Conseil municipal du 2021-09

Centre de Formation des Apprentis — Convention de versement de la subvention d'investissement dans le cadre d'un appel à projet lancé par opcomobilités auprès des CFA pour l'équipement nécessaire à la réalisation des formations

SEM XSEA — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2020

SEM LORIS — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2020

Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2020 - Compte Administratif 2020 - Présentation

Demande de mandatement de créances éteintes sur le Budget Principal et budgets annexes

SEGEPEX — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2020

Attribution de subvention aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

SEM LORIENT KEROMAN — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2020

SPL Bois Energie Renouvelable — Garantie d'emprunt

Budget 2021 — Budget Supplémentaire (Décision Modificative n°3)

Dispositions tarifaires pour l'occupation commerciale du domaine public - Terrasses

Projet Educatif De Territoire (PEDT) — Validation de projet

Agit Action

Fonds Publics et Territoires 2021

Etats d'admissions de cotes en non-valeur

Adhésion à la "Centrale d'achat de Lorient Agglomération"

Rapport Contrat de Ville 2020

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

Détachement de deux agents de la Ville de Lorient auprès de la Société Publique Locale "Bois Energie Renouvelable"

Mise en ½uvre de la durée légale de travail

Désignation des secrétaires de séance

Question orale présentée par Mme Léa BONNEVILLE du groupe Lorient en Commun - Changement de prénom

ZAC du Péristyle — Programme Crédit Agricole Immobilier Promotion 'Anoriante' - Mise à disposition de places de stationnement dans le parking public de la Place d'Armes - Avenant n°5 à la convention d'affectation

Centre d'Affaires La Découverte — Cordouan - Cession de places de stationnement au sous-sol

ZAC de La Cardonnière — Convention de servitude et de mise à disposition au profit d'ENEDIS

Avis sur la mise en concordance du cahier des charges de l'îlot de remembrement NM149 avec le Plan Local d'Urbanisme

Quartier de Kervénanec Nord — 126 rue de Lanveur - Acquisition foncière auprès de Lorient Habitat

Cession d'un local commercial — Galerie commerciale de Kervénanec - Modalités de paiement - Modification de la délibération du 17 décembre 2020

ZAC du Manio — Cession foncière de lots restant à commercialiser

Exonération partielle de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation

Question orale présentée par Mme Delphine ALEXANDRE du groupe Lorient en Commun - Mal-logement à Lorient

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Fourrière automobile — Avenant n°1 au contrat de délégation de service public

Election d'un délégué de Lorient à Morbihan Energies (Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan) - Remplacement

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2021

Réseau des médiathèques de Lorient — Mise à disposition de locaux et de matériels auprès de l'association des Bibliothécaires de France (ABF) dans le cadre de la formation d'auxiliaire de bibliothèque

Salon de la Société Lorientaise des Beaux-Arts - Prix de la Ville

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2021 - Nouveautés

Parc public de stationnement de la Gare Maritime - Approbation des tarifs - Autorisation de mandat

Centre de Formation des Apprentis — Charte de bon usage des ressources numériques

Centre de Formation des Apprentis — Mandat Erasmus + relatif à l'organisation et la coordination du projet de mobilité avec la Chambre de Commerce et d'Industrie France

Indemnités de fonction des élus municipaux - Modification des délégations - Désignation d'un conseiller délégué aux Ressources Humaines et aux Services Funéraires

Voeu relatif à l'accueil des demandeurs d'asile présenté par le groupe Lorient en Commun

Signature de conventions relatives à un don de documents réalisé par les ayants droits de M. Per PERON au profit du réseau des médiathèques et aux Archives Municipales de Lorient

Convention de mise en commun des agents de Police Municipale des communes de Lorient et Larmor-Plage - Approbation et autorisation de signature

Commissions Municipales — Modification de la composition des commissions

19ème édition du Salon du Livre Jeunesse du Pays de Lorient

Caisse d'Allocations Familiales — Signature d'une convention relative aux Fonds Publics et Territoires pour le projet 'Pôle ressources handicap pour accompagner les professionnelles des structures petite enfance de la Ville' volet accueil des enfants en situation de handicap au titre de l'année 2021

Caisse d'Allocations Familiales — Signature de conventions relatives aux Fonds Publics et Territoires pour l'accès des familles fragiles aux modes d'accueil de la petite enfance - Volet "soutien aux crèches combinant offre d'accueil pour les enfants et projet d'insertion pour les parents" au titre de l'année 2021

Conservatoire à Rayonnement Départemental(CRD)- Convention de partenariat avec les structures d'accueil social et handicap

Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur des sinistrés d'Haïti

Art contemporain en Bretagne — Convention d'attribution d'une aide dans le cadre d'un dispositif de soutien exceptionnel pour les artistes plasticien-nes en Bretagne

Piscines — Dispositions tarifaires exceptionnelles