Conseil municipal du 2020-11
31
délibérations
8
Autres decisions
6
Ressources humaines
6
Urbanisme & Travaux
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Débloquer le résumé IADélibérations (31)
Dénomination de voies
45PLUi — Minorité de blocage
45Modification de la composition du capital de la SEM XSEA et approbation des modifications du Pacte d'actionnaires actuellement en vigueur
45Commission Communale des Impôts Directs — Désignation des membres titulaires et suppléants
45Désignation des secrétaires de séance
45Approbation des comptes rendus des séances du 15 octobre 2020
45Tour de France 2021 — Convention avec la Région Bregagne - QUESTION RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
45Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE : situation de l'aéroport
45Centre de Formation des Apprentis — Renouvellement de la convention de partenariat avec le CEFCM dans le cadre de la réalisation de la session de formation 2020/2021 de "CQP Employé polyvalent de produits de la mer"
45Avenant n°8 à la convention Kart'emploi avec la Mission Locale - Autorisation de signer
45Recensement de la population en 2021 — Présentation et rémunération des agents recenseurs
45Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec l'ADAPT
45Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance
45Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de Lorient dans le cadre de prêt de matière d'½uvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de Lorient
45ZAC du Manio — Cession foncière de lots restant à commercialiser
45Le Petit Paradis — Cession foncière
45Bodélio — Acquisition 1ère tranche auprès de l'EPFB
45SEM EADM — Modification des statuts et approbation du protocole d'accord relatif à la cession des actions de la SEM à Bretagne Sud Habitat (BSH)
45Recrutement d'un Directeur Général des Services - Attribution d'un logement et d'un véhicule de fonction
45Taxe d'aménagement — Evolution de la part communale de la taxe d'aménagement
45SEM EADM — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2019 et arrêté des comptes au 30 juin 2020
45SEM Keroman — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2019
45Budget 2020 — Décision Modificative n°4
45Subvention au budget annexe des parkings
45Patronage Laïque de Lorient - Accompagnement au pilotage général de la structure - Avenant n°3 à la convention de versement de subvention - Autorisation de signer
45V½u de soutien à l'instauration d'une Taxe sur les Transactions Financières Européennes
45Musée de la Compagnie des Indes — Plan de récolement décennal
45Rapport annuel Morbihan Énergies 2019
45Piscines municipales — Proposition d'adaptation du règlement intérieur
45Centre de Formation des Apprentis — Prise en charge et remboursement par le CFA de la Ville de Lorient des frais de déplacement de restauration et d'hébergement des apprentis dans le cadre d'événements spécifiques (forums salons concours ...)
45Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu
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