Conseil municipal du 2024-02 — Lorient

Autres decisions 8 délibérations

Rapport dOrientations Budgétaires 2024

45

Modalités de mise en ½uvre d'un régime dastreinte relatif à la maintenance du centre aquatique

45

Adhésion au programme Alcome de lutte contre les mégots dans l'espace public

45

Demande d'inscription du Bâti de l'Enclos du Port au titre des monuments historiques

45

Avenant à la convention globale de fonctionnement de l'Ecole Européenne Supérieure dArt de Bretagne

45

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à la Ville de Lorient

45

Marché de prestations de propreté urbaine sur le domaine public de la ville de Lorient - Autorisation de signer les marchés

45

Voeu : signes diacritiques et Etat-Civil

45

Environnement 8 délibérations

Définition des zones daccélération des énergies renouvelables sur le territoire de Lorient

45

Bois du château — entrée Ouest- Ilot A1- cession foncière entre les bâtiments B et D à Morbihan Habitat et régularisation foncière autour du bâtiment B

45

C'élébrations officielles des J'eux Olympiques et Paralympiques PARIS 2024 à L'ORIENT : s'ignature avec le Comité organisateur d'une convention de Ville - Etape du relais de la flamme Paralympique

45

SPL Bois Énergie Renouvelable — Rapport d'administration de la société publique locale pour l'exercice 2022-2023

45

Société publique locale Bois Énergie Renouvelable - S'ouscription à l'augmentation de c'apital de la société

45

Charte l'ogistique urbaine d'urable : approbation et s'ignature de la charte

45

Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs

45

Participation de la Ville de Lorient au Projet Interreg NW europe 0200228 ' PREUSE ' (Public Responses to Enable the Use of Salvaged building Elements)/ signature de laccord de Partenariat

45

Vie associative 5 délibérations

Voeu en soutien à la filière agricole

45

Conventions passées entre la Ville de L'orient et l'Association AEP SKOL D'IWAN AN ORIANT et l'Association Départementale PEP 56 du Morbihan pour la fourniture de repas en l'iaison froide au d'épart de la c'uisine de Kerlétu

45

S'outien à l'intiative de l'Association Indépendante des Parents d'Elèves de Keroman (AIPEK) - Le Printemps de Keroman

45

Voeu en Soutien aux Agriculteurs et à lAutonomie Alimentaire présenté par le groupe Lorient en Commun

45

Voeu en soutien à la filière pêche et aux pêcheurs

45

Enfance & Jeunesse 4 délibérations

Service enfance — Signature d'une convention avec la Caisse dAllocations Familiales du Morbihan portant sur lhabilitation informatique nécessaire à la mise à jour de données relatives aux LAEP municipaux sur le site "mon enfant.fr"

45

Grille tarifaire — Secteur petite enfance - année 2024

45

Participation aux dépenses de scolarité pour les enfants des communes extérieures inscrits dans les écoles publiques du 1er degré de Lorient

45

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat pour l'année 2023

45

Finances & Budget 3 délibérations

Service Autopartage : approbation des tarifs 2024

45

Délégation du droit de préemption urbain à L'orient Agglomération- Parcs d'activités économiques Le N'autic de Keroman et Halioparc N'ord

45

Garantie annuelle FRANCE LOCALE

45

Ressources humaines 3 délibérations

Prise en charge des frais relatifs à l'accueil de la délégation de Tchornomorsk (Ukraine) du 8 au 14 novembre 2023

45

Engagement dagents contractuels sur emploi permanent au regard des besoins des services lorsque aucun fonctionnaire n'a pu être recruté

45

Centre de Formation des Apprentis — Prise en charge et remboursement par le CFA de la Ville de Lorient des frais dInscription des apprentis dans le cadre dévènements spécifiques (Forums salons concours...)

45

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Rénovation des Halles de Merville — Constitution d'un groupement de commande Ville de Lorient / Lorient Agglomération pour les travaux d'espaces publics

45

Kerforn — rue Alice Coléno - programme immobilier porté par Horizon Grand Large - Cession d'une emprise foncière au promoteur

45

Administration 2 délibérations

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2023

45

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Renouvellement de la convention Ville dArt et dHistoire entre la Ville de Lorient et le Ministère de la Culture

45

Rémunération des médiateurs culturels de la Galerie du Faouëdic

45

Social & Santé 2 délibérations

Conventions passées entre la Ville de L'orient et le CCAS de L'orient l'ENIM la société RDLA (exploitant du réseau l'orientais IZILO) et L'orient Agglomération pour la fréquentation du restaurant administratif de l'Orientis

45

Projet social Lorient ville solidaire

45

Sécurité 1 délibération

Approbation et signature de la convention entre la ville et lObservatoire National Interministériel de la sécurité routière relative à lexploitation de données du fichier national des accidents corporels au titre de la gestion et de lexploitation de voiries

45

Sport 1 délibération

Subvention exceptionnelle — Association CEP LORIENT BASKETBALL - Location du gymnase Saint Louis

45

Transport & Mobilité 1 délibération

Dénominations des nouvelles voies — Espace dédié aux manifestations devant la cité de la voile et parkings du centre-ville - Archivage des rues anciennes et validation de la qualité des personnalités indiquées sur les plaques de rues à renouveler

45

International 1 délibération

Autorisation dadhésion de la Ville de Lorient à l'association de jumelage franco-allemande

45

2024-02

Délibérations (43)