Conseil municipal du 2019-02

Lorient 2019-02 49 délibérations
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49

délibérations

16

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

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Délibérations (49)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
3649

Budget Primitif 2019 — Subventions de fonctionnement

45
3661

Appel à projet pour le financement du programme des modes actifs

45
3665

Gestion des emprunts — Politique d'endettement

45
3669

Délégation de service public de la fourrière automobile - Modification de deux tarifs réglementaires

45
3672

Budget Primitif 2019 — Budget Annexe Pompes Funèbres

45
3673

Budget Primitif 2019 — Budget Annexe du Crématorium

45
3676

Budget Primitif 2019 — Budget Annexe des Parkings

45
3677

Budget Primitif 2019 — Budget Annexe Restauration

45
3679

Budget Primitif 2019 — Budget Annexe Projet Urbain de Bodélio

45
3681

Budget Primitif 2019 - AP/CP

45
3684

Budget Primitif 2019 — Budget Principal

45
3685

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
3686

Subventions d'équipement - Année 2019

45
3687

Budget Primitif 2019 — Fiscalité Locale - Taux d'imposition 2019

45
3688

Budget Primitif 2019 — Budget Annexe CFA

45
3691

Budget Primitif 2019 — Dossier de présentation

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
3652

ZAC de la Cardonnière — LOT 21 - Cession de terrain à la SCI CG IMMO.

45
3653

ZAC de la Cardonnière — LOT 25 - Cession de terrain à la Société KA BATIMENT

45
3654

ZAC de la Cardonnière — LOT 20 - Cession de terrain à la Société PRO-ELECTRICITE

45
3655

ZAC de la Cardonnière — LOT 19 - Cession de terrain à la Société ARTS GROUPE

45
3657

12 rue de Finlande — Cession foncière

45
3658

38 rue de Kersabiec — Cession foncière

45
3660

ZAC du Manio — Commercialisation des lots

45
3674

Budget Primitif 2019 — Budget Annexe ZAC du Manio

45
3675

Budget Primitif 2019 — Budget Annexe ZAC du Péristyle

45
3678

EESAB — Aménagement d'un espace pédagogique pour la formation au cinéma d'animation STOP MOTION - Demandes de subvention

45
📄 Autres decisions 6 délibérations
3659

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention financière 2019

45
3664

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45
3666

Convention relative à la convention de prestation de service des référents déontologue-laïcité et du référent alerte éthique avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan

45
3668

Dénomination de rues

45
3682

Adhésion à la convention Conseil en Energie Partagée avec Lorient Agglomération

45
3689

Désignation des secrétaires de séance

45
⚽ Sport 3 délibérations
3644

Année 2019 — Convention d'Animation sportive - Répartition des subventions d'animation sportive aux associations sportives

45
3645

Répartition des subventions de fonctionnement aux associations sportives et scolaires - Année 2019 - Conventions de versement de subventions supérieures à 23 000 ¤

45
3671

Budget Primitif 2019 — Budget Annexe Piscines

45
🌱 Environnement 3 délibérations
3647

Parcs publics de stationnement de Nayel et de l'Orientis - Approbation du projet de règlement intérieur

45
3651

Réseau des médiathèques — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le CEZAM Morbihan

45
3667

Personnel Communal — Tableau des effectifs 2019

45
🛡️ Sécurité 3 délibérations
3662

Installation d'une Conseillère Municipale

45
3663

Commissions Municipales — Modification de la composition des commissions

45
3680

Conditions de mise à disposition des salles municipales - Demande émanant des partis politiques

45
🏛️ Administration 2 délibérations
3643

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
3690

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 2018

45
👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
3648

Secteur de la Petite Enfance — Grille tarifaire pour l'année 2019

45
3683

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat pour l'année 2019

45
🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
3650

Reconduction de la commercialisation de billets couplés pour la visite guidée de la Base de Sous-Marins/bloc K3 le Sous-Marin Flore S-645 le Musée Sous-Marin et la Cité de la Voile Éric Tabarly - Autorisation de signer les conventions à intervenir

45
3670

Festival Interceltique — Convention financière

45
👥 Ressources humaines 1 délibération
3646

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°14

45
❤️ Social & Santé 1 délibération
3656

PLH — Subventions d?équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs publics

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