CM

2022-03

Lorient 40 délibérations

40

délibérations

11

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

6

Environnement

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Délibérations (40)

Autres decisions 11 délibérations
2624

Convention d'objectifs local galerie c'ommerciale de Kervénanec

45
2633

Legs de Madame Michelle Domne

45
2634

Rapport dobservations définitives de la chambre régionale des comptes - Examen des comptes et de la gestion de la commune de Lorient - Exercices 2015 et suivants

45
2636

Déclassement du domaine public communal — Impasse du Poulorio

45
2646

Création du petit parc du souvenir animalier

45
2650

Mise en ½uvre de la durée légale de travail

45
2653

Décision Modificative N°1

45
2656

Désignation des secrétaires de séance

45
2658

Déclassement du domaine public communal — Rue de Kerfichant

45
2659

Déclassement du domaine public communal — Allée du village du Bourgneuf

45
2660

Dénomination des voies et validation des lieux à usage public

45
Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2626

Allée du Village du Bourgneuf — Cession foncière d'une emprise déclassée

45
2627

ZAC de Bodélio — Acquisition auprès de lEPFB de lassiette foncière de la chaufferie bois - Convention opérationnelle dactions foncières - Modification de léchéancier des versements

45
2628

ZAC du Manio — Cession foncière de lots restant à commercialiser

45
2629

Cession d'un local c'ommercial — Galerie c'ommerciale de kervénanec

45
2630

Rue Robert de la Croix et rue Kerfichant - Echange foncier avec la Clinique Mutualiste de la Porte de lOrient

45
2632

ZAC du Péristyle — Ilot 4C - Cession foncière au Groupe GIBOIRE OCDL - Prise en charge de la remise en état des sols

45
Environnement 6 délibérations
2637

Réseau des Médiathèques — Vente de documents

45
2638

Réseau des médiathèques — Demande dadhésion à l'association pour la coopération des professionnels de linformation musicale (ACIM)

45
2639

Salon de la Société Lorientaise des Beaux-Arts - Prix de la Ville de Lorient

45
2640

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2022 - Nouveautés

45
2643

Projet daugmentation du capital de la Société Publique Locale Bois Energie Renouvelable réservée à des actionnaires dénommés nouveaux et anciens et souscription de nouvelles parts

45
2649

Mise à disposition et détachement de personnel de la Ville de Lorient auprès de la SPL BOIS ÉNERGIE RENOUVELABLE

45
Finances & Budget 4 délibérations
2641

Itinéraires graphiques du Pays de Lorient - Convention de recettes entre la Ville de Lorient et les Villes de Lanester Hennebont et Quimperlé

45
2654

DSIL 2022

45
2655

Attribution de subvention aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
2662

Tarifs de la restauration pour les écoles et les centres de loisirs

45
Administration 3 délibérations
2623

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
2635

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal

45
2657

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 3 février 2022

45
Culture & Patrimoine 3 délibérations
2631

Festival maritime Lorient Océans — Convention de versement d'une participation financière de la Ville de Lorient à Lorient Agglomération dans le cadre de son accompagnement global à la manifestation au titre de lattractivité du territoire

45
2644

Convention de partenariat avec l'association Mémoire de Soye

45
2645

Convention de partenariat entre lEPCC Théâtre de Lorient - Centre dramatique national et la Ville de Lorient

45
Social & Santé 2 délibérations
2642

Convention entre solidarité alimentaire France exerçant son activité via la marque ANDES (association nationale de développement des épiceries solidaires) et lépicerie sociale de la ville de Lorient

45
2661

Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur du peuple ukrainien

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Vie associative 2 délibérations
2648

Smart city : convention de partenariat avec Lorient Agglomération

45
2652

Convention de partenariat relative à laccompagnement à la scolarité - Patronage Laïque de LORIENT - Avenant n° 2

45
Éducation 1 délibération
2625

Lycée lorientais — Transfert des emprises domaniales entre la Ville et la Région Bretagne

45
Numérique 1 délibération
2647

Plan numérique dans les écoles — Convention avec Morbihan Energies pour raccorder des écoles à la fibre optique

45
Sport 1 délibération
2651

Année 2022 — Soutien et accompagnement aux associations sportives dans le cadre de l'animation sportive - Répartition des subventions

45

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