Conseil municipal du 2022-03
40
délibérations
10
Autres decisions
7
Environnement
6
Urbanisme & Travaux
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Débloquer le résumé IADélibérations (40)
Convention d'objectifs local galerie commerciale de Kervénanec
45Legs de Madame Michelle Domne
45Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes - Examen des comptes et de la gestion de la commune de Lorient - Exercices 2015 et suivants
45Déclassement du domaine public communal — Impasse du Poulorio
45Mise en ½uvre de la durée légale de travail
45Décision Modificative N°1
45Désignation des secrétaires de séance
45Déclassement du domaine public communal — Rue de Kerfichant
45Déclassement du domaine public communal — Allée du village du Bourgneuf
45Dénomination des voies et validation des lieux à usage public
45Réseau des Médiathèques — Vente de documents
45Réseau des médiathèques — Demande d'adhésion à l'association pour la coopération des professionnels de l'information musicale (ACIM)
45Salon de la Société Lorientaise des Beaux-Arts - Prix de la Ville de Lorient
45Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2022 - Nouveautés
45Projet d'augmentation du capital de la Société Publique Locale Bois Energie Renouvelable réservée à des actionnaires dénommés nouveaux et anciens et souscription de nouvelles parts
45Création du petit parc du souvenir animalier
45Mise à disposition et détachement de personnel de la Ville de Lorient auprès de la SPL BOIS ÉNERGIE RENOUVELABLE
45Allée du Village du Bourgneuf — Cession foncière d'une emprise déclassée
45ZAC de Bodélio — Acquisition auprès de l'EPFB de l'assiette foncière de la chaufferie bois - Convention opérationnelle d'actions foncières - Modification de l'échéancier des versements
45ZAC du Manio — Cession foncière de lots restant à commercialiser
45Cession d'un local commercial — Galerie commerciale de kervénanec
45Rue Robert de la Croix et rue Kerfichant - Echange foncier avec la Clinique Mutualiste de la Porte de l'Orient
45ZAC du Péristyle — Ilot 4C - Cession foncière au Groupe GIBOIRE OCDL - Prise en charge de la remise en état des sols
45Itinéraires graphiques du Pays de Lorient - Convention de recettes entre la Ville de Lorient et les Villes de Lanester Hennebont et Quimperlé
45DSIL 2022
45Attribution de subvention aux associations utilisatrices du Palais des Congrès
45Tarifs de la restauration pour les écoles et les centres de loisirs
45Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu
45Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal
45Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 3 février 2022
45Festival maritime Lorient Océans — Convention de versement d'une participation financière de la Ville de Lorient à Lorient Agglomération dans le cadre de son accompagnement global à la manifestation au titre de l'attractivité du territoire
45Convention de partenariat avec l'association Mémoire de Soye
45Convention de partenariat entre l'EPCC Théâtre de Lorient - Centre dramatique national et la Ville de Lorient
45Convention entre solidarité alimentaire France exerçant son activité via la marque ANDES (association nationale de développement des épiceries solidaires) et l'épicerie sociale de la ville de Lorient
45Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur du peuple ukrainien
45Smart city : convention de partenariat avec Lorient Agglomération
45Convention de partenariat relative à l'accompagnement à la scolarité - Patronage Laïque de LORIENT - Avenant n° 2
45Lycée lorientais — Transfert des emprises domaniales entre la Ville et la Région Bretagne
45Plan numérique dans les écoles — Convention avec Morbihan Energies pour raccorder des écoles à la fibre optique.
45Année 2022 — Soutien et accompagnement aux associations sportives dans le cadre de l'animation sportive - Répartition des subventions
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