Conseil municipal du 2023-10 — Lorient

Finances & Budget 13 délibérations

Budget Supplémentaire 2023

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Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

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Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

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Budget Supplémentaire 2023

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SEM Lorient Keroman — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2022

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SEMBREIZH — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2022

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SEGEPEX — Rapport dadministration de la société déconomie mixte pour l'exercice 2022

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SEM Loris — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2022

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Ajout d'une subvention supplémentaire Lorient ville fleurie

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XSEA — Rapport dadministration de la société déconomie mixte pour l'exercice 2022

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Noël à LUDWIGSHAFEN 2023 — Fixation de tarifs

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Attribution d'une subvention exceptionnelle - Mouvement Européen Morbihan

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Subvention exceptionnelle pour le Patronage Laïque de Lorient

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Autres decisions 11 délibérations

SEMBREIZH — Prise de participation au capital d'une société de projet créée dans le cadre de l'opération de promotion immobilière ' Polunik ' quartier Kerfréhour à Lanester

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Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification de la désignation

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Installation d'un conseiller municipal

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Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

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Avenant 2 à la convention Action C½ur de Ville de Lorient

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Marché de mobilier urbain n°14129 — Avenant n°3

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Engagement dagents contractuels

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Adoption du référentiel comptable M57 et d'un règlement budgétaire et financier

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Avenant 2 à la convention Action C½ur de Ville de Lorient

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Convention de dépôt d'éléments issus de l'épave "Le Prince de C'onty" appartenant au DRASSM (Département des Recherches Archéologiques S'ubaquatiques et S'ous-Marines)

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Convention passée entre l'Etat et la Ville de Lorient pour la fréquentation du restaurant municipal de lOrientis

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Sécurité 6 délibérations

Modification de la c'omposition de la commission municipale "Bien Vivre"

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Bois du Château — Entrée ouest - Acquisition d'un local pour une antenne de la Police Municipale

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Convention avec le C'entre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan pour la mise en ½uvre de la mission d'inspection en s'anté et sécurité au travail

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Adhésion au Cerema (Centre détudes et dexpertise sur les risques l'environnement la mobilité et l'aménagement)

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C'onditions de mise à disposition des s'alles municipales - Demandes émanant des partis politiques

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Mise en ½uvre d'une convention de participation pour le risque prévoyance - Choix de l'opérateur et participation financière de la Collectivité

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Urbanisme & Travaux 5 délibérations

SEMBREIZH — Prise de participation au capital d'une société de projet créée dans le cadre de la concession d'aménagement du centre-ville de Saint-Brieuc

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Droit de Préemption Urbain Renforcé — Extension de périmètre à deux copropriétés dans le cadre de lOPAH copropriétés dégradées

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69 boulevard Cosmao Dumanoir — Local d'activité - Acquisition foncière

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Quartier du Moustoir — Constitution de réserve foncière - Acquisition d'une maison dhabitation au 37 rue François Le Levé

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ZAC du péristyle — Avenant n°5 au contrat de maîtrise d'½uvre urbaine

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Vie associative 3 délibérations

Renouvellement de la convention de partenariat avec le Groupement de Défense Sanitaire Apicole du Morbihan (GDSA56) pour l'entretien du rucher Chevassu

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Délibération d'attribution — Bourse au permis

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Modification de la procédure et du règlement d'attribution de la Bourse au Permis

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Administration 3 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2023

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Social & Santé 3 délibérations

Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur du peuple lybien

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Attribution d'une subvention exceptionnelle de solidarité en faveur du peuple marocain

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Convention de partenariat avec l'association Loisirs Pluriel du Pays de Lorient pour l'accueil de loisirs sans hébergement

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Environnement 3 délibérations

Modification du tableau des emplois et des effectifs - Création et suppression d'emplois

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Plan numérique dans les écoles — Convention avec Morbihan énergies pour raccorder l'école de Keroman à la fibre optique

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Maison des Associations — Approbation du nouveau règlement intérieur

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Sport 2 délibérations

Participation financière de la Ville de Lorient aux abonnements de transport public sur les trajets domicile-travail en faveur du personnel municipal - Avenant à la convention entre la Ville de Lorient et lexploitant du réseau de transport lorientais RD Lorient Agglomération - Renouvellement de la convention à compter du 1er janvier 2024

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Modernisation du Stade Yves ALLAINMAT et du Parc Sportif Urbain du Moustoir

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Ressources humaines 2 délibérations

Convention de mutualisation d'un emploi de chauffeur entre la Ville de Lorient et Lorient Agglomération

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Convention de partenariat pour l'organisation des accueils collectifs de mineurs par le Patronage Laïque de Lorient et le Foyer Laïque de Keryado

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Culture & Patrimoine 1 délibération

Conventions de partage de deux l'ogiciels avec L'orient Agglomération pour la gestion de la photothèque et la gestion du patrimoine

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Enfance & Jeunesse 1 délibération

Salon du livre jeunesse — Edition 2023 - Convention de partenariat

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Éducation 1 délibération

Restructuration du groupe scolaire de Merville - Lancement du concours de maîtrise doeuvre

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2023-10

Délibérations (54)