Conseil municipal du 2019-10

📄 Autres decisions 15 délibérations

4053

Installation d'un conseiller municipal

45

4059

Modification des statuts de Lorient Agglomération au 1er janvier 2020 - Avis du Conseil Municipal de la Ville de Lorient

45

4070

Moi(s) sans tabac — Journée de consultations de sevrage tabagique à Kervénanec

45

4072

Quartier de l?Orientis — Conventions de partenariat Ville de Lorient

45

4091

23 bis rue Duliscouet — Bien vacant et sans maitre - Incorporation dans le domaine privé communal

45

4095

Instauration du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat

45

4097

Projet éducatif local 2019 — Validation de projets

45

4103

Aide exceptionnelle au Patronage Laïque de Lorient

45

4104

Aide exceptionnelle au Foyer Laïque de Keryado

45

4107

Modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan

45

4112

Décision Modificative n°3

45

4118

Rapport sur la situation de la collectivité en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2018

45

4119

Convention fonds «Publics et Territoire» de la CAF

45

4120

Débat d'Orientations Budgétaires 2020

45

4121

Désignation des secrétaires de séance

45

🌱 Environnement 15 délibérations

4057

Déclassement de parcelles de trottoirs

45

4058

Déclassement d'une parcelle de voirie

45

4064

Durée amortissement — Compte 2046 - Participation - Attribution compensation d'investissement eaux pluviales

45

4067

Adhésion au réseau Faire à Cheval

45

4071

Signature d'une Convention avec Lorient Habitat pour la sensibilisation de la population au tri des déchets

45

4074

Acquisition de parcelles — Rue des Moineaux et rue Judes Blankaert

45

4077

Centre d?Affaires «La Découverte» — Immeuble LIZARD - Cession d?un plateau de bureaux trois places de stationnement un local de rangement

45

4082

Situation de la Ville de Lorient au regard du développement durable et solidaire - Année 2019

45

4089

Action C½ur de Ville — Étude pré-opérationnelle sur les copropriétés du centre-ville de Lorient - Autorisation de signature de la convention d'attribution de subvention par la Banque des Territoires

45

4093

Signature de la convention intercommunale d?attribution des logements sociaux

45

4101

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2019 - Nouveautés

45

4105

Réseau des médiathèques — Charte de bénévolat

45

4109

Avance en Compte Courant d'Associé pour la Société Publique Locale Bois Energie Renouvelable - Projets de réseaux de chaleur de Lanveur - Université et Bodélio

45

4115

Rapport annuel Morbihan Énergie

45

4116

Centre de Formation des Apprentis — Autorisation de signature des avenants des conventions d''attribution de subvention par le Conseil Régional de Bretagne

45

💶 Finances & Budget 14 délibérations

4060

Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2018 - Compte Administratif 2018 - Présentation

45

4062

SEM XSEA — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2018 - Augmentation du capital de la SEM

45

4063

SEGEPEX — Rapport d'administration de la société d'économie mixte pour l'exercice 2018

45

4066

SEM Lorient Keroman — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2018

45

4083

Noël à Ludwigshafen 2019 — Fixation de tarifs

45

4084

EADM — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2018

45

4085

SEM LORIS — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2018

45

4099

SELLOR — Rapport d'administration de la société d'économie mixte pour l'exercice 2018

45

4106

Tour de la découverte restitution de la lanterne et de sa Time-Ball - Demande de subventions d'investissement

45

4110

SEMBREIZH — Rapport d?administration de la société pour l?exercice 2018 - Souscription de la SEM à une augmentation de capital de Breizh Immo

45

4111

Attribution d'une subvention d'équipement à l'EPCC Théâtre de Lorient

45

4113

Budget 2019 — AP/CP - Ajustements

45

4114

Tarification atelier voix et chant et atelier pratique musicale pour l'intervention d'enseignants du Conservatoire auprès d'étudiants de l'UBS

45

4117

Avenant convention Ville — État télétransmission des Budgets

45

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations

4061

Demande de garantie d'emprunt SAHLM «Le Foyer d'Armor» - Opération de réhabilitation - Résidence "Petit Paradis" à Lorient

45

4065

Demande de garantie d'emprunt — S.A.S. Coopérative "Les Toits Partagés" - Programme de construction de 11 logements locatifs sociaux - ZAC du Manio à Lorient

45

4073

114 rue Paul Guieysse — Cession d?un terrain à Lorient Habitat

45

4075

Zone de Kérulvé — Cession foncière

45

4076

16 rue des Micocouliers — Cession d?un garage

45

4078

ZAC de la Cardonnière — Lot 24 - Cession de terrain à la Société JUAN MIRA

45

4080

Programme action c½ur de ville — Etude pré-opérationnelle sur les copropriétés du centre-ville de Lorient - Participation financière de Lorient Agglomération

45

4081

Appel à candidatures "Dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux de Bretagne" - Protocole partenarial d'accord sur le plan d'action du centre-ville de Lorient - Cycle travaux

45

4086

ZAC du Manio — Cession foncière de lots restant à commercialiser

45

4090

ZAC de la Cardonnière — Lot 23 - Cession de terrain à la Société PRESQU?ÎLE INVESTISSEMENT

45

4092

Désaffectation et déclassement de la maison 44 avenue de la Marne en vue d?une cession

45

4094

L?Orientis — Gare d?Echanges - Bail emphytéotique avec Lorient Agglomération - Avenant de prolongation

45

4100

Adaptation de la taxe d?aménagement sur les secteurs relevant de la Politique de la Ville

45

🏛️ Administration 3 délibérations

4052

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45

4096

Convention portant adhésion de la Ville de Lorient au Centre de Gestion de la Fonction Publique du Morbihan pour bénéficier des missions figurant au bloc de compétences prévues à l'article 23-IV de la loi du 26 janvier 1984

45

4122

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2019

45

❤️ Social & Santé 3 délibérations

4069

Convention relative au partenariat lié au fonctionnement du lieu passerelle «Ty Pont» de Lorient avec le Département du Morbihan et l?établissement Public de Santé Mentale (EPSM) Charcot

45

4079

Avis sur les tracés des sentiers Grande Randonnée dénommé «GR de Pays SCORFF - BLAVET - OCEAN» et «GR 34» à l'occasion de la révision du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Morbihan

45

4098

Poste de chargé du développement et du suivi des Clauses Sociales - Demande de subvention FSE 2019

45

🛡️ Sécurité 2 délibérations

4054

Commissions Municipales — Modification de la composition de la commission "Politiques Publiques"

45

4056

Rapport d?observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Régie municipale des Pompes Funèbres - Bilan des actions entreprises suite aux observations de la C.R.C

45

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations

4055

Caisse d'Allocations Familiales — Signature d'une convention relative aux Fonds Publics et Territoires pour les projets Pôle Ressources à destination des professionnelles E.A.J.E - Volet "Accueil des Enfants Porteurs de Handicap"

45

4108

Salon du livre jeunesse — Convention de partenariat

45

🤝 Vie associative 2 délibérations

4068

Indemnité de conseil — Attribution au profit du Trésorier Principal

45

4088

Convention de partenariat pour l'amélioration esthétique des ouvrages de distribution publique d'électricité entre la Ville de Lorient Morbihan Energies et Enedis

45

👥 Ressources humaines 1 délibération

4087

Avenant n°7 à la convention Kart'emploi

45

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

4102

Musée de la Compagnie des Indes — Convention de dépôt - Musée Massena de la Ville de Nice

45

Délibérations (71)