Conseil municipal du 2019-12

💶 Finances & Budget 21 délibérations

4131

Demande de mandatement de créances éteintes sur le budget principal et budgets annexes

45

4133

Budget Primitif 2020 Pompes Funèbres

45

4134

Budget Primitif 2020 Crématorium

45

4135

Budget Primitif 2020 Parkings

45

4144

Subventions d'équipements - Année 2020

45

4146

Budget Primitif 2020 — Fiscalité Locale - Taux d'imposition 2020

45

4147

Budget Primitif 2020 Projet Urbain de Bodélio

45

4148

Budget Primitif 2020 CFA

45

4149

Budget Primitif 2020 Restauration

45

4152

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45

4154

Budget Primitif 2020 — Subventions de fonctionnement

45

4159

Budgets 2019 — 2020 - Ajustement Autorisation de programme / Crédits de paiement

45

4161

Conservatoire à rayonnement départemental de Lorient - Musique et danse - Demandes de subvention de fonctionnement pour l'année 2020

45

4164

Demande d'attribution de subvention au Fonds d'Intervention Communautaire (FIC) numérique 2019 - Projet d'accueil et d'information dynamiques des usagers de l'Hôtel de Ville

45

4171

Gestion des Emprunts — Politique d'endettement - Ville de Lorient

45

4172

Itinéraires Graphiques 2020 — Demandes de subvention et convention de recettes avec les partenaires de la manifestation

45

4174

Musée de la Compagnie des Indes (MCI) — Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le Musée National de la Marine (MNM) n°19864 fixant la répartition des recettes de droits d'entrée.

45

4175

Musée de la Compagnie des Indes — Restaurations - Demande de subvention au Conseil Départemental du Morbihan et au FRAR

45

4186

Tarifs des services municipaux — Révisions pour l'année 2020

45

4199

Budget Primitif 2020 — Budget Principal

45

4200

Budget Primitif 2020 — Dossier de présentation - Informations générales

45

📄 Autres decisions 18 délibérations

4125

2 Projets AGIT'ACTIONS

45

4132

Etats d'admission de cotes en non-valeur

45

4137

Engagement d'un responsable d'exploitation des Pompes Funèbres

45

4140

Ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche - Année 2020

45

4155

Adhésion au club utilisateurs Horoquartz - Logiciel e-Temptation de gestion des temps

45

4158

Avenant 2020 à la convention globale de fonctionnement avec l'EESAB

45

4160

Charte régionale d'entretien des espaces des collectivités

45

4165

Décision Modificative N°4

45

4166

Déclassement du domaine public communal — Rue de Kervaric

45

4169

Fonds Anita CONTI — Achat de l'usufruit

45

4170

Galerie du Faouëdic — Exposition Emmanuel GUIBERT - Mise en place d'une librairie Ephémère

45

4178

Programme Action C½ur de Ville — Participation financière de la Ville dans le cadre du dispositif DENORMANDIE

45

4180

Prolongation du Contrat de Ville de Lorient Agglomération et de la convention de Gestion Urbaine de Proximité de Lorient

45

4181

Protocole partenarial de lutte contre l'habitat indigne dans le Morbihan

45

4182

Protocole transactionnel — Marché de fourniture des enrobés

45

4188

Voyages pédagogiques — Barème 2020

45

4197

Désignation des secrétaires de séance

45

4201

V½u pour l?arrêt total du recours aux pesticides

45

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations

4124

Conventions pour l?acquisition et le contrôle de données géographiques à des fins cartographiques

45

4150

Budget Primitif 2020 ZAC du Péristyle

45

4151

Budget Primitif 2020 ZAC du Manio

45

4163

Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Résidence Edilys - Réhabilitation de 88 logements et 88 places/lits - 1 rue Saint Marcel à Lorient

45

4173

Lorient — Cessions foncières au profit de Lorient Habitat - Avenue Général de GAULLE

45

4187

Ville de Lorient — Acquisition foncière d?une voirie

45

4189

ZAC de Bodélio — Approbation du dossier de création

45

4190

ZAC du Péristyle — Marché de maîtrise d?½uvre - Projet d?avenant n°3

45

4191

ZAC du Péristyle — Marchés de travaux des quais et de la place d?Armes - Régularisation par voie de protocoles transactionnels

45

👥 Ressources humaines 8 délibérations

4127

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec le Conseil Régional - Organisation et mise en ½uvre de l'épreuve de poissonnerie des sélections régionales des 46èmes Olympiades des métiers

45

4128

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du forum de l'apprentissage à LORIENT

45

4136

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de LORIENT dans le cadre de prêt de matière d?½uvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de LORIENT

45

4142

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec le CEFCM dans le cadre de la réalisation d'une session de formation de CQP employé polyvalent de produits de la mer

45

4143

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance

45

4185

Systèmes d?information : 3 chartes pour en cadrer l'usage

45

4192

Rémunération des guides conférenciers à la Ville de Lorient

45

4195

Recensement de la population 2020 — Rémunération des agents recenseurs

45

🌱 Environnement 6 délibérations

4141

Lancement de la consultation — Délégation de Service Public - Réseau de chaleur Bodélio

45

4162

Convention pour la gestion du jardin partagé de FREBAULT

45

4167

Délibération Cit?ergie actant la politique climat-air-énergie de la collectivité

45

4177

Personnel communal — Tableau des effectifs 2020

45

4194

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération d'acquisition en VEFA de 21 logements - Opération Les Jardins d'Arcadie - Rue de Verdun - Lorient

45

4196

Bilan de la concertation à la création de la Zone d'Aménagement Concertée de Bodélio - Prise en considération du processus d'évaluation environnementale.

45

❤️ Social & Santé 5 délibérations

4129

Centre de Formation des Apprentis — Prise en charge et remboursement par le CFA de la Ville de LORIENT des frais de déplacement de restauration et d'hébergement des apprentis dans le cadre d'événements spécifiques (forums salons concours ...)

45

4130

Lorient — Ville-Santé de l'OMSAdoption de la stratégie 2020-2030 du réseau français des Villes-Santé de l'OMS et du consensus de Copenhague entre les maires

45

4139

Information sur la mise à disposition de deux agents territoriaux auprès du Comité d'Oeuvres Sociales du Pays de LORIENT

45

4179

Prolongation de la convention prévention spécialisée pour 2020-2022

45

4183

Renouvellement des clauses d'insertion sociale et professionnelle - Signature des conventions de partenariat entre la Ville de Lorient et des bailleurs intervenant sur la commune (Espacil Habitat Gestion Locative Espacil Résidence Groupe LB Habitat et Lorient Habitat)

45

🏛️ Administration 3 délibérations

4123

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45

4145

Convention portant adhésion de la Ville de LORIENT au Centre de Gestion de la Fonction Publique du Morbihan pour bénéficier des missions figurant au bloc de compétences prévues à l'article 23-IV de la loi du 26 janvier 1984

45

4198

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2019

45

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations

4126

Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et la crèche parentale associative "Salopette et Pâte à sel".

45

4176

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat pour l?année 2020

45

4184

Secteur de la Petite Enfance : grille tarifaire pour 2020

45

🛡️ Sécurité 2 délibérations

4138

Participation financière de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la mise en ½uvre d?une convention de participation

45

4156

Adhésion au CLUSIF : club de la sécurité de l'information français

45

⚽ Sport 2 délibérations

4153

Budget Primitif 2020 Piscines

45

4193

Pratiques sportives ou culturelles — Convention CAF AZUR FORFAIT PASSION

45

🤝 Vie associative 1 délibération

4157

Association Sellit 150 — Galerie Le Lieu - Convention de partenariat pluriannuelle

45

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

4168

Festival Interceltique — Convention financière

45

Délibérations (79)