Conseil municipal du 2022-06

Conventions de partenariat relatives à l'accompagnement à la scolarité - Centres Sociaux

Conditions générales de vente pour les billetteries en ligne - Approbation

Désignation secrétaire de séance

Compte de Gestion 2021 de Monsieur Le Trésorier Principal Municipal

Décision sur le maintien ou non dans ses fonctions de la deuxième adjointe au Maire - Vote au scrutin public ou secret

Décision sur le maintien ou non dans ses fonctions de la deuxième adjointe au Maire

Détermination du nombre d'adjoints

Etats d'admission de cotes en non-valeur

Rénovation des Halles de Merville — Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre

Droit de Préemption Urbain Renforcé — Extension du périmètre

Label 100 % EAC — Candidature de la Ville de Lorient

Décision Modificative n°3

Secteur Chaigneau — Ilot Mettrie - Cession foncière au groupe Aiguillon Construction pour la réalisation d'un programme de logements

Biennale de l'architecture — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le Réseau des Maisons de l'Architecture pour l'accueil de l'évènement

Cession d'une parcelle communale — Impasse du Poulorio - Lorient

NPNRU — Quartier du Bois du Château entrée ouest - Echange foncier avec Lorient Habitat - Modification du périmètre

Site de l'Orientis — Immeuble Mascarin - Acquisition d'un plateau de bureaux auprès de l'URSAFF

Site de l'Orientis — Immeuble Astrée - Acquisition d'un plateau de bureaux auprès de la société XSEA

Secteur Chaigneau Ilot Mettrie — Rues de Melun Kerviller et Guesde - Attribution d'une participation à Lorient Agglomération pour la réalisation de logements locatifs sociaux - Autorisation de signature de la convention

Secteur Chaigneau — Ilot Mettrie - 8 rue René de Kerviller - Cession foncière au groupe Lamotte pour la réalisation d'un programme de logements

Question orale du Groupe Lorient en Commun - Accès à l'eau fontaines

Compte Administratif 2021 — Désignation d'un Président de séance

Compte Administratif 2021 — Examen et Vote

Compte Administratif 2021 — Affectation des résultats

Association MADY AND CO — Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'accueil de la Maison de l'Alimentation Itinérante à Lorient

Demande de mandatement de créances éteintes sur le Budget Principal et Budgets Annexes

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure — Tarifs au 01 janvier 2023

Actualisation — Grille tarifaire - Personnel technique intermittents - Spectacle vivant - Ville de Lorient

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

Centre de Formation des Apprentis — Convention d'agrément du CFA par la branche professionnelle des mareyeurs-expéditeurs pour le CQP "Employé polyvalent des produits de la mer"

Mise à disposition de personnel auprès de la SPL BOIS ENERGIE RENOUVELABLE

Centre de Formation des Apprentis — Emplois de formateurs - Conditions d'engagement et de renouvellement

Engagement d'un agent contractuel sur un emploi permanent

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat pédagogique entre l'Université de RENNES 1 et les 4 CFA bretons pour la mise en ½uvre du DEUST préparateur technicien en pharmacie (PTP)

Centre de Formation des Apprentis — Actualisation du règlement intérieur du CFA de Lorient

Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) — Conventions de partenariat avec le FLK - PLL et EEDF

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 2022

Fourrière automobile — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2021

Palais des Congrès — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2021

Indemnités de fonction des élus municipaux - Modification des délégations

Budget Principal — Régularisation état de l'actif - Inventaire - Immeubles de rapport

Ploemeur — Bail emphytéotique avec l'Association AMZER NEVEZ - Avenant de prolongation

Quartier de Saint — Armel - Acquisitions de voiries auprès de CDC HABITAT

Aide à l'investissement des écoles privées lorientaises du 1er degré pour l'acquisition d'équipements numériques à destination des élèves

Bons vacances — Aides municipales aux familles - Barème 2022

Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement de la Prestation de Service Unique pour les établissements d'accueil du jeune enfant (E.A.J.E) municipaux entre la CAF et la Ville de Lorient pour la période 2022-2025 - Cette convention intègre les Bonus "mixité sociale" "inclusion handicap" et "Ctg"

Révision du règlement général de fonctionnement des multi accueils et de la crèche familiale dans le cadre de la nouvelle règlementation des EAJE (Établissements d'Accueil du Jeune Enfant)

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Lorient - Convention de financement des mesures foncières - Avenant n°1

Question orale du Groupe Lorient en Commun - Centre Médico Social

Question orale du Groupe Lorient en Commun - CCAS

Validation de la zone littorale ' les escaliers ' pour la mise en ½uvre du projet de l'Aire Marine Educative (AME) par les élèves de CM1-CM2 de l'école de Bois Bissonnet

Convention de partenariat avec l'AMISEP — IEFPA Ange Guépin pour la mise en place d'un dispositif ULIS-PMO sur le groupe scolaire de Bois Bissonnet

Convention de partenariat entre le Musée de la Compagnie des Indes de la Ville de Lorient et le Musée National de la Marine sur le site de la Citadelle de Port-Louis

Soutien à la politique de la réserve opérationnelle menée par le Ministère des Armées