2020-02

Déclassement de parcelles de trottoir situées rue Etienne PERAULT et rue VOLTAIRE

Demande de garantie d'emprunt L'orient Habitat - Opération d'acquisition en VEFA de 20 logements - boulevard C'osmao D'umanoir - Opération ZAC Gare 1 - L'orient

Demande de garantie d'emprunt L'orient Habitat - Opération d'acquisition en VEFA de 6 logements - 30 boulevard C'osmao D'umanoir - Opération C'oncorde - L'orient

Demande de garantie d'emprunt L'orient Habitat - Opération de réhabilitation de 60 logements - Résidence ISAI Polygone - 18 à 24 ac général de Gaulle et 15 et 17 Emile C'orre - L'orient

Demande de garantie d'emprunt S'AHLM Les Ajoncs - Opération d'acquisition/amélioration de 1 logement - Résidence le S'extant - Boulevard C'osmao D'umanoir à L'orient

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Demande de subventions au Conseil départemental du Morbihan et au FRAM

Cession du 44 avenue de la Marne

Quartier de Kervénanec — Résidence parc du Venzu - Rue Emile EUDES- Locaux tertiaires - Cession à la Mutualité Française

Avenant n°1 convention constitutive au groupe de commande - Aménagement des ouvrages hydrauliques des étangs du Ter et de leur continuité écologique

Avis sur la mise en concordance du cahier des charges de lilot de remembrement NU69 avec le plan local de l'urbanisme

ZAC de Bodélio — Approbation du dossier de réalisation

Action C½ur de Ville — Mission détude sur la modernisation des Halles de Merville - Autorisation de signature de la convention dattribution de subvention par la Banque des Territoires

Action C½ur de Ville — Mission de marketing du centre-ville de LORIENT- Autorisation de signature de la convention d?attribution de subvention par la Banque des Territoires

Réseau des médiathèques — Vente de documents

Réseau des médiathèques — Acquisitions de livres anciens et douvrages de bibliophilie - Demande de subvention à la Direction régionale des Affaires culturelles et au Conseil régional au titre du Fonds régional d'acquisition des bibliothèques

Visites guidées de la Base de sous — marins - Signature d'une convention de partenariat commercial avec la Sellor le Musée sous-marins du Pays de Lorient et le Musée national de la Marine

Site de l?Orientis — Immeuble ASTREE - Acquisition de plateaux de bureaux auprès de la SEM XSEA

Direction des patrimoines et de lHôtel Gabriel - Introduction de nouveaux tarifs dans la grille de tarification des archives et modification de tarifs existants

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Quartiers de Bois du Château et Kervénanec Nord - Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain - Autorisation de signature

Réseau de chaleur Bodélio — Convention de délégation de service public à intervenir avec la Société Publique Locale Bois Energie Renouvelable

Déclassement de lîlot 4 C situé sur le site du Péristyle

Centre nautique de Lorient — Convention d'objectifs pluriannuelle

5 projets AGIT'ACTIONS

Action C½ur de Ville — Avenant n°1 à la convention

Désignation des secrétaires de séance

Charte d'utilisation des services n'umériques de Mégalis Bretagne - Autorisation de s'igner la charte

Programmation contrat de ville 2020

Décision Modificative N°1

Développement du secteur des publics au Musée de la Compagnie des Indes - Demande de subvention auprès de la DRAC

Galerie du Faouëdic — Tarifs boutique 2020

Demande de subvention à L'orient Agglomération pour la participation aux c'oûts de d'épollution s'ite de Bodélio (tranche 1)

Convention de partenariat relative à la tarification des visites guidées à destination des publics accueillis par l'association Lorient AVF

Direction des Finances Publiques — Convention dadhésion au système de paiement par internet

D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) 2020 - S'ollicitation de subvention pour des projets d'investissement de la Ville de L'orient

Musée de la Compagnie des Indes — Création et édition d'un livre pour enfant dédié à la Compagnie des Indes - Prix de vente boutique

Demande de subvention dans le c'adre du programme Alvéole 2 pour la réalisation d?un abri-vélos pour les écoles maternelle et élémentaire de L'anveur

Participation aux dépenses de scolarité pour les enfants des communes extérieures inscrits dans les écoles publiques de Lorient

Caisse dAllocations Familiales — signature d'une convention relative aux fonds publics et territoires pour laccès des familles fragiles aux modes d'accueil de la Petite Enfance - Volet "soutien aux crèches combinant offre d'accueil pour les enfants et projet d'insertion pour les parents" - Au titre de l'année 2019

Avenants n°1 et avenant n°2 à la convention d'objectifs et de financement de la Prestation de Service Unique pour les Établissements DAccueil du Jeune Enfant municipaux entre la CAF et la Ville de LORIENT

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de lexpertise et de lengagement (RIFSEEP) - Mise à jour des cadres d'emplois éligibles

Centre de Formation des Apprentis — Convention de formation conclue au titre d'un contrat dapprentissage - Convention type et convention tripartite de réduction de la durée du contrat dapprentissage

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan et le CFA de la Ville de Lorient - Centre dépreuves dexamens professionnels

Renouvellement de la convention de partage d'un service de cartographie des données à caractère personnel avec Morbihan Energies

Répartition des subventions de fonctionnement aux associations sportives et scolaires - Année 2020 - Conventions de versement de subventions supérieures à 23 000 ¤

Année 2020 — Versement des subventions "Actions spécifiques et évènements sportifs"

Année 2020 — Répartition des subventions dAnimation sportive aux associations sportives

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2019

Musée de la Compagnie des Indes — Adhésion à l'association "Bretagne Musées"

Convention de partenariat entre l?EPCC Fonds régional d?art contemporain de Bretagne (FRAC) l?association Festival Interceltique de Lorient (FIL) et la Ville de Lorient

Centre d?Affaires la Découverte — Immeuble Penfret - Cession de places de stationnement

PEM Lorient — Parking Gare Sud

Déclassement d'une parcelle de voirie et d'espace vert situés rue Henri ROLLAND

Subventions d?équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs publics

Indemnité de Conseil — Attribution au profit du Trésorier Principal - Régularisation exercice comptable 2019