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CM

2022-02

Lorient 60 délibérations

60

délibérations

13

Finances & Budget

11

Environnement

7

Autres decisions

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Délibérations (60)

Finances & Budget 13 délibérations
2485

Gestion des emprunts — Politique dendettement - Ville de Lorient

45
2486

Budget Primitif 2022 — Fiscalité locale - Taux dimposition 2022

45
2487

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe des Pompes Funèbres

45
2488

Budget Primitif 2022 — Subventions d'équipement

45
2489

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe du Crématorium

45
2493

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe de la Restauration

45
2495

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe du CFA

45
2499

Tarifs 2022 des cercueils — Modifications

45
2511

Centre de Formation des Apprentis — Convention dattribution d'une subvention de soutien à la Ville de LORIENT pour son activité de formation par apprentissage au titre de l'année de formation 2021/2022

45
2516

Service du Patrimoine et des Archives — Tarifs 2022 - Ajout de tarifs médiation scolaire

45
2517

Budget Primitif 2022 — Budget Principal

45
2522

Budget Primitif 2022 — Subventions de fonctionnement

45
2523

Budget Primitif 2022 — Dossier de présentation - Informations générales

45
Environnement 11 délibérations
2474

Politique de lHabitat — Aide à la production de logements locatifs publics financés en prêt locatif à usage local (PLUS) et en prêt locatif aide dintégration (PLAI) dans le cadre de la reconstitution de l'offre des projets NPNRU des quartiers Bois du Château et Kervénanec nord

45
2477

NPNRU — Quartier du Bois du Château entrée ouest - Echange foncier avec Lorient Habitat

45
2478

SPL BOIS ENERGIE RENOUVELABLE — Rapport d'administration de la Société Publique Locale pour l'exercice 2020-2021

45
2479

Réseau de chaleur de Lanveur — Délégation de gestion - Rapport et arrêté des comptes 2020/2021

45
2480

Prolongation de lavance en compte courant dassocié consentie à la Société Publique Locale Bois Energie Renouvelable

45
2481

Convention d'instrumentation des compteurs d'eau

45
2482

Demande de garantie d'emprunt de la Société Publique Locale Bois Energie Renouvelable - Opération de réalisation d'un réseau de chaleur s'itué quartier de Bodélio à L'orient

45
2501

Réseau des médiathèques — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le Groupe Hospitalier de Bretagne Sud - Service Documentation

45
2506

Personnel communal — Tableau des effectifs 2022

45
2507

Engagement dagents contractuels sur emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire nait pu être recruté (Article 3-3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984)

45
2518

Réseau de chaleur de Bodélio — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2020/2021

45
Autres decisions 7 délibérations
2473

Quai de Rohan — Convention de mise à disposition et de servitude avec ENEDIS

45
2500

Adhésion à la charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

45
2503

Ecole Européenne Supérieure dArt de Bretagne - Avenant financier 2022 à la convention globale de fonctionnement

45
2504

Mise en oeuvre de la durée légale de travail - QUESTION RETIREE DE LORDRE DU JOUR

45
2508

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2020

45
2519

Autorisation Programmes et Crédits de Paiements 2022

45
2520

Désignation des secrétaires de séance

45
Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2467

Demande de renouvellement de garantie d'emprunt à la S'AS c'oopérative : Les Toits Partagés s'uite à la modification des c'aractéristiques initiales de s'es prêts - Programme de construction de 11 logements c'ollectifs l'ocatifs - ZAC du Manio à L'orient

45
2476

ZAC du Manio — Cession foncière de lots restant à commercialiser

45
2490

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe de la ZAC du Péristyle

45
2491

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe de la ZAC du Manio

45
2492

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe de la ZAC de Bodélio

45
Enfance & Jeunesse 5 délibérations
2469

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat pour l'année 2022

45
2471

Participation aux dépenses de scolarité pour les enfants des communes extérieures inscrits dans les écoles publiques du 1er degré de Lorient

45
2484

Grille tarifaire — Secteur de la Petite Enfance - Année 2022

45
2512

Réseau coopératif jeunesses de Lorient — Approbation du texte cadre et de la charte de fonctionnement

45
2514

Approbation d'une convention de soutien aux projets daction avec la CAF relative à laccompagnement de la Ville de Lorient pour la réalisation d'une étude portant sur l'offre de service lorientaise en accueil de loisirs pour les familles

45
Sécurité 4 délibérations
2466

Convention type communale de c'oordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'État

45
2483

Réseau de chaleur de Bodélio — Approbation du règlement du service et de la police dabonnement au service de la distribution publique de chaleur

45
2497

C'onditions de mise à disposition des s'alles municipales - Demandes émanant des partis politiques

45
2524

Contrat de Sécurité Intégrée 2022-2026

45
Sport 3 délibérations
2472

Subvention de fonctionnement 2022 aux associations sportives - Convention de versement de subvention supérieur à 23 000 ¤

45
2494

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe des Piscines

45
2515

SAS CEP LORIENT BREIZH BASKET — Convention de versement de subvention

45
Social & Santé 3 délibérations
2475

Subventions d'équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs publics

45
2505

Accueil de patients souffrant dautisme autour de lactivité de reprographie - Renouvellement de la convention de partenariat entre l'établissement public de santé mentale J.M. Charcot et la Ville de Lorient

45
2509

D'ébat obligatoire sur les garanties de protection sociale complémentaire

45
Administration 2 délibérations
2465

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
2521

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2021

45
Transport & Mobilité 2 délibérations
2468

Parc public de stationnement de la Gare Sud - Approbation des tarifs - Approbation du règlement intérieur - Approbation des conditions générales de vente

45
2496

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe des Parkings

45
Ressources humaines 2 délibérations
2510

Centre de Formation des Apprentis — Convention dagrément du centre de certification PIX

45
2513

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec l'Association SESAM

45
Éducation 1 délibération
2470

Aide à la restauration scolaire pour les élèves lorientais scolarisés dans les écoles privées sous contrat d'association avec l'Etat - Participation de la Ville de Lorient

45
Parcs & Espaces verts 1 délibération
2498

Modification du règlement des cimetières

45
Culture & Patrimoine 1 délibération
2502

Festival Interceltique de Lorient — Convention financière

45
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