Conseil municipal du 2023-05
31
délibérations
7
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
4
Enfance & Jeunesse
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Débloquer le résumé IADélibérations (31)
Chambre Régionale des Comptes — Examen des comptes et de la gestion de la commune de Lorient - Exercices 2015 et suivants - Bilan des actions entreprises
45Désignation d'un / d'une secrétaire de séance
45Question orale du Groupe Lorient en Commun par Damien GIRARD - Faire de Lorient "une zone de liberté LGBTQIA+"
45Ajustement du dispositif des sujétions ouvrant droit à réduction de la durée annuelle de travail
45Compte de Gestion 2022 de Monsieur Le Trésorier Principal Municipal
45Décision Modificative n°1
45AP/CP 2023 - Ajustement
45Travaux entretien voiries — 2 lots - Groupement de commandes Ville/Lorient Agglomération - Attribution
45Lorient — Bilan des acquisitions et cessions foncières de l'année 2022
45Lorient — ZAC de la Cardonnière lot 19 - Cession de terrain à la société Technitoit
45Lorient — ZAC de Kerulvé - Cession de terrains à la société Presqu'ile Investissement
45Lorient — Zones d'aménagement concerté - comptes rendus d'activités 2022
45Bourse au permis "ROULEZ JEUNESSE" — Attribution
45Signature de la convention pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales sexuelles et sexistes - L'Ecoutille et subvention au CIDFF (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles)
45Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat pour l'année 2023
45Convention de partenariat avec l'Association SESAM pour le fonctionnement du lieu d'accueil Enfant-Parents (LAEP) LES KORRIGANS géré par la Ville de Lorient
45Centre de Formation des Apprentis — Convention de versement d'une subvention d'investissement dans le cadre d'un appel à projet lancé par OPCO Mobilités pour l'investissement et l'innovation pédagogique dans les CFA de la mobilité
45Compte Administratif 2022 — Examen et vote
45Compte Administratif 2022 — Affectation des résultats
45Compte Administratif 2022 — Désignation d'un président de séance
45Convention globale d'objectifs (2022 — 2025) - Plateau en Toute Liberté - Avenant n°1
45Biennale "Petits formats" de la Société Lorientaise des beaux-Arts" - Prix de la Ville de Lorient
45Modification du tableau des emplois et des effectifs
45Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 2023
45Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu
45Renouvellement de convention de partenariat avec les CEMEA
45SEMBREIZH — Augmentation du capital de la SEM et modifications statutaires
45Subvention pour "Évènements sportifs et actions spécifiques"
45Commissions municipales — Modifications
45Conservatoire à Rayonnement Départemental - Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) - Convention financière
45Pour la promotion de la coéducation et du bien vivre ensemble - Les projets de parents d'élèves des écoles publiques de Lorient
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