Conseil municipal du 2023-10

Lorient 2023-10 54 délibérations
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54

délibérations

13

Finances & Budget

11

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (54)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
26186

Budget Supplémentaire 2023

45
26190

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
26203

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
26205

Budget Supplémentaire 2023

45
26210

SEM Lorient Keroman — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2022

45
26211

SEMBREIZH — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2022

45
26212

SEGEPEX — Rapport d'administration de la société d'économie mixte pour l'exercice 2022

45
26213

SEM Loris — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2022

45
26215

Ajout d'une subvention supplémentaire Lorient ville fleurie

45
26216

XSEA — Rapport d'administration de la société d'économie mixte pour l'exercice 2022

45
26218

Noël à LUDWIGSHAFEN 2023 — Fixation de tarifs

45
26219

Attribution d'une subvention exceptionnelle - Mouvement Européen Morbihan

45
26224

Subvention exceptionnelle pour le Patronage Laïque de Lorient

45
📄 Autres decisions 11 délibérations
26178

SEMBREIZH — Prise de participation au capital d'une société de projet créée dans le cadre de l'opération de promotion immobilière ' Polunik ' quartier Kerfréhour à Lanester

45
26180

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification de la désignation

45
26181

Installation d'un conseiller municipal

45
26183

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45
26187

Avenant 2 à la convention Action C½ur de Ville de Lorient

45
26188

Marché de mobilier urbain n°14129 — Avenant n°3

45
26198

Engagement d'agents contractuels

45
26202

Adoption du référentiel comptable M57 et d'un règlement budgétaire et financier

45
26208

Avenant 2 à la convention Action C½ur de Ville de Lorient

45
26221

Convention de dépôt d'éléments issus de l'épave "Le Prince de Conty" appartenant au DRASSM (Département des Recherches Archéologiques Subaquatiques et Sous-Marines)

45
26225

Convention passée entre l'Etat et la Ville de Lorient pour la fréquentation du restaurant municipal de l'Orientis

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
26179

SEMBREIZH — Prise de participation au capital d'une société de projet créée dans le cadre de la concession d'aménagement du centre-ville de Saint-Brieuc

45
26191

Droit de Préemption Urbain Renforcé — Extension de périmètre à deux copropriétés dans le cadre de l'OPAH copropriétés dégradées

45
26193

69 boulevard Cosmao Dumanoir — Local d'activité - Acquisition foncière

45
26194

Quartier du Moustoir — Constitution de réserve foncière - Acquisition d'une maison d'habitation au 37 rue François Le Levé

45
26195

ZAC du péristyle — Avenant n°5 au contrat de maîtrise d'½uvre urbaine

45
🛡️ Sécurité 5 délibérations
26182

Modification de la composition de la commission municipale "Bien Vivre"

45
26192

Bois du Château — Entrée ouest - Acquisition d'un local pour une antenne de la Police Municipale

45
26209

Adhésion au Cerema (Centre d'études et d'expertise sur les risques l'environnement la mobilité et l'aménagement)

45
26214

Conditions de mise à disposition des salles municipales - Demandes émanant des partis politiques

45
26222

Mise en ½uvre d'une convention de participation pour le risque prévoyance - Choix de l'opérateur et participation financière de la Collectivité

45
❤️ Social & Santé 4 délibérations
26189

Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur du peuple lybien

45
26196

Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan pour la mise en ½uvre de la mission d'inspection en santé et sécurité au travail

45
26206

Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur du peuple marocain

45
26227

Convention de partenariat avec l'association Loisirs Pluriel du Pays de Lorient pour l'accueil de loisirs sans hébergement

45
🤝 Vie associative 3 délibérations
26184

Renouvellement de la convention de partenariat avec le Groupement de Défense Sanitaire Apicole du Morbihan (GDSA56) pour l'entretien du rucher Chevassu

45
26217

Délibération d'attribution — Bourse au permis

45
26220

Modification de la procédure et du règlement d'attribution de la Bourse au Permis

45
🏛️ Administration 3 délibérations
26185

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
26230

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
26231

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2023

45
🌱 Environnement 3 délibérations
26199

Modification du tableau des emplois et des effectifs - Création et suppression d'emplois

45
26207

Plan numérique dans les écoles — Convention avec Morbihan énergies pour raccorder l'école de Keroman à la fibre optique

45
26228

Maison des Associations — Approbation du nouveau règlement intérieur

45
⚽ Sport 2 délibérations
26197

Participation financière de la Ville de Lorient aux abonnements de transport public sur les trajets domicile-travail en faveur du personnel municipal - Avenant à la convention entre la Ville de Lorient et l'exploitant du réseau de transport lorientais RD Lorient Agglomération - Renouvellement de la convention à compter du 1er janvier 2024

45
26204

Modernisation du Stade Yves ALLAINMAT et du Parc Sportif Urbain du Moustoir

45
👥 Ressources humaines 2 délibérations
26201

Convention de mutualisation d'un emploi de chauffeur entre la Ville de Lorient et Lorient Agglomération

45
26223

Convention de partenariat pour l'organisation des accueils collectifs de mineurs par le Patronage Laïque de Lorient et le Foyer Laïque de Keryado

45
🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
26177

Conventions de partage de deux logiciels avec Lorient Agglomération pour la gestion de la photothèque et la gestion du patrimoine

45
👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
26226

Salon du livre jeunesse — Edition 2023 - Convention de partenariat

45
🎓 Éducation 1 délibération
26229

Restructuration du groupe scolaire de Merville - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre

45
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