Conseil municipal du 2020-11

Lorient 2020-11 31 délibérations
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31

délibérations

8

Autres decisions

6

Ressources humaines

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (31)

📄 Autres decisions 8 délibérations
4442

Dénomination de voies

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4446

PLUi — Minorité de blocage

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4454

Modification de la composition du capital de la SEM XSEA et approbation des modifications du Pacte d'actionnaires actuellement en vigueur

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4459

Commission Communale des Impôts Directs — Désignation des membres titulaires et suppléants

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4467

Désignation des secrétaires de séance

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4468

Approbation des comptes rendus des séances du 15 octobre 2020

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4469

Tour de France 2021 — Convention avec la Région Bregagne - QUESTION RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR

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4471

Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE : situation de l'aéroport

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👥 Ressources humaines 6 délibérations
4443

Centre de Formation des Apprentis — Renouvellement de la convention de partenariat avec le CEFCM dans le cadre de la réalisation de la session de formation 2020/2021 de "CQP Employé polyvalent de produits de la mer"

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4444

Avenant n°8 à la convention Kart'emploi avec la Mission Locale - Autorisation de signer

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4445

Recensement de la population en 2021 — Présentation et rémunération des agents recenseurs

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4460

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec l'ADAPT

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4463

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance

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4464

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de Lorient dans le cadre de prêt de matière d'½uvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de Lorient

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🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
4447

ZAC du Manio — Cession foncière de lots restant à commercialiser

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4448

Le Petit Paradis — Cession foncière

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4449

Bodélio — Acquisition 1ère tranche auprès de l'EPFB

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4452

SEM EADM — Modification des statuts et approbation du protocole d'accord relatif à la cession des actions de la SEM à Bretagne Sud Habitat (BSH)

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4456

Recrutement d'un Directeur Général des Services - Attribution d'un logement et d'un véhicule de fonction

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4470

Taxe d'aménagement — Evolution de la part communale de la taxe d'aménagement

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💶 Finances & Budget 6 délibérations
4451

SEM EADM — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2019 et arrêté des comptes au 30 juin 2020

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4453

SEM Keroman — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2019

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4458

Budget 2020 — Décision Modificative n°4

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4461

Subvention au budget annexe des parkings

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4465

Patronage Laïque de Lorient - Accompagnement au pilotage général de la structure - Avenant n°3 à la convention de versement de subvention - Autorisation de signer

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4472

V½u de soutien à l'instauration d'une Taxe sur les Transactions Financières Européennes

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🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
4450

Musée de la Compagnie des Indes — Plan de récolement décennal

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🌱 Environnement 1 délibération
4455

Rapport annuel Morbihan Énergies 2019

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Sport 1 délibération
4457

Piscines municipales — Proposition d'adaptation du règlement intérieur

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❤️ Social & Santé 1 délibération
4462

Centre de Formation des Apprentis — Prise en charge et remboursement par le CFA de la Ville de Lorient des frais de déplacement de restauration et d'hébergement des apprentis dans le cadre d'événements spécifiques (forums salons concours ...)

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🏛️ Administration 1 délibération
4466

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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WEB datagouv_misc:lorient:2020-11
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