Conseil municipal du 2020-02

Déclassement de parcelles de trottoir situées rue Etienne PERAULT et rue VOLTAIRE

Déclassement d'une parcelle de voirie et d'espace vert situés rue Henri ROLLAND

Action C½ur de Ville — Mission d'étude sur la modernisation des Halles de Merville - Autorisation de signature de la convention d'attribution de subvention par la Banque des Territoires

Action C½ur de Ville — Mission de marketing du centre-ville de LORIENT- Autorisation de signature de la convention d?attribution de subvention par la Banque des Territoires

Réseau des médiathèques — Vente de documents

Réseau des médiathèques — Acquisitions de livres anciens et d'ouvrages de bibliophilie - Demande de subvention à la Direction régionale des Affaires culturelles et au Conseil régional au titre du Fonds régional d'acquisition des bibliothèques

Visites guidées de la Base de sous — marins - Signature d'une convention de partenariat commercial avec la Sellor le Musée sous-marins du Pays de Lorient et le Musée national de la Marine

Quartier de Kervénanec — Résidence parc du Venzu - Rue Emile EUDES- Locaux tertiaires - Cession à la Mutualité Française

Site de l?Orientis — Immeuble ASTREE - Acquisition de plateaux de bureaux auprès de la SEM XSEA.

Direction des patrimoines et de l'Hôtel Gabriel - Introduction de nouveaux tarifs dans la grille de tarification des archives et modification de tarifs existants

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Quartiers de Bois du Château et Kervénanec Nord - Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain - Autorisation de signature

Réseau de chaleur Bodélio — Convention de délégation de service public à intervenir avec la Société Publique Locale Bois Energie Renouvelable

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération d'acquisition en VEFA de 20 logements - boulevard Cosmao Dumanoir - Opération ZAC Gare 1 - Lorient

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération d'acquisition en VEFA de 6 logements - 30 boulevard Cosmao Dumanoir - Opération Concorde - Lorient

Demande de garantie d'emprunt Lorient Habitat - Opération de réhabilitation de 60 logements - Résidence ISAI Polygone - 18 à 24 ac général de Gaulle et 15 et 17 Emile Corre - Lorient

Demande de garantie d'emprunt SAHLM Les Ajoncs - Opération d'acquisition/amélioration de 1 logement - Résidence le Sextant - Boulevard Cosmao Dumanoir à Lorient

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Demande de subventions au Conseil départemental du Morbihan et au FRAM

Cession du 44 avenue de la Marne

Avenant n°1 convention constitutive au groupe de commande - Aménagement des ouvrages hydrauliques des étangs du Ter et de leur continuité écologique

Centre d?Affaires la Découverte — Immeuble Penfret - Cession de places de stationnement

Avis sur la mise en concordance du cahier des charges de l'ilot de remembrement NU69 avec le plan local de l'urbanisme

ZAC de Bodélio — Approbation du dossier de réalisation

Déclassement de l'îlot 4 C situé sur le site du Péristyle

Centre nautique de Lorient — Convention d'objectifs pluriannuelle

5 projets AGIT'ACTIONS

Action C½ur de Ville — Avenant n°1 à la convention

Désignation des secrétaires de séance

Programmation contrat de ville 2020

Décision Modificative N°1

Développement du secteur des publics au Musée de la Compagnie des Indes - Demande de subvention auprès de la DRAC

Galerie du Faouëdic — Tarifs boutique 2020

Demande de subvention à Lorient Agglomération pour la participation aux coûts de dépollution site de Bodélio (tranche 1)

Convention de partenariat relative à la tarification des visites guidées à destination des publics accueillis par l'association Lorient AVF

Direction des Finances Publiques — Convention d'adhésion au système de paiement par internet

Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2020 - Sollicitation de subvention pour des projets d'investissement de la Ville de Lorient

Musée de la Compagnie des Indes — Création et édition d'un livre pour enfant dédié à la Compagnie des Indes - Prix de vente boutique

Demande de subvention dans le cadre du programme Alvéole 2 pour la réalisation d?un abri-vélos pour les écoles maternelle et élémentaire de Lanveur

Participation aux dépenses de scolarité pour les enfants des communes extérieures inscrits dans les écoles publiques de Lorient

Caisse d'Allocations Familiales — signature d'une convention relative aux fonds publics et territoires pour l'accès des familles fragiles aux modes d'accueil de la Petite Enfance - Volet "soutien aux crèches combinant offre d'accueil pour les enfants et projet d'insertion pour les parents" - Au titre de l'année 2019.

Avenants n°1 et avenant n°2 à la convention d'objectifs et de financement de la Prestation de Service Unique pour les Établissements D'Accueil du Jeune Enfant municipaux entre la CAF et la Ville de LORIENT

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l'expertise et de l'engagement (RIFSEEP) - Mise à jour des cadres d'emplois éligibles

Centre de Formation des Apprentis — Convention de formation conclue au titre d'un contrat d'apprentissage - Convention type et convention tripartite de réduction de la durée du contrat d'apprentissage

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan et le CFA de la Ville de Lorient - Centre d'épreuves d'examens professionnels

Renouvellement de la convention de partage d'un service de cartographie des données à caractère personnel avec Morbihan Energies.

Répartition des subventions de fonctionnement aux associations sportives et scolaires - Année 2020 - Conventions de versement de subventions supérieures à 23 000 ¤

Année 2020 — Versement des subventions "Actions spécifiques et évènements sportifs"

Année 2020 — Répartition des subventions d'Animation sportive aux associations sportives

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2019

Musée de la Compagnie des Indes — Adhésion à l'association "Bretagne Musées"

Convention de partenariat entre l?EPCC Fonds régional d?art contemporain de Bretagne (FRAC) l?association Festival Interceltique de Lorient (FIL) et la Ville de Lorient

Subventions d?équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs publics

Indemnité de Conseil — Attribution au profit du Trésorier Principal - Régularisation exercice comptable 2019

PEM Lorient — Parking Gare Sud

Charte d'utilisation des services numériques de Mégalis Bretagne - Autorisation de signer la charte