Conseil municipal du 2023-11 — Lorient

Autres decisions 14 délibérations

Question orale du groupe Lorient en Commun - Intervention de M. Jacques BOUYAT : création d'un référent déontologue pour les élus locaux

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Programme Local de lHabitat — Avis sur le PLH 2024-2029 de Lorient Agglomération

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Validation de lAvant — Projet Définitif des Halles de Merville et validation des honoraires définitifs de la maitrise d'½uvre

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Plan de Résilience Energétique de la Ville de Lorient - Phase 2

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Désignation d'une / d'un secrétaire de séance

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Détermination du nombre d'adjoints et définitions du rang des nouvelles adjointes

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Marché de prestation de service n°16060 — Nettoiement des voies et espaces publics de la commune - Avenant n°5

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Déclassement du domaine public communal — Allée Colonel REMY

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Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

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Ecole de Keroman — Désaffectation et déclassement d'une aile

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S'outien au projet C'iné Relax

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Décision Modificative n°3

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Installation d'un conseiller municipal

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Etat dadmission de cotes en non valeur

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Administration 8 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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Indemnités de fonction des élus municipaux - Modification des délégations

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Remplacement d'une adjointe - Election

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Fourrière automobile — Délégation de service - Désignation du délégataire et approbation du contrat de délégation

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Palais des Congrès — Délégation de service - Désignation du délégataire et approbation du contrat de délégation

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Convention dhabilitation déploiement du CQP Préparateur-Vendeur en produits de la mer

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 octobre 2023

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Election de la 13ème adjointe

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Finances & Budget 8 délibérations

Attribution de subvention au LIONS CLUB LORIENT ARMOR pour l'organisation de lédition du Téléthon du 9 décembre 2023 à Lorient

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SELLOR — Rapport dadministration de la société déconomie mixte pour l'exercice 2022

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Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2022 - Compte Administratif 2022 - Présentation

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Association DIV YEZH AN ORIANT — Attribution d'une subvention exceptionnelle

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Attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle 2023 - Association Le Panier de la Mer Bretagne S'ud

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Créances éteintes 2023 sur le budget principal et les budgets annexes

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Associations culturelles lorientaises — Attribution de subventions exceptionnelles sur projet

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Subvention d'équipement Morbihan Habitat

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Ressources humaines 4 délibérations

Recensement de la population 2024 — Rémunération des agents recenseurs

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Renouvellement de la convention Kart'emploi

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Convention dispositif apprentissage — Année de formation 2023/2024

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Engagement dagents contractuels sur emploi permanent au regard des besoins des services

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Environnement 3 délibérations

Convention de servitude avec ENEDIS pour l'implantation de lignes électriques souterraines Boulevards Eau Courante Cosmao Dumanoir et Svob

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Adhésion à l'association Orchestre à l'Ecole et signature de la convention de partenariat permettant le prêt puis le don dinstruments de musique

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Modification du tableau des emplois et des effectifs

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Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Groupe scolaire de Kéroman — Rue de Finlande - Cession d'une emprise bâtie à Morbihan Habitat

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Acquisition de voiries communautaires — BSM - Rue de lHerminier

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Culture & Patrimoine 2 délibérations

Présentation du projet d'établissement du Conservatoire de Lorient 2023-2028

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Renouvellement de la convention Ville dArt et dHistoire entre la Ville de Lorient et le Ministère de la Culture

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Éducation 2 délibérations

Ancienne école de Jean — Paul SARTRE - Désaffectation et déclassement

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Ancienne école de Suzanne LACORE — Désaffectation et déclassement

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Social & Santé 2 délibérations

Centre de Formation des Apprentis — Hébergement des apprentis - Conventions de partenariat avec AGORA SERVICES - Avenant à la convention relative à la prise en charge des frais dhébergement et convention de réservation de 8 chambres

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Avance de trésorerie au Centre Communal dAction Sociale

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Sécurité 1 délibération

Modification de la c'omposition de la Commission Municipale "Bien Vivre"

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Vie associative 1 délibération

Avenant à la convention de partenariat avec la Ligue de lEnseignement dans le cadre du dispositif "Services Civiques"

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Enfance & Jeunesse 1 délibération

Mise en oeuvre du dispositif "Petits Déjeuners" - Approbation d'une convention entre la commune de Lorient et le Ministère de lEducation Nationale et de la Jeunesse

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Sport 1 délibération

Subvention pour évènements sportifs et actions spécifiques - Attribution du reliquat 2023

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Transport & Mobilité 1 délibération

Subvention 2023 au budget annexe des parkings

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2023-11

Délibérations (50)