Conseil municipal du 2023-03 — Lorient

Finances & Budget 14 délibérations

Budget Primitif 2023 — Subventions de fonctionnement

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Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

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Budget Principal 2023

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Budget Primitif 2023 — Subvention EPCC Théâtre de Lorient

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Budget Primitif 2023 — Subventions EPCC Ecole Européenne Supérieure dArts - EESAB

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Budget Primitif 2023 — Subvention de fonctionnement - Mission Locale

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Budget 2023 — Création clôture et ajustement - Autorisation de programme - Crédits de paiements

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Gestion des emprunts — Politique dendettement - Ville de Lorient

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Budget Annexe des Pompes Funèbres 2023

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Budget Annexe du Centre de Formation des Apprentis 2023

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Budget Annexe de la Restauration 2023

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Budget Annexe du Crématorium 2023

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Budget Primitif 2023 — Subventions d'équipement et Fonds de Concours

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Budget Primitif 2023 — Fiscalité locale - Taux dimposition 2023

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Autres decisions 11 délibérations

Voeu du Conseil Municipal de Lorient : crise de la pêche

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Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à la Ville de Lorient

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Ecole Européenne Supérieure dArt de Bretagne - Avenant financier 2023 à la convention globale de fonctionnement

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Programmation 2023 du Contrat de Ville

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Dénomination des voies nouvelles et des squares existants

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Révision des Fonds dAides aux Jeunes

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Avenant à la convention passée entre la Ville de LORIENT et LORIENT AGGLOMERATION pour la fréquentation du Restaurant Municipal de lOrientis

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Convention pour la gestion du jardin partagé de Frébault

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Plan de Résilience Energétique — Convention entre la Ville de Lorient et lAgence Locale de lEnergie ALOEN

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C'onclusion de l'avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la C'AF

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Voeu du Conseil Municipal de Lorient : l'Ecole Européenne Supérieure dArt de Bretagne (Eesab)

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Environnement 8 délibérations

Plan numérique dans les écoles — conventions avec Morbihan énergies pour raccorder trois écoles à la fibre optique

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Réseau des médiathèques — Vente de documents

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Personnel communal — Tableau des emplois et des effectifs au 1er janvier 2023

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Engagement dagents contractuels sur emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire nait pu être recruté

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Personnel Communal — Modification du tableau des emplois et des effectifs

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Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des Halles de MERVILLE - Autorisation de s'ignature

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Site de lOrientis — Le Patio - Acquisition d'un plateau de bureaux auprès de Lorient Agglomération

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Création et exploitation du réseau de chaleur de Lorient "Lanveur" - Convention de délégation de service public - Avenant n°5

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Urbanisme & Travaux 5 délibérations

ZAC du Manio — Approbation de lavenant n°4 au marché de maîtrise d'½uvre

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Rues de Kerguestenen et Lanveur (parc Gagarine) - Echange de parcelles avec Lorient Agglomération dans le cadre de la création d'un data center pour Lorient Agglomération

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Budget Annexe de la ZAC du Péristyle 2023

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Budget Annexe de la ZAC du Manio 2023

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Budget Annexe de la ZAC de Bodélio 2023

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Social & Santé 4 délibérations

Révision du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)

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Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur des sinistrés de Turquie et de Syrie

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Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur du peuple ukrainien

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Convention entre la Ville de Lorient et le Comité dOeuvres Sociales du Pays de Lorient

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Sport 4 délibérations

Foyer Laïque de Keryado (section football) - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'accueil d'un groupe de jeunes footballeurs du club des Bohemians de Galway

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Répartition des subventions de fonctionnement aux associations sportives et scolaires - Année 2023 - Convention de versement de subventions supérieures à 23 000 ¤

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Protocole transactionnel — Réfection de la pelouse du stade Yves Allainmat en août 2022

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Budget Annexe des Piscines 2023

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Transport & Mobilité 3 délibérations

Révision de laide à la mobilité internationale à destination des associations et des établissements scolaires lorientais

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ZAC du Péristyle — Programme groupe Giboire SAS O.C.D.L - Parking public de la Place dArmes - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de longue durée de places de stationnement

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Budget Annexe des Parkings 2023

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Culture & Patrimoine 3 délibérations

Festival Interceltique de Lorient — Convention financière

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Reconduction de la commercialisation de billets pour la visite guidée de la Base de Sous-Marins/bloc K3 le Sous-Marin Flore S-645 le Musée Sous-Marin et la Cité de la Voile Éric Tabarly - Autorisation de signer la convention

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Convention de mutualisation entre le Musée National de la Marine et la Ville de Lorient pour le portage d'une AMO sur le site de la Citadelle

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Vie associative 2 délibérations

Convention avec l'Association C'ompagnons Bâtisseurs de Bretagne pour la mise en oeuvre d'actions auprès des personnes âgées fragiles et dans les quartiers prioritaires de la Ville - Renouvellement

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S'outien à l'initiative de L'Association Indépendante des Parents d'Elèves de KEROMAN (AIPEK)

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Administration 2 délibérations

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 février 2023

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Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

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2023-03

Délibérations (56)