Précédent Tous les conseils Suivant
CM

2018-12

Lorient 69 délibérations

69

délibérations

19

Autres decisions

12

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (69)

Autres decisions 19 délibérations
6034

Fourniture de denrées alimentaires années 2019 à 2021 - Appel doffres relance sur un lot - Autorisation de signer les marchés

45
6036

Installation d?une grande baraque — rue du Rouho - Convention d?occupation et de servitude

45
6041

145 rue de Lanveur — Régularisation foncière

45
6042

Avenant n°1 au marché de nettoiement avec la SEM LORIS

45
6054

Téléphonie mobile : constitution d'un groupement de commandes

45
6055

D'ébat d?Orientations Budgétaires 2019

45
6058

Projet éducatif local 2018 — Validation de projet

45
6063

Convention fonds « publics et territoires » de la CAF

45
6065

Rapport sur la situation de la collectivité en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2017

45
6069

Crématorium — Création d'un comité de concertation

45
6070

Décision Modificative N°4

45
6073

Ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche - Année 2019

45
6083

Projet Agit Actions — "Projet Nour"

45
6084

Rue Léon Jouhaux — Convention de servitudes avec ENEDIS

45
6085

Rue Moise Le Bihan et rue Monistrol — Convention de servitudes avec ENEDIS

45
6087

Opérations de dragages d'entretiens des ports de la rade de Lorient et clapage des sédiments de qualité immergeable

45
6088

Rapport annuel Morbihan Energies

45
6091

Voyages pédagogiques — barème 2019

45
6093

Désignation des secrétaires de séance

45
Urbanisme & Travaux 12 délibérations
6027

Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Travaux d'amélioration Résidence les Hauts de Saint Armel s'ituée - 1-3-5 rue Paul Vaillant C'outurier / 4 rue Georges Mandel à L'orient

45
6032

Demande de garantie d'emprunt le foyer d'Armor - construction d'un logement - 25A rue de Melun à L'orient

45
6046

Aménagements cyclables — Demande de subvention

45
6059

Désaffectation et déclassement d'un bien immobilier 12 rue de Finlande en vue d'une cession

45
6060

47 rue de Kerguestenen — Cession foncière

45
6064

Demande de garantie d'emprunt Le L'ogis Breton - Réaménagement de deux prêts garantis par la Ville de L'orient - Résidence Mérian : acquisition/amélioration de 3 logements avenue du Faouëdic et place J'ules Ferry et Résidence Le Square : construction de 30 maisons individuelles rue J'ean-Paul Marat à L'orient

45
6066

Abattement TFPB : Programmes daction des bailleurs 2019-2021

45
6072

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - demandes de subvention

45
6075

Convention de gestion et d?entretien de la voirie c'ommunautaire en l'ien avec le Triskell

45
6078

Ecole de Kersabiec — Désaffectation et déclassement d?un logement de fonction en vue d?une cession

45
6086

Demande de garantie d'emprunt Le L'ogis Breton - construction de 28 logements PSLA - Résidence Kéréon- boulevard C'osmao D'umanoir à L'orient

45
6092

Zac du Manio — Phase 1 tranche ferme - Contribution financière aux travaux de déploiement électriques Morbihan Energie

45
Finances & Budget 9 délibérations
6026

Attribution d'une subvention d'équipement à l'EPCC Théâtre de L'orient

45
6031

Création du bâtiment "bâche tampon" du Moustoir - Demande de subventions complémentaires

45
6033

Festival Pêcheurs du Monde — Edition 2018- Attribution d'une subvention dans le cadre du 10ème anniversaire du Festival

45
6035

Galerie du Faouëdic — Tarifs librairie éphémère pour l?exposition Icinori

45
6037

Musée de la Compagnie des Indes — Approbation du Projet Scientifique et Culturel - Etude de programmation - demandes de subvention

45
6040

Tarifs des services municipaux — révision pour l'année 2019

45
6048

Budget 2018 AP/CP Ajustements

45
6080

Centre aquatique du Moustoir — Rénovation de l'espace Balnéo - Demande de subvention

45
6082

Création du budget annexe — Projet urbain de Bodélio

45
Ressources humaines 8 délibérations
6030

Centre de Formation des Apprentis — Convention tripartite avec OPCALIA pour la réalisation d'une prestation - type 1 bis dans le cadre de la digitalisation des CFA bretons

45
6043

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance

45
6049

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du Forum de lapprentissage à LORIENT

45
6061

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°13

45
6067

Avenant N° 6 à la convention KART EMPLOI

45
6071

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)

45
6077

Question orale sur la réouverture du lieu d'accueil "Moments pour elles" pour les femmes victimes de violence à Lorient

45
6089

Recensement de la population 2019 — Rémunération des agents recenseurs

45
Social & Santé 5 délibérations
6028

Evolution des missions du CCAS — Acquisition des locaux 50 Cours de Chazelles

45
6047

Associations — CCAS - EESAB - EPCC Théâtre de Lorient - subventions de fonctionnement 2019 - versement avant vote du budget primitif 2019

45
6051

Contrat dassistance à la passation des marchés dassurances et de conseil permanent et contrats dassurance "Responsabilité civile" et "Flotte automobile". Lancement d'une procédure de marché et autorisation de signer la convention de groupement avec le CCAS

45
6068

Clause Sociale — Signature des conventions de partenariat entre la Ville de Lorient et deux nouveaux opérateurs intervenant sur la Commune (le Groupe Hospitalier Bretagne Sud et la Délégation interrégionale Grand-Ouest du secrétariat général du ministère de la Justice - Département immobilier de Rennes

45
6076

Adhésion à l'association prévention routière pour le label Ville Prudente

45
Environnement 5 délibérations
6038

Situation de la Ville de Lorient au regard du Développement Durable et Solidaire - Année 2018

45
6052

Convention « mon établissement est un refuge LPO » avec la L'igue pour la Protection des Oiseaux France (LPO)

45
6057

Avenant n°4 à la convention de mutualisation de moyens en matière d?aménagement et d?urbanisme entre la Ville et Lorient Agglomération - Autorisation de signature

45
6074

Réseau des Médiathèques — convention de partenariat avec le Centre Hospitalier de Bretagne Sud - Service documentation

45
6090

Rénovation urbaine — Projet dincubateur de microferme au sein du quartier Bois du Château - Dossier lauréat à lAMI ANRU+ "Innover dans les quartiers" et attribution de subvention

45
Sécurité 3 délibérations
6044

Convention de c'oordination entre la Police Municipale et la Police N'ationale

45
6050

C'onditions de mise à disposition des s'alles municipales - Demandes émanant des partis politiques

45
6056

Contrat obsèques en prestations proposé par la Régie Municipale de Pompes Funèbres - Renouvellement de lautorisation de signature

45
Culture & Patrimoine 2 délibérations
6053

Musée de la Compagnie des Indes — Convention cadre de partenariat entre le Musée de la Compagnie des Indes et le Musée National de la Marine sur le site de la citadelle de Port Louis (période transitoire janvier - juin 2019)

45
6062

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat pour la réalisation d'un festival du film judiciaire

45
Administration 2 délibérations
6079

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
6094

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2018

45
Enfance & Jeunesse 1 délibération
6029

Caisse dAllocations Familiales — Signature d'une convention relative aux Fonds Publics et Territoires pour l'accueil des enfants en situation de handicap dans les E.A.J.E

45
Transport & Mobilité 1 délibération
6039

Subvention au budget annexe des parkings

45
Sport 1 délibération
6045

Convention d'objectifs entre la Ville de L'orient et l'Office de l'Education Physique et des Sports de L'orient

45
Éducation 1 délibération
6081

Aide à la restauration scolaire pour les élèves lorientais scolarisés dans les écoles privées sous contrat d?association avec l?Etat - Participation de la Ville de Lorient

45
Précédent Suivant

📬 Suivre Lorient

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.