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CM

2021-09

Lorient 53 délibérations

53

délibérations

10

Autres decisions

9

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (53)

Autres decisions 10 délibérations
3209

Projet Educatif De Territoire (PEDT) — Validation de projet

45
3210

Agit Action

45
3218

Fonds Publics et Territoires 2021

45
3221

Etats dadmissions de cotes en non-valeur

45
3226

Adhésion à la "Centrale dachat de Lorient Agglomération"

45
3229

Rapport Contrat de Ville 2020

45
3232

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45
3237

Mise en ½uvre de la durée légale de travail

45
3243

Désignation des secrétaires de séance

45
3249

Question orale présentée par Mme Léa BONNEVILLE du groupe Lorient en Commun - Changement de prénom

45
Finances & Budget 9 délibérations
3211

SEM XSEA — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2020

45
3213

SEM LORIS — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2020

45
3214

Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2020 - Compte Administratif 2020 - Présentation

45
3220

Demande de mandatement de créances éteintes sur le Budget Principal et budgets annexes

45
3224

SEGEPEX — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2020

45
3227

Attribution de subvention aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
3233

SEM LORIENT KEROMAN — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2020

45
3245

Budget 2021 — Budget Supplémentaire (Décision Modificative n°3)

45
3246

Dispositions tarifaires pour l'occupation commerciale du domaine public - Terrasses

45
Urbanisme & Travaux 7 délibérations
3217

ZAC de La Cardonnière — Convention de servitude et de mise à disposition au profit dENEDIS

45
3219

Avis sur la mise en concordance du cahier des charges de lîlot de remembrement NM149 avec le Plan Local d'Urbanisme

45
3222

Quartier de Kervénanec Nord — 126 rue de Lanveur - Acquisition foncière auprès de Lorient Habitat

45
3223

Cession d'un local c'ommercial — Galerie c'ommerciale de Kervénanec - Modalités de paiement - Modification de la délibération du 17 décembre 2020

45
3225

ZAC du Manio — Cession foncière de lots restant à commercialiser

45
3228

Exonération partielle de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage dhabitation

45
3250

Question orale présentée par Mme Delphine ALEXANDRE du groupe Lorient en Commun - Mal-logement à Lorient

45
Environnement 5 délibérations
3199

Réseau des médiathèques de Lorient — Mise à disposition de locaux et de matériels auprès de l'association des Bibliothécaires de France (ABF) dans le cadre de la formation dauxiliaire de bibliothèque

45
3202

Salon de la Société Lorientaise des Beaux-Arts - Prix de la Ville

45
3203

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2021 - Nouveautés

45
3235

Détachement de deux agents de la Ville de Lorient auprès de la Société Publique Locale "Bois Energie Renouvelable"

45
3236

SPL Bois Energie Renouvelable — Garantie d'emprunt

45
Transport & Mobilité 5 délibérations
3207

Centre de Formation des Apprentis — Convention de versement de la subvention d'investissement dans le cadre d'un appel à projet lancé par opcomobilités auprès des CFA pour léquipement nécessaire à la réalisation des formations

45
3208

Centre de Formation des Apprentis — Mandat Erasmus + relatif à l'organisation et la coordination du projet de mobilité avec la Chambre de Commerce et dIndustrie France

45
3215

ZAC du Péristyle — Programme Crédit Agricole Immobilier Promotion 'Anoriante' - Mise à disposition de places de stationnement dans le parking public de la Place dArmes - Avenant n°5 à la convention d'affectation

45
3216

Centre dAffaires La Découverte — Cordouan - Cession de places de stationnement au sous-sol

45
3239

Parc public de stationnement de la Gare Maritime - Approbation des tarifs - Autorisation de mandat

45
Administration 4 délibérations
3198

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
3212

Fourrière automobile — Avenant n°1 au contrat de délégation de service public

45
3234

Election d'un délégué de Lorient à Morbihan Energies (Syndicat Départemental dEnergies du Morbihan) - Remplacement

45
3244

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2021

45
Sécurité 3 délibérations
3200

Signature de conventions relatives à un don de documents réalisé par les ayants droits de M. Per PERON au profit du réseau des médiathèques et aux Archives Municipales de Lorient

45
3230

Convention de mise en c'ommun des agents de Police Municipale des communes de L'orient et L'armor-Plage - Approbation et autorisation de s'ignature

45
3231

Commissions Municipales — Modification de la composition des commissions

45
Enfance & Jeunesse 3 délibérations
3205

19ème édition du Salon du Livre Jeunesse du Pays de Lorient

45
3241

Caisse dAllocations Familiales — Signature d'une convention relative aux Fonds Publics et Territoires pour le projet 'Pôle ressources handicap pour accompagner les professionnelles des structures petite enfance de la Ville' volet accueil des enfants en situation de handicap au titre de l'année 2021

45
3242

Caisse dAllocations Familiales — Signature de conventions relatives aux Fonds Publics et Territoires pour laccès des familles fragiles aux modes d'accueil de la petite enfance - Volet "soutien aux crèches combinant offre d'accueil pour les enfants et projet d'insertion pour les parents" au titre de l'année 2021

45
Ressources humaines 3 délibérations
3206

Centre de Formation des Apprentis — Charte de bon usage des ressources numériques

45
3238

Indemnités de fonction des élus municipaux - Modification des délégations - Désignation d'un conseiller délégué aux Ressources Humaines et aux Services Funéraires

45
3248

Voeu relatif à l'accueil des demandeurs dasile présenté par le groupe Lorient en Commun

45
Social & Santé 2 délibérations
3204

C'onservatoire à Rayonnement Départemental(CRD)- Convention de partenariat avec les structures d'accueil social et handicap

45
3247

Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur des sinistrés dHaïti

45
Vie associative 1 délibération
3201

Art contemporain en Bretagne — Convention dattribution d'une aide dans le cadre d'un dispositif de soutien exceptionnel pour les artistes plasticien-nes en Bretagne

45
Sport 1 délibération
3240

Piscines — Dispositions tarifaires exceptionnelles

45
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