Conseil municipal du 2022-02

SPL BOIS ENERGIE RENOUVELABLE — Rapport d'administration de la Société Publique Locale pour l'exercice 2020-2021

Gestion des emprunts — Politique d'endettement - Ville de Lorient

Budget Primitif 2022 — Fiscalité locale - Taux d'imposition 2022

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe des Pompes Funèbres

Budget Primitif 2022 — Subventions d'équipement

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe du Crématorium

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe de la Restauration

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe du CFA

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe des Parkings

Tarifs 2022 des cercueils — Modifications

Centre de Formation des Apprentis — Convention d'attribution d'une subvention de soutien à la Ville de LORIENT pour son activité de formation par apprentissage au titre de l'année de formation 2021/2022

Service du Patrimoine et des Archives — Tarifs 2022 - Ajout de tarifs médiation scolaire

Budget Primitif 2022 — Budget Principal

Budget Primitif 2022 — Subventions de fonctionnement

Budget Primitif 2022 — Dossier de présentation - Informations générales

Parc public de stationnement de la Gare Sud - Approbation des tarifs - Approbation du règlement intérieur - Approbation des conditions générales de vente

Politique de l'Habitat — Aide à la production de logements locatifs publics financés en prêt locatif à usage local (PLUS) et en prêt locatif aide d'intégration (PLAI) dans le cadre de la reconstitution de l'offre des projets NPNRU des quartiers Bois du Château et Kervénanec nord

NPNRU — Quartier du Bois du Château entrée ouest - Echange foncier avec Lorient Habitat

Réseau de chaleur de Lanveur — Délégation de gestion - Rapport et arrêté des comptes 2020/2021

Convention d'instrumentation des compteurs d'eau

Demande de garantie d'emprunt de la Société Publique Locale Bois Energie Renouvelable - Opération de réalisation d'un réseau de chaleur situé quartier de Bodélio à Lorient

Réseau des médiathèques — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le Groupe Hospitalier de Bretagne Sud - Service Documentation

Personnel communal — Tableau des effectifs 2022

Engagement d'agents contractuels sur emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté (Article 3-3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984)

Réseau de chaleur de Bodélio — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2020/2021

Quai de Rohan — Convention de mise à disposition et de servitude avec ENEDIS

Prolongation de l'avance en compte courant d'associé consentie à la Société Publique Locale Bois Energie Renouvelable

Modification du règlement des cimetières

Adhésion à la charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant financier 2022 à la convention globale de fonctionnement

Mise en oeuvre de la durée légale de travail - QUESTION RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2020

Autorisation Programmes et Crédits de Paiements 2022

Désignation des secrétaires de séance

Demande de renouvellement de garantie d'emprunt à la SAS coopérative : Les Toits Partagés suite à la modification des caractéristiques initiales de ses prêts - Programme de construction de 11 logements collectifs locatifs - ZAC du Manio à Lorient

ZAC du Manio — Cession foncière de lots restant à commercialiser

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe de la ZAC du Péristyle

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe de la ZAC du Manio

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe de la ZAC de Bodélio

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat pour l'année 2022

Participation aux dépenses de scolarité pour les enfants des communes extérieures inscrits dans les écoles publiques du 1er degré de Lorient

Grille tarifaire — Secteur de la Petite Enfance - Année 2022

Réseau coopératif jeunesses de Lorient — Approbation du texte cadre et de la charte de fonctionnement

Approbation d'une convention de soutien aux projets d'action avec la CAF relative à l'accompagnement de la Ville de Lorient pour la réalisation d'une étude portant sur l'offre de service lorientaise en accueil de loisirs pour les familles

Convention type communale de coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'État

Réseau de chaleur de Bodélio — Approbation du règlement du service et de la police d'abonnement au service de la distribution publique de chaleur

Conditions de mise à disposition des salles municipales - Demandes émanant des partis politiques

Contrat de Sécurité Intégrée 2022-2026

Subvention de fonctionnement 2022 aux associations sportives - Convention de versement de subvention supérieur à 23 000 ¤

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe des Piscines

SAS CEP LORIENT BREIZH BASKET — Convention de versement de subvention

Subventions d'équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs publics

Accueil de patients souffrant d'autisme autour de l'activité de reprographie - Renouvellement de la convention de partenariat entre l'établissement public de santé mentale J.M. Charcot et la Ville de Lorient

Débat obligatoire sur les garanties de protection sociale complémentaire

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2021

Centre de Formation des Apprentis — Convention d'agrément du centre de certification PIX

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec l'Association SESAM

Aide à la restauration scolaire pour les élèves lorientais scolarisés dans les écoles privées sous contrat d'association avec l'Etat - Participation de la Ville de Lorient

Festival Interceltique de Lorient — Convention financière