Conseil municipal du 2019-06

Lorient 2019-06 88 délibérations
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88

délibérations

16

Finances & Budget

15

Autres decisions

14

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (88)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
3748

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Armor Argoat

45
3755

Compte Administratif 2018 — Affectation des résultats

45
3762

Compte Administratif 2018 — Désignation d'un président de séance

45
3766

Service de location de vélos en libre — service à assistance électrique - Modalités de paiement - Grille tarifaire

45
3771

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs au 01 janvier 2020

45
3780

Avenant N° 2 à la convention de subvention du pilotage global du Patronage Laïque de Lorient

45
3798

Musée de la Compagnie des Indes — Création d'un catalogue et d'un livret à destination du public familial pour l'exposition temporaire "Un brin de panache éventails de Chine" - Tarifs

45
3802

Centre de Formation des Apprentis — Aide au financement du permis de conduire des véhicules de catégorie B pour les apprentis - Convention avec l'agence de service et du paiement

45
3811

Budget 2019 — AP/CP Ajustements

45
3812

Attribution de subventions de fonctionnement ou de projet

45
3814

Demande de subvention au titre du label Ville d'art et d'histoire de la Ville de Lorient

45
3815

Parking de la Place d'Armes — Modification de la grille tarifaire :

45
3817

Demande de mandatement de créances éteintes sur le budget principal - Budget crématorium- Budget restauration

45
3823

Budget 2019 — Décision Modificative N° 2 - Budget Supplémentaire

45
3827

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
3832

Examen et vote du Compte Administratif 2018

45
📄 Autres decisions 15 délibérations
3754

Compte de gestion 2018 de Monsieur Le Trésorier Principal Municipal

45
3760

Rapport 2018 sur la mise en ½uvre de la Politique de la Ville

45
3763

Désignation des secrétaires de séance

45
3779

Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

45
3789

Projet éducatif local 2019 — Validation de projets

45
3790

Modification et approbation du Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2018/2021 et de la charte qualité du plan mercredi 2018-2021

45
3809

SEML XSEA — Prise de participation au capital de la future société dédiée à la gestion du port de commerce de Lorient

45
3810

SEML SELLOR — Prise de participation au capital de la future société dédiée à la gestion du port de commerce de Lorient

45
3813

Organisation d'un concours de photographies dans le cadre d'en route pour le monde 2019

45
3816

Avenant n°2 au marché de nettoiement

45
3818

Etats d'admission de cotes en non-valeur

45
3819

Dispositif AGIT'ACTIONS — Projet "AGRINOVENT"

45
3820

Dispositif AGIT'ACTIONS — Projet Cinéma "il était plusieurs fois"

45
3828

WiFi territorial : constitution d'un groupement de commandes

45
3833

Centre — ville de Lorient - Etat d'avancement du plan d'action

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations
3751

Demande de garantie d'emprunt ADEF Résidences (Association pour le Développement des Foyers) - EHPAD La Maison des Tamaris - Acquisition/amélioration de 15 places/lits - 52 rue de Kerjulaude à Lorient

45
3752

Demande de garantie d'emprunt S.A. d?HLM d?Armorique - Acquisition en VEFA de 16 logements programme "Quai de Chazelles" - 16 cours de Chazelles à Lorient

45
3756

Ecole de Kersabiec — Désaffectation et déclassement d?un logement de fonction en vue d?une cession

45
3768

Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2018

45
3769

Futur collège de Tréfaven boulevard du Scorff - Cession foncière de l?emprise.

45
3770

Copropriété de l?Orientis — Vente SEM BREIZH / Ville de Lorient.

45
3774

Zac du Manio phase 1 — Tranche conditionnelle 1 - Contribution financière aux travaux de déploiements électriques Morbihan Energie

45
3792

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Dons

45
3795

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Demande de subventions au Conseil Départemental du Morbihan et au FRAM

45
3804

Musée de la Compagnie des Indes — Aménagements scénographiques - Réorganisation de l'espace mobilier indo-européen et de l'espace de la salle dite de l'Inde - Demande d'une subvention au Conseil départemental du Morbihan

45
3807

Aménagement de la place Jules Ferry — Avenant au marché de maîtrise d'½uvre

45
3808

Zac du Manio — Avenant n°2 au marché de maîtrise d'½uvre

45
3821

ZAC du Manio — Cession foncière des lots commercialisés.

45
3834

Cession Webenchères — Matériel technique

45
🌱 Environnement 12 délibérations
3758

Signature d'une convention avec Lorient Habitat pour la mise en place d'un programme sur les espaces extérieurs publics et privés - Coordination dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville

45
3759

Signature d?une convention relative à l?implantation et à l?usage de conteneurs enterrés destinés à la collecte des déchets

45
3784

Centre de Formation des Apprentis — Autorisation de signature des conventions d'attribution de subvention par le Conseil Régional de Bretagne

45
3787

Mise en ½uvre de partenariats pour accompagner l'adaptation au changement climatique

45
3788

Signature d?une convention avec la Caisse d?Allocations Familiales (CAF) du Morbihan portant sur la transmission de données relatives aux allocataires

45
3793

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2019 - Nouveautés

45
3797

Réseau des médiathèques — Acquisition d'un nouveau logiciel professionnel de gestion des bibliothèques - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles au titre de la ré-informatisation de son réseau de médiathèques

45
3805

Direction des Patrimoines et de l'Hôtel Gabriel - Introduction de nouveaux tarifs dans la grille de rémunération des guides conférenciers et dans la tarification des visites guidées

45
3806

Zac du Manio phase 1 — Tranche conditionnelle 1 - Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et Gaz Réseau Distribution France

45
3822

Réseau de chaleur de Lanveur — Délégation de Service Public - Désignation du délégataire et approbation du contrat de délégation

45
3826

Convention de financement et de réalisation d'installation photovoltaïque avec Morbihan Énergie - Tranche 2 - Centre Technique Municipal.

45
3830

Parc du Bois — du-Château - Déclassement d'un espace dédié au projet de micro-ferme - Forage

45
👥 Ressources humaines 7 délibérations
3749

Modalité de prise en charge des frais de déplacements temporaires des personnels de la Ville de Lorient

45
3773

Convention de partage de logiciel et de données avec la Ville de Larmor-Plage : informations de marées en application mobile

45
3781

Avenant aux conventions de partenariat pour l'organisation des accueils collectifs de mineurs

45
3783

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n° 15

45
3785

Centre de Formation des Apprentis — Avenant de prorogation de la convention entre le CFA de la Ville de Lorient et le Conseil Régional de Bretagne pour la période du 1er septembre 2019 au 31 décembre 2019

45
3801

Centre de Formation des Apprentis — Convention de consortium pour la mise en ½uvre du projet de sas de préparation à l'apprentissage sur le Morbihan

45
3829

Centre de Formation des Apprentis — Emplois de direction et de formateurs - Conditions d'engagement et de renouvellement

45
🏛️ Administration 4 délibérations
3747

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
3764

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2019

45
3777

Palais des congrès — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2018

45
3778

Fourrière automobile — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2018

45
❤️ Social & Santé 4 délibérations
3750

Projet AGIT'ACTIONS : Solidarité internationale au Laos

45
3796

Réseau des médiathèques — Convention avec l'Etablissement Public de Santé Mentale J.M. Charcot pour permettre l'accès à la culture aux personnes évoluant dans un environnement psycho-social complexe

45
3824

Dotation Solidarité Urbaine - DSUCS 2018

45
3831

Médecine Préventive — Création du poste de médecin de prévention - Avenant n° 1 à la convention de prestation de service entre la Ville et Lorient Agglomération

45
👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations
3753

Approbation des projets éducatifs du multi-accueil Anne Frank et de la crèche familiale municipale "Les petits mousses".

45
3757

Bons vacances — Aides municipales aux familles - Barème 2019

45
3765

Nouvelle convention d'objectifs et de financement au titre du relais assistantes maternelles entre la Ville de Lorient et la Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan pour la période 2019 - 2022.

45
3799

Participation aux dépenses de scolarité pour les enfants des communes extérieures inscrits dans les écoles publiques de Lorient

45
⚽ Sport 4 délibérations
3767

Piscines municipales — Proposition d'adaptation du règlement intérieur

45
3782

Année 2019 — Versement des subventions "Actions spécifiques et évènements sportifs"

45
3791

Proposition des tarifs appliqués aux associations pour l'utilisation des salles de danse de gymnastique et de réunion pour activités payantes à la Cité Allende à la Maison des Familles à la salle de danse avenue de la Marne et à la salle de danse de l'équipement sportif et culturel de Keryado - Saison 2019-2020

45
3794

Année 2019 — Sport de haut niveau - Accompagnement de l'association CEP Lorient Basket Ball - Attribution et versement de subvention

45
🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
3775

Renouvellement du détachement des agents du grand-Théâtre auprès du Théâtre de Lorient regroupant les activités du Grand-Théâtre et du centre dramatique national de Lorient

45
3776

Conventions de partage de trois logiciels avec Lorient Agglomération : pour la gestion de photothèque la gestion du patrimoine et la gestion financière

45
3803

Convention de partenariat entre le Musée de la Compagnie des Indes de la Ville de Lorient et le Musée National de la Marine sur le site de la Citadelle de Port-Louis

45
3825

Conservatoire de Lorient (CRD) Droits d'inscription - Droits de scolarité - Rentrée 2019-2020

45
🤝 Vie associative 2 délibérations
3761

Convention entre la Ville de Lorient et l'association Kervihan (Institut Médico Educatif de CAUDAN) pour la fourniture de repas

45
3786

Convention de partenariat avec le Groupement de Défense Sanitaire Apicole du Morbihan (GDSA 56)

45
💻 Numérique 1 délibération
3772

Transmission des données de l'état civil à l'INSEE

45
🎓 Éducation 1 délibération
3800

Dénomination d?un groupe scolaire issu de la fusion de deux écoles

45
WEB datagouv_misc:lorient:2019-06
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