Conseil municipal du 2023-02 — Lorient

Environnement 10 délibérations

Centre de Formation de Apprentis — Reproduction et représentation d'½uvres protégées à des fins pédagogiques - Signature d'un contrat avec le centre français d'exploitation du droit de copie

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Marchés de travaux d'entretien de voiries et de petits travaux d'extension de réseaux deaux pluviales - Constitution d'un groupement de commandes

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Réseau des médiathèques — Demande dadhésion à l'association des ludothèques de France

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Réseau de chaleur de Bodélio — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2021/2022

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Réseau de chaleur de Lanveur — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2021/2022

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SPL BOIS ÉNERGIE RENOUVELABLE — Rapport d'administration de la société publique locale pour l'exercice 2021/2022

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Modification n°5 du PLU de Lorient — Lancement d'une évaluation environnementale et de la concertation préalable

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Convention de moyens entre la Ville de Lorient et la SPL Bois Energie Renouvelable

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Rapport sur la situation de la Ville de Lorient au regard du développement durable - Année 2022

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Démarche de renouvellement du label Territoire Engagé Climat-Air-Energie (ancien Cit'ergie)

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Autres decisions 9 délibérations

Maison des étudiants — 12 bis rue de Lanveur - Déclassement

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Autorisation dentrée d'un don doeuvre dans la collection picturale de la Ville de Lorient

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Prise de participation à laugmentation du capital de la SAS BreizhImmo

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Mise en ½uvre d'une agora des Jeunes

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Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

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D'ébat d'Orientations Budgétaires 2023

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Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

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Indemnité de cherté de vie — Congé bonifié à Mayotte

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Adhésion au bloc de compétences insécables assurées par le centre de gestion de la fonction publique du Morbihan - Taux 2023

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Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Autorisation dentrée d'acquisitions doeuvres dans les collections du musée de la Compagnie des Indes - Legs de M. Maurice LOY

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Autorisation dentrée d'acquisition doeuvre dans les collections du musée de la Compagnie des Indes

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Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et Morbihan Habitat dans le cadre de la démarche "Gestion des cafards dans les logements de Morbihan Habitat"

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La Cardonière (Lieu — dit Kegoal) - Cession de terrain à la SARL LORIF

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ZAC de Bodélio — Secteur 1 - Engagement de contribution complémentaire pour la desserte électrique entre la Ville de Lorient et Morbihan Energies

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Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Lorient pour la déclinaison opérationnelle du projet hydrogène BioGNV de Lorient Agglomération

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Social & Santé 4 délibérations

C'onservatoire à rayonnement départemental (CRD) - Convention de partenariat avec les structures d'accueil social et handicap

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Subventions d'équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs publics

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Nombre de suppléants au sein de la formation spécialisée en matière de santé de sécurité et de conditions de travail

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Mise à disposition de personnel auprès du comité d'½uvres sociales du pays de Lorient

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Ressources humaines 3 délibérations

Centre de Formation des Apprentis — Convention dagrément du CFA par la branche professionnelle des mareyeurs-expéditeurs pour le déploiement de parcours de formation préparant au CQP "acheteur vendeur marée"

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Centre de Formation des Apprentis — Convention dagrément du CFA par la branche professionnelle des mareyeurs-expéditeurs pour le déploiement de parcours de formation préparant au CQP "employé polyvalent des produits de la mer"

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Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du forum de lapprentissage à LORIENT

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Culture & Patrimoine 3 délibérations

Musée de la compagnie des Indes — Dépôt de céramiques de Chine - Paire de vases Cumberbatch écuelle du Roi Louis XV Terrine carpe dragon assiette "Chasse à la baleine"

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C'onservatoire à Rayonnement Départemental de L'orient - Convention de partenariat entre la ville de L'orient et le Festival Interceltique de L'orient (FIL) portant sur le projet artistique et pédagogique avec le groupe Poppy S'eeds

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Convention d'objectifs l'iée à l'animation et à la gestion du local "Point info" au s'ein de la galerie c'ommerciale de kervénanec

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Administration 2 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

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Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Grille tarifaire — Secteur de la petite enfance - Année 2023

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Lieux d'accueil enfants parents renouvellement de la convention d'objectifs et de financement de la prestation de service et du bonus territoire Ctg entre la CAF du Morbihan et la Ville de Lorient pour la période 2022-2025

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Sécurité 2 délibérations

Commissions municipales — Modification de la composition des commissions

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Installation d'une conseillère municipale

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Finances & Budget 1 délibération

Centre de Formation des Apprentis — Conseil Régional de Bretagne - Convention dattribution d'une subvention dans le cadre du dispositif apprentissage - Axe 3 : soutenir les projets daccompagnement des apprentis porteurs de troubles dys

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Vie associative 1 délibération

Rénovation des halles de Merville — Attribution du concours de maîtrise doeuvre

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Sport 1 délibération

Modernisation du Stade YVES ALLAINMAT — Désignation des trois équipes de maîtrise doeuvre admises à concourir

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2023-02

Délibérations (44)