Conseil municipal du 2021-11

Convention globale de fonctionnement 2022-2024 avec l'EESAB

SEML XSEA — Prise de participation au capital de la société LORIENT SUN

Autorisation de Paiement/Crédit de paiement Ajustements

Renouvellement des conventions d'objectif des centres sociaux

Convention entre la Ville de LORIENT et le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire pour la fréquentation du Restaurant Municipal de l'Orientis

Décision Modificative N°3

Classement dans le domaine public communal Chazelles 1 et Chazelles 2 - Désignation des biens cédés

Désignation des secrétaires de séance

Question orale du Groupe Lorient en Commun : Les arbres en ville

Voeu déposé par le Groupe Lorient en Commun : Référendum Loire-Atlantique sur le souhait de rejoindre la Région Bretagne

SELLOR — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2020

SEMBREIZH — Rapport d'administration de la société d'économie mixte pour l'exercice 2020

Bagad Sonerien an Oriant — Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'achat d'instruments de musique

Pacte financier et fiscal — Lorient Agglomération - Approbation des modalités de révision des attributions de compensation

Subvention au budget annexe Parkings

Animations des fêtes de fin d'année : approbation des tarifs

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Palais des Congrès — Avenant n°2 au contrat de délégation de service public

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2021

NPNRU — Quartier du Bois du Château entrée Ouest - Déclassement partiel du domaine public rue Gabriel Fauré et Place Bonneaud

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Quartiers de Bois du Château et Kervénanec Nord - Autorisation de signature de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain

Microferme urbaine de Bois du Chateau — Financement ANRU+

Clauses d'Insertion Sociale et Professionnelle - Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et des opérateurs extérieurs intervenant sur la commune (Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan Université de Bretagne Sud et le Groupe Hospitalier Bretagne Sud)

Participation employeur à la protection sociale complémentaire

Recensement de la population : mutualisation du recensement des personnes sans abri et de la nuit de la solidarité

Archives Municipales de Lorient — Convention de partenariat relative à la participation de la Ville de Lorient au portail national des archives francearchives.fr

Question orale du groupe Bien Vivre Lorient : fonctionnement des instances municipales

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de LORIENT dans le cadre de prêt de matière d'½uvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de LORIENT

Centre de Formation des Apprentis — Renouvellement de la convention de partenariat avec le CEFCM dans le cadre de la réalisation de la session de formation 2021/2022 et 2022/2023 de CQP Employé polyvalent de produits de la mer

Création d'un dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales - Lieu d'accueil d'écoute et d'orientation des victimes sur l'agglomération lorientaise - Subvention au CIDFF MORBIHAN (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles)

Signature d'une convention de partenariat pour le déploiement d'une démarche d'alliance territoriale en faveur de la jeunesse défavorisée de Lorient : la "Dotation d'Action Territoriale" (DAT)

Association Office de l'Éducation Physique et des Sports - Évènement pédestre 'La Lorientaise' - Attribution d'une subvention exceptionnelle

Voeu de soutien à la pêche dans le cadre des accords post-Brexit