Conseil municipal du 2023-05

Lorient 2023-05 31 délibérations
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31

délibérations

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

4

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (31)

📄 Autres decisions 7 délibérations
23047

Chambre Régionale des Comptes — Examen des comptes et de la gestion de la commune de Lorient - Exercices 2015 et suivants - Bilan des actions entreprises

45
23050

Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

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23052

Question orale du Groupe Lorient en Commun par Damien GIRARD - Faire de Lorient "une zone de liberté LGBTQIA+"

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23065

Ajustement du dispositif des sujétions ouvrant droit à réduction de la durée annuelle de travail

45
23067

Compte de Gestion 2022 de Monsieur Le Trésorier Principal Municipal

45
23071

Décision Modificative n°1

45
23072

AP/CP 2023 - Ajustement

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🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
23046

Travaux entretien voiries — 2 lots - Groupement de commandes Ville/Lorient Agglomération - Attribution

45
23051

Lorient — Bilan des acquisitions et cessions foncières de l'année 2022

45
23055

Lorient — ZAC de la Cardonnière lot 19 - Cession de terrain à la société Technitoit

45
23056

Lorient — ZAC de Kerulvé - Cession de terrains à la société Presqu'ile Investissement

45
23070

Lorient — Zones d'aménagement concerté - comptes rendus d'activités 2022

45
👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations
23061

Bourse au permis "ROULEZ JEUNESSE" — Attribution

45
23062

Signature de la convention pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales sexuelles et sexistes - L'Ecoutille et subvention au CIDFF (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles)

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23073

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat pour l'année 2023

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23074

Convention de partenariat avec l'Association SESAM pour le fonctionnement du lieu d'accueil Enfant-Parents (LAEP) LES KORRIGANS géré par la Ville de Lorient

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💶 Finances & Budget 4 délibérations
23064

Centre de Formation des Apprentis — Convention de versement d'une subvention d'investissement dans le cadre d'un appel à projet lancé par OPCO Mobilités pour l'investissement et l'innovation pédagogique dans les CFA de la mobilité

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23068

Compte Administratif 2022 — Examen et vote

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23069

Compte Administratif 2022 — Affectation des résultats

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23075

Compte Administratif 2022 — Désignation d'un président de séance

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🌱 Environnement 3 délibérations
23058

Convention globale d'objectifs (2022 — 2025) - Plateau en Toute Liberté - Avenant n°1

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23060

Biennale "Petits formats" de la Société Lorientaise des beaux-Arts" - Prix de la Ville de Lorient

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23066

Modification du tableau des emplois et des effectifs

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🏛️ Administration 2 délibérations
23049

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 2023

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23053

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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🤝 Vie associative 1 délibération
23045

Renouvellement de convention de partenariat avec les CEMEA

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👥 Ressources humaines 1 délibération
23048

SEMBREIZH — Augmentation du capital de la SEM et modifications statutaires

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Sport 1 délibération
23054

Subvention pour "Évènements sportifs et actions spécifiques"

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🛡️ Sécurité 1 délibération
23057

Commissions municipales — Modifications

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🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
23059

Conservatoire à Rayonnement Départemental - Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) - Convention financière

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🎓 Éducation 1 délibération
23063

Pour la promotion de la coéducation et du bien vivre ensemble - Les projets de parents d'élèves des écoles publiques de Lorient

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WEB datagouv_misc:lorient:2023-05
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