Convention fonds « publics et territoires » de la CAF

45

6065

Rapport sur la situation de la collectivité en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2017

45

6069

Crématorium — Création d'un comité de concertation

45

6070

Décision Modificative N°4

45

6073

Ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche - Année 2019

45

6083

Projet Agit Actions — "Projet Nour"

45

6084

Rue Léon Jouhaux — Convention de servitudes avec ENEDIS

45

6085

Rue Moise Le Bihan et rue Monistrol — Convention de servitudes avec ENEDIS

45

6087

Opérations de dragages d'entretiens des ports de la rade de Lorient et clapage des sédiments de qualité immergeable

45

6088

Rapport annuel Morbihan Energies

45

6091

Voyages pédagogiques — barème 2019

45

6093

Désignation des secrétaires de séance

45

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations

6027

Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Travaux d'amélioration Résidence les Hauts de Saint Armel située - 1-3-5 rue Paul Vaillant Couturier / 4 rue Georges Mandel à Lorient

45

6032

Demande de garantie d'emprunt le foyer d'Armor - construction d'un logement - 25A rue de Melun à Lorient

45

6046

Aménagements cyclables — Demande de subvention

45

6059

Désaffectation et déclassement d'un bien immobilier 12 rue de Finlande en vue d'une cession

45

6060

47 rue de Kerguestenen — Cession foncière

45

6064

Demande de garantie d'emprunt Le Logis Breton - Réaménagement de deux prêts garantis par la Ville de Lorient - Résidence Mérian : acquisition/amélioration de 3 logements avenue du Faouëdic et place Jules Ferry et Résidence Le Square : construction de 30 maisons individuelles rue Jean-Paul Marat à Lorient

45

6066

Abattement TFPB : Programmes d'action des bailleurs 2019-2021

45

6072

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - demandes de subvention

45

6075

Convention de gestion et d?entretien de la voirie communautaire en lien avec le Triskell

45

6078

Ecole de Kersabiec — Désaffectation et déclassement d?un logement de fonction en vue d?une cession

45

6086

Demande de garantie d'emprunt Le Logis Breton - construction de 28 logements PSLA - Résidence Kéréon- boulevard Cosmao Dumanoir à Lorient

45

6092

Zac du Manio — Phase 1 tranche ferme - Contribution financière aux travaux de déploiement électriques Morbihan Energie

45

💶 Finances & Budget 10 délibérations

6026

Attribution d'une subvention d'équipement à l'EPCC Théâtre de Lorient

45

6031

Création du bâtiment "bâche tampon" du Moustoir - Demande de subventions complémentaires

45

6033

Festival Pêcheurs du Monde — Edition 2018- Attribution d'une subvention dans le cadre du 10ème anniversaire du Festival

45

6035

Galerie du Faouëdic — Tarifs librairie éphémère pour l?exposition Icinori

45

6037

Musée de la Compagnie des Indes — Approbation du Projet Scientifique et Culturel - Etude de programmation - demandes de subvention

45

6039

Subvention au budget annexe des parkings

45

6040

Tarifs des services municipaux — révision pour l'année 2019

45

6048

Budget 2018 AP/CP Ajustements

45

6080

Centre aquatique du Moustoir — Rénovation de l'espace Balnéo - Demande de subvention

45

6082

Création du budget annexe — Projet urbain de Bodélio

45

👥 Ressources humaines 8 délibérations

6030

Centre de Formation des Apprentis — Convention tripartite avec OPCALIA pour la réalisation d'une prestation - type 1 bis dans le cadre de la digitalisation des CFA bretons

45

6043

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance

45

6049

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du Forum de l'apprentissage à LORIENT

45

6061

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°13

45

6067

Avenant N° 6 à la convention KART EMPLOI

45

6071

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

45

6077

Question orale sur la réouverture du lieu d'accueil "Moments pour elles" pour les femmes victimes de violence à Lorient

45

6089

Recensement de la population 2019 — Rémunération des agents recenseurs

45

❤️ Social & Santé 5 délibérations

6028

Evolution des missions du CCAS — Acquisition des locaux 50 Cours de Chazelles

45

6047

Associations — CCAS - EESAB - EPCC Théâtre de Lorient - subventions de fonctionnement 2019 - versement avant vote du budget primitif 2019

45

6051

Contrat d'assistance à la passation des marchés d'assurances et de conseil permanent et contrats d'assurance "Responsabilité civile" et "Flotte automobile". Lancement d'une procédure de marché et autorisation de signer la convention de groupement avec le CCAS

45

6068

Clause Sociale — Signature des conventions de partenariat entre la Ville de Lorient et deux nouveaux opérateurs intervenant sur la Commune (le Groupe Hospitalier Bretagne Sud et la Délégation interrégionale Grand-Ouest du secrétariat général du ministère de la Justice - Département immobilier de Rennes.

45

6076

Adhésion à l'association prévention routière pour le label Ville Prudente

45

🌱 Environnement 5 délibérations

6038

Situation de la Ville de Lorient au regard du Développement Durable et Solidaire - Année 2018

45

6052

Convention « mon établissement est un refuge LPO » avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux France (LPO)

45

6057

Avenant n°4 à la convention de mutualisation de moyens en matière d?aménagement et d?urbanisme entre la Ville et Lorient Agglomération - Autorisation de signature

45

6074

Réseau des Médiathèques — convention de partenariat avec le Centre Hospitalier de Bretagne Sud - Service documentation

45

6090

Rénovation urbaine — Projet d'incubateur de microferme au sein du quartier Bois du Château - Dossier lauréat à l'AMI ANRU+ "Innover dans les quartiers" et attribution de subvention.

45

🛡️ Sécurité 3 délibérations

6044

Convention de coordination entre la Police Municipale et la Police Nationale

45

6050

Conditions de mise à disposition des salles municipales - Demandes émanant des partis politiques

45

6056

Contrat obsèques en prestations proposé par la Régie Municipale de Pompes Funèbres - Renouvellement de l'autorisation de signature

45

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

6053

Musée de la Compagnie des Indes — Convention cadre de partenariat entre le Musée de la Compagnie des Indes et le Musée National de la Marine sur le site de la citadelle de Port Louis (période transitoire janvier - juin 2019)

45

6062

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat pour la réalisation d'un festival du film judiciaire

45

🏛️ Administration 2 délibérations

6079

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45

6094

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2018

45

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

6029

Caisse d'Allocations Familiales — Signature d'une convention relative aux Fonds Publics et Territoires pour l'accueil des enfants en situation de handicap dans les E.A.J.E.

45

⚽ Sport 1 délibération

6045

Convention d'objectifs entre la Ville de Lorient et l'Office de l'Education Physique et des Sports de Lorient

45

🎓 Éducation 1 délibération

6081

Aide à la restauration scolaire pour les élèves lorientais scolarisés dans les écoles privées sous contrat d?association avec l?Etat - Participation de la Ville de Lorient

45

Délibérations (69)