Conseil municipal du 2022-05

Lorient 2022-05 25 délibérations
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25

délibérations

12

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 12 délibérations
10618

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - RésO Villes - Modification

45
10621

Autorisation de mise en place du dispositif des services civiques au sein de la Collectivité

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10622

Programmation Contrat de Ville 2022

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10623

Opération Espace dans Ma Ville

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10624

Mise en oeuvre du télétravail

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10628

Remise gracieuse sur mise en débet du comptable de la Ville de Lorient

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10631

Décision Modificative N°2

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10633

Désignation des secrétaires de séance

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10634

AGIT ACTION

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10637

Ex centre Kerneur — Rue Gaston Le Lain - Constitution de servitude de vue au profit de la société Kerneur par acte notarié

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10638

Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2021/2024 - Validation de projet

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10639

Renouvellement de la convention "AMBASSADONNEUR" entre la Ville de Lorient et l'Etablissement Français du Sang

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🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
10632

Délibération portant bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Lorient pour la déclinaison opérationnelle du projet hydrogène/ BioGnv de Lorient agglomération

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10635

Bilan des acquisitions et cessions foncières - Bilan annuel 2021

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10642

ZAC du Péristyle — Avenant n°4 au contrat de maîtrise d'oeuvre urbaine

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🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
10620

Organisation d'un concours de photographies de voyage dans le cadre du Festival "En route pour le Monde 2022"

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10627

Renouvellement du détachement d'agents auprès du Théâtre de Lorient regroupant les activités du Grand Théâtre et du Centre Dramatique National de Lorient

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❤️ Social & Santé 2 délibérations
10625

Création d'une commission consultative paritaire commune avec le CCAS

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10626

Comité social territorial et formation spécialisée en matière de santé de sécurité et de conditions de travail

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🏛️ Administration 2 délibérations
10629

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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10630

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2022

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🌱 Environnement 2 délibérations
10636

Ensemble immobilier de l'Orientis — Immeuble MASCARIN copropriété Chazelles - Servitude de passage d'un réseau privé d'eaux usées par deux lots appartenant à la Ville

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10640

Signature d'une convention de financement fixant les modalités de partenariat entre Lorient Agglomération la Ville de Lorient et PROCIVIS MORBIHAN dans le cadre des OPAH copropriétés privées

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🤝 Vie associative 1 délibération
10619

Convention de partenariat entre l'Association des Ateliers d'Artistes (AAA) et la Ville de Lorient

45
⚽ Sport 1 délibération
10641

Subvention pour "évènements sportifs et actions spécifiques"

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WEB datagouv_misc:lorient:2022-05
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