Conseil municipal du 2021-12

Lorient 2021-12 43 délibérations
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43

délibérations

15

Autres decisions

5

Environnement

4

Finances & Budget

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Délibérations (43)

📄 Autres decisions 15 délibérations
3290

Conclusion d'une Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF

45
3295

Approbation du Projet Educatif de Territoire 2021/2024

45
3296

Voyages pédagogiques — Barème 2022

45
3302

Admissions en non — valeur pour le 2e semestre 2021

45
3305

Décision Modificative N° 4

45
3306

SEMBREIZH — Prise de participation à l'augmentation du capital de la SAS COBIOGAZ en vue de sa dissolution amiable.

45
3307

Avenant n°2 à la convention de prestation de services Médecine préventive

45
3308

Ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche - Année 2022

45
3310

Mise en ½uvre de la durée légale de travail

45
3311

Compte Epargne Temps — Modification du règlement

45
3319

Quartier de Saint — Armel - Rue de Saint-Armel rue Paul Vaillant Couturier rue Julien Le Pan rue Albert Camus - Classement dans le domaine public communal

45
3320

Rapport d'activité 2020 de Morbihan Energies

45
3324

Désignation des secrétaires de séance

45
3325

Approbation du compte rendu de la séance du 25 novembre 2021

45
3326

Débat d'Orientations Budgétaires 2022

45
🌱 Environnement 5 délibérations
3286

Plateau en toute liberté — Convention d'objectifs pour le développement de la pratique du théâtre amateur

45
3313

Engagement d'agents contractuels sur emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté (Article 3-3 2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984)

45
3315

Boulevard de l'Eau Courante — terrain d'assiette du poste de transformation électrique ENEDIS - déclassement par anticipation du domaine public et désaffectation différée - cession au profit de la SCCV Saint Michel

45
3317

Réseaux de chaleur — Avenants aux conventions de concession Bodélio et Lanveur

45
3318

Rapport sur la situation de la ville de Lorient au regard du Développement Durable - année 2021

45
💶 Finances & Budget 4 délibérations
3303

Demande de mandatement de créances éteintes sur le Budget Principal et les budgets annexes

45
3304

Associations — C.C.A.S. - EESAB - EPCC Théâtre de Lorient - Subventions de fonctionnement 2022 - Versement avant vote du budget primitif 2022

45
3323

Subvention pour "évènements et actions spécifiques"

45
3327

Tarifs municipaux 2022

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
3288

Autorisation d'entrée d'acquisitions d'oeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

45
3314

Zac du Péristyle — Programme groupe Giboire SAS O.C.D.L. - Parking public de la place d'armes - Convention d'affectation de places de stationnement

45
3316

Délibération de lancement de la concertation dans le cadre de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Lorient pour la déclinaison opérationnelle du projet hydrogène/bioGNV de Lorient Agglomération.

45
❤️ Social & Santé 3 délibérations
3292

Convention de coopération entre la Ville de LORIENT et le CCAS de LORIENT en matière de restauration collective

45
3309

Renouvellement de la convention entre la Ville de Lorient et le Comité d'Oeuvres Sociales du Pays de Lorient - Avenant n°2

45
3321

Convention avec l'Association Compagnons Bâtisseurs de Bretagne pour la réalisation des petites réparations au domicile des personnes âgées et/ou handicapées via le BricoBus

45
👥 Ressources humaines 3 délibérations
3293

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance

45
3300

Avenant n° 9 à la convention Kart Emploi avec la Mission Locale - Autorisation de signer

45
3312

Centre de Formation des Apprentis — Emploi de formateur - Modification des conditions d'emploi

45
👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
3297

Changement d'appellation au 1er janvier 2022 du "Relais Assistantes Maternelles" qui devient le "Relais Petite Enfance"

45
3298

Convention de partenariat pour le fonctionnement des Lieux d'Accueil Enfants-Parents (LAEP) - Les Korrigans et Les P'tits Matelots - gérés par la Ville de Lorient.

45
3299

Modification du règlement général de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant (multi accueils et crèche familiale).

45
🏛️ Administration 2 délibérations
3285

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
3322

Convention de dons de denrées alimentaires avec délégation du retrait entre la Ville de Lorient la Banque Alimentaire et les entreprises alimentaires

45
🛡️ Sécurité 2 délibérations
3287

Archives municipales — Convention de don d'archives et de dossiers documentaires de Jacques et Simone de Bollardière

45
3291

Fourniture et livraison de denrées pour le service de la restauration municipale de LORIENT années 2022 à 2025

45
🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3289

Autorisation d'entrée de dons d'oeuvres dans les collections du musée de la Compagnie des Indes

45
🎓 Éducation 1 délibération
3294

Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Lorient et la Caisse des écoles de Lorient dans le cadre du Programme de Réussite Educative (P.R.E.)

45
🤝 Vie associative 1 délibération
3301

Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs Info Jeunes Lorient

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