2020-11
31
délibérations
8
Autres decisions
6
Ressources humaines
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Dénomination de voies
45PLUi — Minorité de blocage
45Modification de la c'omposition du c'apital de la S'EM XSEA et approbation des modifications du Pacte d'actionnaires actuellement en vigueur
45Commission Communale des Impôts Directs — Désignation des membres titulaires et suppléants
45Désignation des secrétaires de séance
45Approbation des comptes rendus des séances du 15 octobre 2020
45Tour de France 2021 — Convention avec la Région Bregagne - QUESTION RETIREE DE LORDRE DU JOUR
45Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE : situation de laéroport
45Centre de Formation des Apprentis — Renouvellement de la convention de partenariat avec le CEFCM dans le cadre de la réalisation de la session de formation 2020/2021 de "CQP Employé polyvalent de produits de la mer"
45Avenant n°8 à la convention Kart'emploi avec la Mission Locale - Autorisation de signer
45Recensement de la population en 2021 — Présentation et rémunération des agents recenseurs
45Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec lADAPT
45Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance
45Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de Lorient dans le cadre de prêt de matière d'½uvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de Lorient
45ZAC du Manio — Cession foncière de lots restant à commercialiser
45Le Petit Paradis — Cession foncière
45Bodélio — Acquisition 1ère tranche auprès de lEPFB
45SEM EADM — Modification des statuts et approbation du protocole daccord relatif à la cession des actions de la SEM à Bretagne Sud Habitat (BSH)
45Recrutement d'un Directeur Général des Services - Attribution d'un logement et d'un véhicule de fonction
45Taxe d'aménagement — Evolution de la part communale de la taxe d'aménagement
45SEM EADM — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2019 et arrêté des comptes au 30 juin 2020
45SEM Keroman — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2019
45Budget 2020 — Décision Modificative n°4
45Patronage Laïque de Lorient - Accompagnement au pilotage général de la structure - Avenant n°3 à la convention de versement de subvention - Autorisation de signer
45V½u de soutien à linstauration d'une Taxe sur les Transactions Financières Européennes
45Musée de la Compagnie des Indes — Plan de récolement décennal
45Rapport annuel Morbihan Énergies 2019
45Piscines municipales — Proposition dadaptation du règlement intérieur
45Subvention au budget annexe des parkings
45Centre de Formation des Apprentis — Prise en charge et remboursement par le CFA de la Ville de Lorient des frais de déplacement de restauration et dhébergement des apprentis dans le cadre dévénements spécifiques (forums salons concours ...)
45Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu
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