Conseil municipal du 2023-06 — Lorient

Autres decisions 11 délibérations

Renouvellement du dispositif des services civiques au sein de la collectivité

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Décision Modificative N°2

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Convention pour la sauvegarde des sépultures des Morts pour la France

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Convention Eclaireuses et Eclaireurs de France pour l'organisation de centres de loisirs

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Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

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Approbation du règlement intérieur du Centre de Supervision Urbain et mise à jour de la charte éthique de vidéoprotection

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Octroi de la protection fonctionnelle à deux conseillers municipaux

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Schéma des achats d'urables Ville de L'orient

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Classement doffice de la rue Gobert dans le domaine public communal

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Mise à jour du règlement de l'occupation commerciale du domaine public 2023

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Plan Ambition Ecoles 2035

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Environnement 6 délibérations

Modification du tableau des emplois et des effectifs

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Mutualisation de lemploi de chauffeur du Maire / Président - Autorisation de signature d'une convention avec Lorient Agglomération

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Réseau des médiathèques — Convention avec l'association Valentin Hauy pour permettre laccès à la culture aux personnes aveugles et malvoyantes

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Service autopartage: délégation de gestion du service à la Ville - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville et Morbihan Energies - Mandat de gestion entre la Ville et la société CLEM - Autorisations de signatures - Approbation des tarifs du service

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Réseaux de chaleur : avenant n°4 à la convention de concession du réseau de chaleur Bodélio et avenant n°6 à la convention de concession du réseau de chaleur Lanveur

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Autorisation de signature de lavenant N°2 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain : quartiers Bois du Château et Kervenanec Nord

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Ressources humaines 5 délibérations

Centre de formation des apprentis — Emplois de formateurs - Conditions d'engagement et de renouvellement

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Engagement dagents contractuels sur emploi permanent au regard des besoins des services lorsque aucun fonctionnaire n'a pu être recruté

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Centre de Formation des Apprentis — Convention de formation conclue au titre d'un contrat dapprentissage avec un employeur de la Fonction Publique Territoriale et des établissements en relevant - Modification de la convention-type

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Renouvellement de la convention de partage de logiciel et de données : informations de marées en application mobile

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Avis sur le schéma d'accueil et dhabitat des gens du voyage du Morbihan 2023-2029

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Vie associative 4 délibérations

Convention entre l'association "Les amis de Polig Monjarret" et la Ville de Lorient concernant le don d'une sculpture de Bernard Potel

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Smart City : Convention de partenariat avec Lorient Agglomération - Avenant 1

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Le Booster — Projet de territoire attribution de bourse

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Attribution du n'om ORDRE N'ATIONAL DU MERITE pour le rond-point s'itué à l'intersection des boulevards du Scorff et René L'aënnec

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Administration 4 délibérations

Palais des congrès — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2022

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Fourrière automobile — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2022

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Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mai 2023

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Sport 3 délibérations

Modernisation du stade Yves Allainmat — Attribution du concours de maîtrise doeuvre

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Année 2023 — Répartition des subventions d'animation sportive aux associations sportives

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Convention de versement de subvention à la SAS CEP Lorient Breizh Basket

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Social & Santé 3 délibérations

Réseau des médiathèques — Convention de partenariat avec des structures de laction éducative sociale et médico-sociale

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Information sur les missions du Pôle Ressources Handicap du Morbihan et proposition de convention avec trois associations ½uvrant pour les missions du Pôle

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Convention prévention spécialisée

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Finances & Budget 3 délibérations

Attributions de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

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Attribution de subvention à lAmicale des Sapeurs-pompiers pour l'organisation du bal des pompiers le 13 juillet 2023

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Centre Nautique de Lorient — Convention pluriannuelle d'objectifs subvention d'équipement

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Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Nouvelle convention d'objectifs et de financement de la Prestation de Service "Relais Petite Enfance" des missions renforcées et du Bonus Territoire CTG entre la Ville de LORIENT et la Caisse dAllocation Familiales du Morbihan pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025

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Ouverture d'un nouveau Lieu d'Accueil Enfants Parents sur le quartier de Bois-du-Château. Le LAEP "les lutins dElsa" fonctionnera avec le soutien de la CAF et celui de 3 partenaires (maison de quartier centre social et CSF) avec lesquels la Ville va conclure des conventions d'objectif et de partenariat

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Bons vacances — Aides municipales aux familles - Barème 2023

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Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Modification n°5 du PLU de Lorient : bilan de la concertation

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Reversement des sommes issues de la cession des métaux récupérés à lissue de crémations

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Éducation 1 délibération

Création et Ajustement Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements " ambition écoles 2035"

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Transport & Mobilité 1 délibération

Projet Mon Centre Ville Demain — Stationnements en poches payantes sous barrières - Approbation du règlement intérieur et des conditions générales de vente - Approbation des tarifs 2023 place Alsace Lorraine et rue du Tour des Portes

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Sécurité 1 délibération

Avenant à la convention de coordination entre la police municipale de Lorient et des forces de sécurité de l'état

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2023-06

Délibérations (47)