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CM

2023-05

Lorient 31 délibérations

31

délibérations

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

4

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (31)

Autres decisions 7 délibérations

Chambre Régionale des Comptes — Examen des comptes et de la gestion de la commune de L'orient - Exercices 2015 et s'uivants - Bilan des actions entreprises

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Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

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Question orale du Groupe Lorient en Commun par Damien GIRARD - Faire de Lorient "une zone de liberté LGBTQIA+"

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Ajustement du dispositif des sujétions ouvrant droit à réduction de la durée annuelle de travail

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Compte de Gestion 2022 de Monsieur Le Trésorier Principal Municipal

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Décision Modificative n°1

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AP/CP 2023 - Ajustement

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Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Travaux entretien voiries — 2 lots - Groupement de commandes Ville/Lorient Agglomération - Attribution

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Lorient — Bilan des acquisitions et cessions foncières de l'année 2022

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Lorient — ZAC de la Cardonnière lot 19 - Cession de terrain à la société Technitoit

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Lorient — ZAC de Kerulvé - Cession de terrains à la société Presqu'ile Investissement

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Lorient — Zones d'aménagement concerté - comptes rendus d'activités 2022

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Enfance & Jeunesse 4 délibérations

Bourse au permis "ROULEZ JEUNESSE" — Attribution

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Signature de la convention pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales sexuelles et sexistes - LEcoutille et subvention au CIDFF (Centre dInformation sur les Droits des Femmes et des Familles)

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Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat pour l'année 2023

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Convention de partenariat avec l'Association SESAM pour le fonctionnement du lieu d'accueil Enfant-Parents (LAEP) LES KORRIGANS géré par la Ville de Lorient

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Environnement 3 délibérations

Convention globale d'objectifs (2022 — 2025) - Plateau en Toute Liberté - Avenant n°1

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Biennale "Petits formats" de la Société Lorientaise des beaux-Arts" - Prix de la Ville de Lorient

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Modification du tableau des emplois et des effectifs

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Finances & Budget 3 délibérations

Compte Administratif 2022 — Examen et vote

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Compte Administratif 2022 — Affectation des résultats

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Compte Administratif 2022 — Désignation d'un président de séance

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Administration 2 délibérations

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 2023

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Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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Vie associative 1 délibération

Renouvellement de convention de partenariat avec les CEMEA

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Ressources humaines 1 délibération

SEMBREIZH — Augmentation du capital de la SEM et modifications statutaires

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Sport 1 délibération

Subvention pour "Évènements sportifs et actions spécifiques"

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Sécurité 1 délibération

Commissions municipales — Modifications

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Culture & Patrimoine 1 délibération

C'onservatoire à Rayonnement Départemental - Société des Editeurs et Auteurs de Musique (S'EAM) - Convention financière

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Éducation 1 délibération

Pour la promotion de la coéducation et du bien vivre ensemble - Les projets de parents délèves des écoles publiques de Lorient

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Transport & Mobilité 1 délibération

Centre de Formation des Apprentis — Convention de versement d'une subvention d'investissement dans le cadre d'un appel à projet lancé par OPCO Mobilités pour linvestissement et linnovation pédagogique dans les CFA de la mobilité

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