Conseil municipal du 2023-06

Renouvellement du dispositif des services civiques au sein de la collectivité

Décision Modificative N°2

Convention pour la sauvegarde des sépultures des Morts pour la France

Convention Eclaireuses et Eclaireurs de France pour l'organisation de centres de loisirs

Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

Approbation du règlement intérieur du Centre de Supervision Urbain et mise à jour de la charte éthique de vidéoprotection

Octroi de la protection fonctionnelle à deux conseillers municipaux

Schéma des achats durables Ville de Lorient

Classement d'office de la rue Gobert dans le domaine public communal

Mise à jour du règlement de l'occupation commerciale du domaine public 2023

Plan Ambition Ecoles 2035

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Mutualisation de l'emploi de chauffeur du Maire / Président - Autorisation de signature d'une convention avec Lorient Agglomération

Réseau des médiathèques — Convention avec l'association Valentin Hauy pour permettre l'accès à la culture aux personnes aveugles et malvoyantes

Service autopartage: délégation de gestion du service à la Ville - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville et Morbihan Energies - Mandat de gestion entre la Ville et la société CLEM - Autorisations de signatures - Approbation des tarifs du service

Réseaux de chaleur : avenant n°4 à la convention de concession du réseau de chaleur Bodélio et avenant n°6 à la convention de concession du réseau de chaleur Lanveur

Autorisation de signature de l'avenant N°2 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain : quartiers Bois du Château et Kervenanec Nord

Centre de formation des apprentis — Emplois de formateurs - Conditions d'engagement et de renouvellement

Engagement d'agents contractuels sur emploi permanent au regard des besoins des services lorsque aucun fonctionnaire n'a pu être recruté

Centre de Formation des Apprentis — Convention de formation conclue au titre d'un contrat d'apprentissage avec un employeur de la Fonction Publique Territoriale et des établissements en relevant - Modification de la convention-type

Renouvellement de la convention de partage de logiciel et de données : informations de marées en application mobile

Avis sur le schéma d'accueil et d'habitat des gens du voyage du Morbihan 2023-2029

Convention entre l'association "Les amis de Polig Monjarret" et la Ville de Lorient concernant le don d'une sculpture de Bernard Potel

Smart City : Convention de partenariat avec Lorient Agglomération - Avenant 1

Le Booster — Projet de territoire attribution de bourse

Attribution du nom ORDRE NATIONAL DU MERITE pour le rond-point situé à l'intersection des boulevards du Scorff et René Laënnec

Attributions de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

Attribution de subvention à l'Amicale des Sapeurs-pompiers pour l'organisation du bal des pompiers le 13 juillet 2023

Projet Mon Centre Ville Demain — Stationnements en poches payantes sous barrières - Approbation du règlement intérieur et des conditions générales de vente - Approbation des tarifs 2023 place Alsace Lorraine et rue du Tour des Portes

Centre Nautique de Lorient — Convention pluriannuelle d'objectifs subvention d'équipement

Palais des congrès — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2022

Fourrière automobile — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2022

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Modernisation du stade Yves Allainmat — Attribution du concours de maîtrise d'oeuvre

Année 2023 — Répartition des subventions d'animation sportive aux associations sportives

Convention de versement de subvention à la SAS CEP Lorient Breizh Basket

Réseau des médiathèques — Convention de partenariat avec des structures de l'action éducative sociale et médico-sociale

Information sur les missions du Pôle Ressources Handicap du Morbihan et proposition de convention avec trois associations ½uvrant pour les missions du Pôle

Convention prévention spécialisée

Nouvelle convention d'objectifs et de financement de la Prestation de Service "Relais Petite Enfance" des missions renforcées et du Bonus Territoire CTG entre la Ville de LORIENT et la Caisse d'Allocation Familiales du Morbihan pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025.

Ouverture d'un nouveau Lieu d'Accueil Enfants Parents sur le quartier de Bois-du-Château. Le LAEP "les lutins d'Elsa" fonctionnera avec le soutien de la CAF et celui de 3 partenaires (maison de quartier centre social et CSF) avec lesquels la Ville va conclure des conventions d'objectif et de partenariat.

Bons vacances — Aides municipales aux familles - Barème 2023

Modification n°5 du PLU de Lorient : bilan de la concertation

Reversement des sommes issues de la cession des métaux récupérés à l'issue de crémations

Création et Ajustement Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements " ambition écoles 2035"

Avenant à la convention de coordination entre la police municipale de Lorient et des forces de sécurité de l'état