Conseil municipal du 2023-11

Lorient 2023-11 50 délibérations
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50

délibérations

13

Autres decisions

9

Finances & Budget

8

Administration

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Délibérations (50)

📄 Autres decisions 13 délibérations
27424

Question orale du groupe Lorient en Commun - Intervention de M. Jacques BOUYAT : création d'un référent déontologue pour les élus locaux

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27425

Programme Local de l'Habitat — Avis sur le PLH 2024-2029 de Lorient Agglomération

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27430

Validation de l'Avant — Projet Définitif des Halles de Merville et validation des honoraires définitifs de la maitrise d'½uvre

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27431

Plan de Résilience Energétique de la Ville de Lorient - Phase 2

45
27435

Désignation d'une / d'un secrétaire de séance

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27436

Détermination du nombre d'adjoints et définitions du rang des nouvelles adjointes

45
27437

Marché de prestation de service n°16060 — Nettoiement des voies et espaces publics de la commune - Avenant n°5

45
27438

Déclassement du domaine public communal — Allée Colonel REMY

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27440

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45
27444

Ecole de Keroman — Désaffectation et déclassement d'une aile

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27448

Décision Modificative n°3

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27451

Installation d'un conseiller municipal

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27458

Etat d'admission de cotes en non valeur

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💶 Finances & Budget 9 délibérations
27429

Attribution de subvention au LIONS CLUB LORIENT ARMOR pour l'organisation de l'édition du Téléthon du 9 décembre 2023 à Lorient

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27434

SELLOR — Rapport d'administration de la société d'économie mixte pour l'exercice 2022

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27450

Lorient Agglomération — Rapport annuel d'activité 2022 - Compte Administratif 2022 - Présentation

45
27452

Association DIV YEZH AN ORIANT — Attribution d'une subvention exceptionnelle

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27453

Attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle 2023 - Association Le Panier de la Mer Bretagne Sud

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27457

Créances éteintes 2023 sur le budget principal et les budgets annexes

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27462

Associations culturelles lorientaises — Attribution de subventions exceptionnelles sur projet

45
27467

Subvention 2023 au budget annexe des parkings

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27469

Subvention d'équipement Morbihan Habitat

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🏛️ Administration 8 délibérations
27403

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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27422

Indemnités de fonction des élus municipaux - Modification des délégations

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27423

Remplacement d'une adjointe - Election

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27432

Fourrière automobile — Délégation de service - Désignation du délégataire et approbation du contrat de délégation

45
27433

Palais des Congrès — Délégation de service - Désignation du délégataire et approbation du contrat de délégation

45
27447

Convention d'habilitation déploiement du CQP Préparateur-Vendeur en produits de la mer

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27449

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 octobre 2023

45
27470

Election de la 13ème adjointe

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👥 Ressources humaines 4 délibérations
27441

Recensement de la population 2024 — Rémunération des agents recenseurs

45
27454

Renouvellement de la convention Kart'emploi

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27459

Convention dispositif apprentissage — Année de formation 2023/2024

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27464

Engagement d'agents contractuels sur emploi permanent au regard des besoins des services

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🌱 Environnement 3 délibérations
27426

Convention de servitude avec ENEDIS pour l'implantation de lignes électriques souterraines Boulevards Eau Courante Cosmao Dumanoir et Svob

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27442

Adhésion à l'association Orchestre à l'Ecole et signature de la convention de partenariat permettant le prêt puis le don d'instruments de musique

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27465

Modification du tableau des emplois et des effectifs

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🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
27427

Groupe scolaire de Kéroman — Rue de Finlande - Cession d'une emprise bâtie à Morbihan Habitat

45
27428

Acquisition de voiries communautaires — BSM - Rue de l'Herminier

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🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
27443

Présentation du projet d'établissement du Conservatoire de Lorient 2023-2028

45
27463

Renouvellement de la convention Ville d'Art et d'Histoire entre la Ville de Lorient et le Ministère de la Culture

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🎓 Éducation 2 délibérations
27445

Ancienne école de Jean — Paul SARTRE - Désaffectation et déclassement

45
27456

Ancienne école de Suzanne LACORE — Désaffectation et déclassement

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🤝 Vie associative 2 délibérations
27446

Soutien au projet Ciné Relax

45
27455

Avenant à la convention de partenariat avec la Ligue de l'Enseignement dans le cadre du dispositif "Services Civiques"

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❤️ Social & Santé 2 délibérations
27461

Centre de Formation des Apprentis — Hébergement des apprentis - Conventions de partenariat avec AGORA SERVICES - Avenant à la convention relative à la prise en charge des frais d'hébergement et convention de réservation de 8 chambres

45
27468

Avance de trésorerie au Centre Communal d'Action Sociale

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🛡️ Sécurité 1 délibération
27439

Modification de la composition de la Commission Municipale "Bien Vivre"

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👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
27460

Mise en oeuvre du dispositif "Petits Déjeuners" - Approbation d'une convention entre la commune de Lorient et le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse

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⚽ Sport 1 délibération
27466

Subvention pour évènements sportifs et actions spécifiques - Attribution du reliquat 2023

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WEB datagouv_misc:lorient:2023-11
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