Conseil municipal du 2023-02

🌱 Environnement 11 délibérations

22885

Centre de Formation de Apprentis — Reproduction et représentation d'½uvres protégées à des fins pédagogiques - Signature d'un contrat avec le centre français d'exploitation du droit de copie

45

22887

Centre de Formation des Apprentis — Convention d'agrément du CFA par la branche professionnelle des mareyeurs-expéditeurs pour le déploiement de parcours de formation préparant au CQP "acheteur vendeur marée"

45

22888

Centre de Formation des Apprentis — Convention d'agrément du CFA par la branche professionnelle des mareyeurs-expéditeurs pour le déploiement de parcours de formation préparant au CQP "employé polyvalent des produits de la mer"

45

22890

Marchés de travaux d'entretien de voiries et de petits travaux d'extension de réseaux d'eaux pluviales - Constitution d'un groupement de commandes

45

22897

Réseau des médiathèques — Demande d'adhésion à l'association des ludothèques de France

45

22899

Réseau de chaleur de Bodélio — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2021/2022

45

22900

Réseau de chaleur de Lanveur — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2021/2022

45

22901

SPL BOIS ÉNERGIE RENOUVELABLE — Rapport d'administration de la société publique locale pour l'exercice 2021/2022

45

22911

Modification n°5 du PLU de Lorient — Lancement d'une évaluation environnementale et de la concertation préalable

45

22920

Rapport sur la situation de la Ville de Lorient au regard du développement durable - Année 2022

45

22921

Démarche de renouvellement du label Territoire Engagé Climat-Air-Energie (ancien Cit'ergie)

45

📄 Autres decisions 10 délibérations

22865

Maison des étudiants — 12 bis rue de Lanveur - Déclassement

45

22891

Autorisation d'entrée d'un don d'oeuvre dans la collection picturale de la Ville de Lorient

45

22903

Prise de participation à l'augmentation du capital de la SAS BreizhImmo

45

22905

Mise en ½uvre d'une agora des Jeunes

45

22907

Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

45

22914

Débat d'Orientations Budgétaires 2023

45

22915

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45

22919

Convention de moyens entre la Ville de Lorient et la SPL Bois Energie Renouvelable

45

22923

Indemnité de cherté de vie — Congé bonifié à Mayotte

45

22924

Adhésion au bloc de compétences insécables assurées par le centre de gestion de la fonction publique du Morbihan - Taux 2023

45

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations

22892

Autorisation d'entrée d'acquisitions d'oeuvres dans les collections du musée de la Compagnie des Indes - Legs de M. Maurice LOY

45

22896

Autorisation d'entrée d'acquisition d'oeuvre dans les collections du musée de la Compagnie des Indes

45

22904

Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et Morbihan Habitat dans le cadre de la démarche "Gestion des cafards dans les logements de Morbihan Habitat"

45

22908

La Cardonière (Lieu — dit Kegoal) - Cession de terrain à la SARL LORIF

45

22910

ZAC de Bodélio — Secteur 1 - Engagement de contribution complémentaire pour la desserte électrique entre la Ville de Lorient et Morbihan Energies

45

22912

Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Lorient pour la déclinaison opérationnelle du projet hydrogène BioGNV de Lorient Agglomération

45

❤️ Social & Santé 4 délibérations

22895

Conservatoire à rayonnement départemental (CRD) - Convention de partenariat avec les structures d'accueil social et handicap

45

22909

Subventions d'équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs publics

45

22922

Nombre de suppléants au sein de la formation spécialisée en matière de santé de sécurité et de conditions de travail

45

22925

Mise à disposition de personnel auprès du comité d'½uvres sociales du pays de Lorient

45

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations

22893

Musée de la compagnie des Indes — Dépôt de céramiques de Chine - Paire de vases Cumberbatch écuelle du Roi Louis XV Terrine carpe dragon assiette "Chasse à la baleine"

45

22894

Conservatoire à Rayonnement Départemental de Lorient - Convention de partenariat entre la ville de Lorient et le Festival Interceltique de Lorient (FIL) portant sur le projet artistique et pédagogique avec le groupe Poppy Seeds

45

22902

Convention d'objectifs liée à l'animation et à la gestion du local "Point info" au sein de la galerie commerciale de kervénanec

45

🏛️ Administration 2 délibérations

22866

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45

22916

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

45

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations

22884

Grille tarifaire — Secteur de la petite enfance - Année 2023

45

22906

Lieux d'accueil enfants parents renouvellement de la convention d'objectifs et de financement de la prestation de service et du bonus territoire Ctg entre la CAF du Morbihan et la Ville de Lorient pour la période 2022-2025.

45

🛡️ Sécurité 2 délibérations

22917

Commissions municipales — Modification de la composition des commissions

45

22918

Installation d'une conseillère municipale

45

💶 Finances & Budget 1 délibération

22886

Centre de Formation des Apprentis — Conseil Régional de Bretagne - Convention d'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif apprentissage - Axe 3 : soutenir les projets d'accompagnement des apprentis porteurs de troubles dys

45

👥 Ressources humaines 1 délibération

22889

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du forum de l'apprentissage à LORIENT

45

🤝 Vie associative 1 délibération

22898

Rénovation des halles de Merville — Attribution du concours de maîtrise d'oeuvre

45

⚽ Sport 1 délibération

22913

Modernisation du Stade YVES ALLAINMAT — Désignation des trois équipes de maîtrise d'oeuvre admises à concourir

45

Délibérations (44)