2020-10

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

Décision sur le maintien ou non dans ses fonctions du Premier Adjoint au Maire

Délai de convocation des conseillers municipaux - Approbation de lurgence

Maintien du nombre dadjoints et définition du rang du nouvel adjoint

Maintien du nombre dadjoints et définition du rang du nouvel adjoint

Adhésion à la centrale dachat de Mégalis Bretagne pour la mise à disposition d'un marché de fourniture de certificats électroniques

Modification des dates douverture des commerces le dimanche pour l'année 2020

Ecole Européenne Supérieur dArt (EESAB) — Avenant de prolongation aux conventions globales de fonctionnement pour l'année 2021

SELLOR — Rapport dadministration 2019 de la société et modification des statuts

Indemnités de fonction du Maire des Adjoints des Conseillers délégués et des Conseillers Municipaux

Indemnités de fonction des élus municipaux - Application des règles au titre de la D.S.U et du chef-lieu darrondissement

Décision Modificative N°3

Frais de représentation — Indemnité au Maire

Frais de représentation du DGS

Création des conseils citoyens de quartier

Commission Intercommunale des Impôts Directs - Proposition de commissaires

Désignation secrétaire et assesseurs pour élections

Remplacement d'un adjoint - Election

Remplacement d'un adjoint - Election

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Palais des Congrès — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2019

Élection des adjoints de quartier

Fourrière automobile — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2019 - Modification de tarifs

SEM XSEA — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2019

Attribution de subvention de fonctionnement ou sur projet

Dispositions tarifaires pour l'occupation commerciale du domaine public suite à l'état durgence sanitaire

Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et les CEMEA (Centres dEntraînement aux Méthodes dEducation Active) de Bretagne et convention-type de formation professionnelle

Centre de Formation des Apprentis — Convention de formation conclue au titre d'un contrat dapprentissage avec un employeur public - Modification de la convention type

Centre de Formation des Apprentis — Convention de formation conclue au titre d'un contrat dapprentissage - Modification de la convention type et de la convention tripartite relative à la durée du contrat dapprentissage

Salon du livre jeunesse — Convention de partenariat

Caisse dAllocations Familiales — Signature d'une convention relative aux Fonds Publics et Territoires pour le projet 'Pôle Ressources handicap pour accompagner les professionnelles des structures petite enfance de la Ville'- Volet "Accueil des enfants en situation de handicap"

Caisse dAllocations Familiales — signature de conventions relatives aux Fonds Publics et Territoires pour laccès des familles fragiles aux modes d'accueil de la Petite Enfance - Volet ' soutien aux crèches combinant offre d'accueil pour les enfants et projet d'insertion pour les parents ' au titre de l'année 2020

Commissions municipales — Modification de la composition des commissions

Convention entre la Ville de Lorient et lUBS pour l'aménagement et lutilisation d'une station dagrès sportifs

Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le Groupe Hospitalier de Bretagne Sud (GHBS) - Promotion Santé

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Dons

Avis sur la demande dautorisation environnementale déposée par Lorient Agglomération en vue de réaliser des travaux sur le bassin versant du Ter