Conseil municipal du 2024-04

Lorient 2024-04 75 délibérations
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75

délibérations

19

Finances & Budget

14

Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (75)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
33052

Attribution d'une subvention à l'Union Départementale de la CGT pour l'organisation d'une exposition sur l'histoire de leur mouvement syndical au Palais des Congrès de Lorient

45
33073

Convention entre la Ville de Lorient et l'Agence Locale de l'Energie ALOEN - Subvention 2024

45
33089

Projet européen PREUSE — Adhésion à la centrale d'achat permettant d'inscrire l'accord cadre de contrôle a posteriori nécessaire dans le cadre du financement européen

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33091

Gestion des emprunts — Politique d'endettement - Ville de Lorient

45
33093

Budget Primitif 2024 — Subventions EPCC Théâtre de Lorient

45
33094

Budget Primitif 2024 — Subventions Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

45
33099

Budget Primitif 2024 — Subventions d'équipement et Fonds de Concours (hors subventions avec règles de déport)

45
33100

Budget Primitif 2024 — Fiscalité locale - Taux d'imposition 2024

45
33101

Budget Primitif 2024 — Subventions de fonctionnement

45
33102

Budget Annexe des Pompes Funèbres 2024

45
33103

Budget Annexe du Crématorium 2024

45
33104

Budget Annexe du Centre de Formation des Apprentis 2024

45
33105

Budget Annexe de la Restauration 2024

45
33109

Budget Annexe des Parkings 2024

45
33111

Budget Primitif 2024 — Dossier de présentation - Informations générales

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33113

Grille tarifaire — Personnel technique intermittents - Spectacle Vivant - Ville de Lorient

45
33114

Budget Primitif 2024 — Subvention de fonctionnement Mission Locale

45
33115

Budget Principal 2024

45
33121

Budget 2024 — Autorisation de programme / Crédits de paiement (AP/CP)

45
📄 Autres decisions 14 délibérations
33053

Réserve foncière quartier du Moustoir — Maison d'habitation sise 37 rue François Le Levé - Convention de gestion avec Morbihan Habitat

45
33058

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant financier 2024 à la convention globale de fonctionnement

45
33070

Rues Jean Le Coutaller / Benjamin Delessert- Convention de servitude avec Morbihan Energies

45
33078

Convention passée entre la Ville de Lorient et La Direction Interrégionale de la Mer - Nord Atlantique-Manche Ouest la DIRM-NAMO pour la fréquentation du restaurant administratif de l'Orientis

45
33086

Opérations protocolaires / Cérémonies / Remerciements

45
33087

Contrat de Ville 2024-2030

45
33095

Estacade — Renaturation

45
33097

Fongibilité des crédits 2024 — Ville de Lorient

45
33112

Modification du dispositif d'aides de l'opération façades

45
33119

SEM XSEA — Augmentation de capital de la SEM

45
33122

Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

45
33123

Convention de groupement de commande avec Morbihan Habitat pour les études de maîtrise d'½uvre relatives au renouvellement urbain des secteurs Frébault-Million et Polygone

45
33125

Conseils Citoyens de Quartiers — Modification du règlement intérieur

45
33126

Société Publique Locale "Equipements du Morbihan" - Prise de participation au capital

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🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
33054

Bilan cessions et acquisitions 2023

45
33067

Cession d'une emprise foncière à la société Polimmo- Allée Colonel Rémy

45
33069

Attribution de subventions d'équipement aux bailleurs sociaux

45
33098

Demande de garantie d'emprunt — Office Public de l'Habitat du Morbihan - Opération d'acquisition en VEFA de 6 logements- Rue Jules GUESDE à Lorient

45
33107

Budget Annexe de la ZAC du Péristyle 2024

45
33108

Budget Annexe de la ZAC du Manio 2024

45
33110

Budget Annexe de la ZAC de Bodélio 2024

45
33124

Reversement des sommes issues de la cession des métaux récupérés à l'issue des crémations pour l'année 2023

45
🌱 Environnement 6 délibérations
33068

Convention de servitude de passage de fourreaux de fibre optique dans le cadre du centre de données - Rue de Kerguestenen

45
33071

Réseau de chaleur de Bodélio — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2022/2023

45
33072

Réseau de chaleur de Lanveur — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2022/2023

45
33092

Personnel communal — Tableau des emplois et des effectifs au 1er janvier 2024

45
33117

Signature de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Lorient Agglomération sur les travaux EP/EU et AEP - Quartier du Bois du Château

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33127

Territoire Engagé Climat — Air-Énergie actant la politique Climat-Air-Energie de la collectivité

45
⚽ Sport 5 délibérations
33061

Protocole d'accord pour la modification de la formule de révision du marché n°21092 - Transports scolaires

45
33063

Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE - Proposition de baptiser du nom de Missak MANOUCHIAN le gymnase du Collège de TREFAVEN

45
33083

Répartition des subventions de fonctionnement aux associations sportives et scolaires - Année 2024 - Conventions de versement de subventions supérieures à 23 000 ¤

45
33084

Année 2024 — Convention d'Animation Sportive - Répartition des subventions aux associations sportives

45
33106

Budget Annexe des Piscines 2024

45
🤝 Vie associative 4 délibérations
33055

Convention de partenariat "Ville Ambassadrice du don d'organes" entre la Ville de Lorient et le Collectif Greffes +

45
33076

Convention de partenariat entre le Fonds Régional d'Art Contemporain de Bretagne et la Ville de Lorient

45
33082

Adhésion à l'association Loisirs Pluriels

45
33120

Question orale de M. Damien GIRARD — Projet porté par l'association "J'ai vu un documentaire"

45
🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
33057

Festival Interceltique de Lorient — Convention financière 2024

45
33059

Conditions générales de vente pour la billetterie en ligne du Conservatoire

45
33074

Prise de compétence de Lorient Agglomération en matière culturelle

45
33075

Conservatoire à Rayonnement Départemental - Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) - Convention financière

45
❤️ Social & Santé 4 délibérations
33066

Plan Partenarial de Gestion de la demande Locative Sociale et d'Information au Demandeur - Avis sur le PPGDLSID de Lorient Agglomération

45
33077

Réseau des médiathèques — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et Lorient Agglomération - Projet Handicap Innovation Territoire (HIT)

45
33085

Convention relative à la Prévention Spécialisée 2024-2026

45
33118

Budget Primitif 2024 — Subvention de fonctionnement 2024 - Centre Communal d'Action Sociale

45
🏛️ Administration 3 délibérations
33064

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
33065

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 février 2024

45
33116

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal

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🛡️ Sécurité 2 délibérations
33056

Commissions municipales — Composition - Modification

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33060

Installation d'une conseillère municipale

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🎓 Éducation 2 délibérations
33062

Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE - Fermeture de classe à l'école Nouvelle Ville

45
33081

Soutien aux projets de parents des groupes scolaires de Lanveur et Kerentrech

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👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
33079

Modification des critères d'attribution de l'aide au Permis "Roulez Jeunesse"- Abaissement de l'âge à 17 ans

45
🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
33080

Organisation d'un concours de photographies de voyage dans le cadre du temps fort sur la mobilité internationale dédié aux jeunes 'Voyage voyage'

45
💻 Numérique 1 délibération
33088

Meublés de tourisme — Bilan et accord de partage de données ELAN

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👥 Ressources humaines 1 délibération
33090

Centre de Formation des Apprentis (CFA) — Rénovation énergétique

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