Conseil municipal du 2020-12 — Lorient

Autres decisions 14 délibérations

4608

Etats dadmission de cotes en non-valeur

45

4611

Tour de FRANCE Cycliste 2021 — Départ détape - LORIENT - PONTIVY le 28 juin 2021

45

4614

Décision Modificative N°5

45

4621

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45

4622

SEM LORIENT KEROMAN — Modification du capital

45

4623

Règlement intérieur du Conseil Municipal - Approbation

45

4624

Ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche - Année 2021

45

4632

Plan propreté 2021-2023

45

4633

Charte d'engagement dans une démarche expérimentale d'accessibilité en Morbihan

45

4638

C'onservatoire à rayonnement départemental - Convention avec la D'irection des Services Départementaux de l'Education N'ationale du Morbihan (DSDEN)

45

4642

Voyages pédagogiques — Barème 2021

45

4647

Centres Sociaux — Conventions pluriannuelles d'objectifs - Avenant n°1 - Autorisation à signer

45

4651

Convention relative à ladhésion au bloc de compétences assurées par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan

45

4660

Désignation des secrétaires de séance

45

Finances & Budget 12 délibérations

4607

Tarifs des services municipaux — Révision tarifaire pour l'année 2021

45

4609

Demande de mandatement de créances éteintes sur le Budget Principal et budgets annexes

45

4610

Associations — C.C.A.S. - EESAB - EPCC THEATRE DE LORIENT - Subventions de fonctionnement 2021 - Versement avant le vote du Budget Primitif 2021

45

4615

Budget d'investissement : autorisation engagement mandatement des dépenses d'investissement 2021

45

4616

Budget 2020 : autorisation de paiement / crédit de paiement Ajustements

45

4617

SEGEPEX — Rapport dadministration de la société déconomie mixte pour 2019

45

4618

SEMBREIZH — Rapport dadministration de la société déconomie mixte pour 2019

45

4620

Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2019 - Compte Administratif 2019 - Présentation

45

4625

Nouvelles dispositions tarifaires pour l'occupation commerciale du domaine public suite à l'état durgence sanitaire

45

4636

C'onservatoire à rayonnement départemental - Convention de recettes - Société des Editeurs et Auteurs de Musique (S'EAM)

45

4641

Centre de Formation des Apprentis — Convention dattribution d'une subvention de soutien à la Ville de Lorient pour son activité de formation par apprentissage au titre de l'année de formation 2020/2021

45

4667

D'otation de s'outien à l'investissement local (DSIL) 2021 - s'ollicitation de subvention pour des projets d'investissement de la Ville de L'orient

45

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

4613

Demande de garantie d'emprunt de la S.A. Le L'ogis Breton : programme de construction de 15 logements c'ollectifs"le Manio Verde" Z.A.C. du Manio à L'orient

45

4627

Cession d'un local c'ommercial — Galerie c'ommerciale de Kervénanec

45

4628

Cession d'une emprise du d'omaine public s'ituée rue J'akez Riou

45

4634

Autorisation dentrée d'acquisitions doeuvres dans les collections du musée de la Compagnie des Indes

45

4658

ZAC BODELIO — Secteur 1 - Cession de la charge foncière de lilot B1

45

4659

ZAC BODELIO — Secteur 1 - Cession de la charge foncière de lîlot C

45

4663

ZAC BODELIO — secteur 1 - cession des charges foncières des ilots A et B2

45

Sécurité 6 délibérations

4604

Convention de c'oopération entre la Ville de L'orient et L'orient Agglomération pour la pose le renouvellement l'entretien et le contrôle des ouvrages de l'utte c'ontre l'incendie - Renouvellement

45

4606

Avenant à la convention de coordination entre la Police Nationale et la Police Municipale

45

4637

Commission extra — municipale patrimoine

45

4664

Présentation du projet de service Police Municipale 2020-2026

45

4665

Installation d'une conseillère municipale

45

4666

Commissions Municipales — Modification de la composition des commissions

45

Ressources humaines 5 délibérations

4639

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec Agora Services

45

4640

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du forum de lapprentissage à Lorient

45

4646

Conventions de partenariat pour l'organisation des accueils c'ollectifs de mineurs (FLK PLL EEDF) Avenants n°2

45

4649

Information sur la mise à disposition partielle d'un agent territorial auprès de la SPL

45

4650

Information sur la mise à disposition de personnel non enseignant auprès de lEESAB

45

Enfance & Jeunesse 4 délibérations

4644

Convention avec les OGEC des écoles privées et l'école associative D'iwan relative à la participation aux d'épenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées s'ous contrat à compter de l'année 2021

45

4655

Lieux d'accueil enfants parents — Avenant à la convention signée entre la CAF du Morbihan et la Ville de Lorient au titre du versement de la Prestation de Service Ordinaire

45

4656

Renouvellement du partenariat avec lUNICEF afin dobtenir le titre "Ville amie des enfants" pour la mandature 2020-2026

45

4657

Contrat Enfance Jeunesse : avenant de prolongation pour l'année 2020 de la convention signée entre la CAF du Morbihan et la Ville de Lorient

45

Administration 3 délibérations

4602

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45

4619

Palais des congrès — Avenant n°1 au contrat de délégation de service public

45

4661

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 novembre 2020

45

Environnement 3 délibérations

4603

Demande de garantie d'emprunt de la SPL Bois Energie Renouvelable - Opération de réalisation d'un réseau de chaleur s'ituée quartier L'anveur à L'orient

45

4605

Réseaux de chaleur de Lanveur et Bodélio - Avenants n°1 aux conventions de délégation de service

45

4630

Cession d'une propriété bâtie s'ituée boulevard de l'Eau C'ourante

45

Sport 3 délibérations

4626

Crise sanitaire Covid — Exonération de redevance et charges pour la période du 30 octobre au 31 décembre 2020 pour lutilisation par les associations des salles de danse de gymnastique et de réunion et autres locaux à la Cite Allende à la Maison des Familles à la salle de danse Avenue de la Marne et à la salle de danse de léquipement sportif et culturel de Keryado

45

4648

Versement des subventions "Évènements sportifs"

45

4652

Participation financière de la Ville de Lorient aux abonnements de transport public sur les trajets domicile-travail en faveur du personnel municipal - Convention entre la Ville de Lorient et RD Lorient Agglomération

45

Social & Santé 3 délibérations

4643

Convention avec la C'AF relative aux accueils de L'oisirs s'ans hébergement extrascolaires organisés pendant les vacances scolaires de printemps (pendant le c'onfinement)

45

4653

Renouvellement de la convention entre la Ville de Lorient et le Comité d'¼uvres Sociales du Pays de Lorient

45

4654

Information sur la mise à disposition de deux agents territoriaux auprès du Comité dOeuvres Sociales du Pays de Lorient

45

Transport & Mobilité 2 délibérations

4629

ZAC du Péristyle — Programme Crédit Agricole Immobilier Promotion ' Anoriante '- Mise à disposition de places de stationnement dans le parking public de la place darmes - Avenant n°3 et avenant n°4 à la convention d'affectation

45

4631

Parking place dArmes — Modification des tarifs

45

Culture & Patrimoine 2 délibérations

4645

Convention d'objectifs l'iée à l'animation et à la gestion du local "Point Info" - Avenant n°1 - Autorisation à s'igner

45

4662

EPCC le Théâtre de Lorient Centre Dramatique National de Bretagne - Convention de moyen avec la Ville de Lorient

45

Numérique 1 délibération

4612

Accord de Consortium pour le projet "Développer les nouvelles ressources territoriales du Morbihan : la flexibilité énergétique et les données"

45

Vie associative 1 délibération

4635

C'onservatoire à rayonnement départemental - Convention de partenariat avec l'Orchestre dharmonie de L'orient

45

2020-12

Délibérations (66)